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Que se passe-t-il lorsque la violence sème le chaos ? Dans la nuit du 13 novembre 2015, la ville de Paris est ainsi dévastée par une série d’attentats, les attentats-suicides au Stade de France, l’attaque du Bataclan, et les fusillades dans plusieurs bars et restaurants. À l’été 2016, l’anthropologue Robert Desjarlais se rend à Paris. Il commence à réfléchir sur l’intensité des attentats et les effets de la violence sur la vie et l’histoire de la ville. En visitant les lieux des attentats, il rencontre les traces de la violence et il étudie les mémoriaux collectifs avec les mots et les images sur les murs des bâtiments. Il propose ce livre qui est une réflexion originale sur la violence dans le monde contemporain, ainsi que sur la politique de la mémoire et de l’oubli.

Anthropology --- mémoire --- violence --- terrorisme --- Paris --- oubli --- attentat

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Dans son arrêt « Google contre Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés » rendu le 24 septembre 2019, la Cour de justice de l’Union européenne a déterminé la portée territoriale du droit à l’oubli numérique. Ce droit, qui a été consacré dans l’arrêt « Google Spain » du 13 mai 2014 et entériné dans le Règlement Général sur la Protection des Données en son article 17 (en vigueur depuis le 25 mai 2018), est limité à l’Union européenne.
Notre travail vise à analyser l’arrêt de la Cour de justice, à le comprendre et à en évaluer les conséquences.
En introduction, nous replacerons le droit à l’oubli numérique dans son contexte. Que recouvre ce terme ? Quelle terminologie convient-il d’utiliser : droit à l’oubli, droit à l’effacement ou encore droit au déréférencement ? Il sera nécessaire de rappeler les conclusions de l’arrêt « Google Spain » qui a consacré ce droit. Aujourd’hui, celui-ci est confirmé par l’article 17 du RGPD. Nous verrons également dans quel contexte ce Règlement a été adopté et quelles modifications l’article 17 a subies avant d’être approuvé.
Ensuite, nous développerons les points suivants :
•Nous nous intéresserons à l’arrêt « Google contre CNIL » : nous retracerons d’abord les faits à son origine, nous exposerons ensuite l'avis de l'avocat général et détaillerons enfin la décision de la Cour.
•Nous analyserons plus précisément le verdict de la Cour. La question suivante lui a été posée : lorsque Google, ou un autre moteur de recherche, répond positivement à une demande de déréférencement, celui-ci doit-il être national (uniquement sur Google.be par exemple), européen (sur les versions de Google des membres de l’UE) ou mondial (sur toutes les versions de Google, y compris Google.com) ? La Cour y a répondu en optant pour le déréférencement européen. Elle a tranché entre une effectivité diminuée (le droit aurait été plus effectif si il avait été appliqué mondialement) et le respect de la souveraineté des États.
•Nous évaluerons les choix alternatifs que la Cour aurait pu poser, par exemple une décision au cas par cas pour chaque demande de déréférencement. Par ailleurs, nous tenterons de comprendre pourquoi la Cour n'a pas suivi les lignes directrices du groupe de travail de l'article 29 qui avait préconisé un déréférencement mondial dans tous les cas, avec comme argument principal l’effectivité du droit à l’oubli.
•Nous nous interrogerons sur l’effectivité du droit à l’effacement à la suite de cet arrêt. Le déréférencement européen est-il suffisant pour satisfaire aux exigences du RGPD ? Il sera opportun de prendre en compte la technique du « géoblocage », pratique déjà utilisée par Google, qui assure une certaine efficacité de ce droit. En outre, nous verrons quels moyens peuvent être utilisés pour le contourner, notamment le système du VPN (Virtual Private Network).
En conclusion, nous nous questionnerons sur le respect de l’équilibre entre les droits fondamentaux, la liberté d’information des internautes d’un côté, la vie privée et la protection des données personnelles de l’autre.

oubli numérique --- déréférencement --- Droit, criminologie & sciences politiques > Droit européen & international

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Forgetfulness --- Geheugen --- Memory --- Mémoire --- Oubli --- Retention (Psychology) --- Vergeten --- Memory. --- Goddard, G. V. (Graham Valentine), 1938-1987.

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Le droit à l’oubli numérique est étroitement lié aux droits fondamentaux et plus précisément, le droit au respect de la vie privée qui peut s’opposer au droit à l’information, surtout lorsque, avec internet, l’information est à portée mondiale.
Le 13 mai 2014, la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) consacrait le droit à l’oubli dans son arrêt Google Spain.
Le 25 mai 2018, le Règlement (EU) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données entre en application. L’article 17 du RGPD confirme la jurisprudence Google Spain et y entérine le droit à l’effacement (« droit à l’oubli »).
Le travail qui est proposé ici tentera de cerner le droit à l’oubli sous l’angle des thématiques suivantes et selon le plan ci-après.
Après avoir rappelé les fondements du droit à l’oubli et son évolution dû à la numérisation et l’arrivée de l’internet (partie I du travail), il sera question de cerner la problématique de son étendue territoriale et les questions pratiques de quant à son application (partie II du travail).
Enfin, la partie finale (partie III du travail) présentera une brève conclusion de la problématique mise en avant.

oubli --- numérique --- territorialité --- RGPD --- données --- Droit, criminologie & sciences politiques > Droit européen & international

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Animal memory --- Animaux--Mémoire --- Dieren--Geheugen --- Dierlijk geheugen --- Forgetfulness --- Geheugen --- Memory --- Mémoire --- Mémoire animale --- Oubli --- Retention (Psychology) --- Vergeten