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La mise en état
Author:
Year: 2004

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Book
Friedrich Ludwig Keller, théoricien et praticien du procès civil ; : suivi d'une traduction française de son ouvrage consacré à la litis contestation et au jugement en droit romain classique
Author:
ISBN: 9783725588374 3725588376 Year: 2022 Publisher: Genève : Schulthess,

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Friedrich Ludwig Keller est une figure importante du paysage juridique suisse et européen de la première moitié du XIXème siècle. Élève de Friedrich Carl von Savigny, il déploie, à Zurich, sa ville natale, de nombreuses activités, tant scientifiques, judiciaires que politiques. Il y sera en particulier professeur à l'Institut politique, puis à l'Université, et président de l'Obergericht. Son destin prendra ensuite une envergure internationale lorsqu'il sera appelé à enseigner le droit romain, tout d'abord à Halle, puis à Berlin, grâce à l'entremise de Savigny auprès du pouvoir prussien. Le fondateur de l'école historique, qui tenait son ancien élève en haute estime, disait à cette époque de lui qu'il était le seul individu capable de prendre les rênes de la chaire de droit romain de la première des universités du pays, par laquelle tous les futurs magistrats et avocats devaient inévitablement passer. La première partie du présent ouvrage contient une notice biographique sur Keller, suivie d'une présentation de sa monographie sur la litis contestatio et le jugement en droit romain classique, publiée à Zurich en 1827. Sa seconde partie est consacrée à la traduction française de l'œuvre précitée, laquelle a permis à son auteur d'acquérir, très jeune déjà, une autorité certaine, sur le plan européen, en matière de procédure civile. Cette étude, qui aura bientôt deux siècle, présente aujourd'hui encore de l'intérêt pour quiconque s'intéresse aux travaux historiques ayant permis de forger la conception moderne d'institutions importantes du droit positif


Book
Litis contestatio : Studien zum römischen Zivilprozess
Author:
Year: 1905 Publisher: Leipzig : Deichert,

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Book
Ueber litis contestation und Urtheil nach classischem römischem Recht.
Author:
Year: 1827 Publisher: Zürich, Gessner,

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Book

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Actualités en droit judiciaire : un peu de tout après six pots-pourris
Authors: --- ---
ISBN: 2807203744 9782807203747 Year: 2018 Publisher: Liège : Anthemis,

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À peine la loi « pot-pourri I » du 19 octobre 2015 connaissait-elle ses premières applications, que les lois « pot-pourri III » (4 mai 2016), « pot-pourri IV » (25 décembre 2016), « pot-pourri V » (6 juillet 2017) et « pot-pourri VI» (25 mai 2018) prolongeaient, amplifiaient et parfois recadraient la profonde réforme de la procédure civile que la première avait amorcée. L’heure est donc venue de consacrer un ouvrage à ces lois « pot-pourri » à répétition, dont notre quinquagénaire Code judiciaire ressortira bien changé. Les auteurs de cet ouvrage reviennent ainsi notamment sur l’avènement progressif de la procédure électronique, sur la mise en état des causes, sur le nouveau régime des nullités de procédure, sur la protection du défendeur défaillant et la quasi-suppression de l’opposition, sur la force exécutoire des décisions, ainsi que sur le retardement de l’appel. Enfin, les classiques et précieuses chroniques des changements récemment survenus en matière de compétence et d’organisation judiciaire ne sont bien sûr pas oubliées


Book
The French Code of civil procedure (1806) after 200 years : the civil procedure tradition in France and abroad = Le bicentenaire du Code de procédure civile (1806) : la tradition de la procédure civile en France et à l'étranger = De Code de procédure civile (1806) na 200 jaar : de traditie van het Frans civiel procesrecht in vergelijkend perspectief
Authors: --- ---
ISBN: 9789086705788 9086705782 Year: 2008 Publisher: Mechelen : Kluwer,

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En 1806, Napoléon Bonaparte promulguait le Code de procédure civile, dont l'application s'étendait aussi aux territoires belges annexés à la France et dès 1811 aux Pays-Bas. Deux siècles plus tard, le Code napoléonien n'est plus en vigueur dans ces pays. Néanmoins, son bicentenaire invita à réfléchir sur le droit judiciaire. Après une introduction historique, on envisage les thèmes suivants: la médiation, l'organisation judiciaire, la déformalisation et le 'case management', toujours en suivant le même ordre: une brève introduction historique, suivie par un article de spécialistes belges, français et néerlandais sur la situation actuelle dans leur pays. Le dernier volet du livre est consacré à l'avenir. Comme l'évolution future est incertaine, cette partie prendra la forme d'une série de textes des spécialistes les plus éminents du monde entier. Le livre est publié sous les auspices de la revue «Tijdschrift voor Privaatrecht», une revue belge spécialisée en droit privé.

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