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Book
Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle
Authors: ---
ISBN: 9782729889920 Year: 2015 Publisher: Paris : Ellipses,

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Book
La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières
Author:
Year: 2019 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Book
Basiswetteksten inzake het recht van de intellectuele eigendom
Author:
Year: 2020 Publisher: Antwerpen : Intersentia,

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Book
Les incertitudes de la propriété intellectuelle : quels risques ? Quelles opportunités ? : [Actes du 6e colloque des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle, Mulhouse, 2 février 2023

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Les créations immatérielles du droit
Authors: --- --- ---
ISBN: 2729847731 9782729847739 Year: 1997 Publisher: Paris: Ellipses,

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Dissertation
Brussels I regulation and intellectual property disputes : which way forward ?
Authors: ---
Year: 2010 Publisher: [S.l.]: [chez l'auteur],

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Book
Droit des propriétés intellectuelles
Author:
ISBN: 9782729864552 Year: 2011 Publisher: Paris : Ellipses,

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Dissertation
Propriété intellectuelle et libre circulation des marchandises : étude de l'épuisement des droits de propriété intellectuelle en droit suisse, en droit communautaire et selon l'Accord de libre-échange Suisse-CEE
Author:
Year: 1988 Publisher: Lausanne : Faculté de droit de l'Université de Lausanne,

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Book
Propriété intellectuelle et libre circulation des marchandises : étude de l'épuisement des droits de propriété intellectuelle en droit suisse, en droit communautaire et selon l'Accord de libre-échange Suisse-CEE
Author:
Year: 1988 Publisher: Genève : Droz,

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Book
Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782390132882 Year: 2020 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

Droit "hors du commun", le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l'ouvrage présente de manière transversale et synthétique. Si la propriété intellectuelle est un mode d'appropriation spécial en comparaison de ceux du droit civil, elle est aujourd'hui le résultat d'un concept unitaire, en dépit des régimes juridiques diversifiés qu'elle renferme. La présentation de la propriété intellectuelle commence avec l'exposé de son histoire, de ses sources, de ses institutions et de ses fonctions (Partie I). Elle est ensuite appréhendée dans son contexte théorique avec l'analyse de sa structure juridique (Partie II). Enfin, il y a lieu aujourd'hui de présenter la synergie des droits de propriété intellectuelle qui se manifeste à la fois par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux ou avec d'autres droits et par l'attraction des régimes de propriété intellectuelle (Partie III). Le présent ouvrage s'adresse aux étudiants de Master qui suivent un enseignement de droit de la propriété intellectuelle, ainsi qu'aux praticiens et universitaires intéressés par une relecture de la matière à la lumière des enjeux et défis contemporains

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