Listing 1 - 10 of 18 | << page >> |
Sort by
|
Choose an application
DROIT JUDICIAIRE --- INSTRUCTION DE LA CAUSE --- MISE EN ETAT
Choose an application
Friedrich Ludwig Keller est une figure importante du paysage juridique suisse et européen de la première moitié du XIXème siècle. Élève de Friedrich Carl von Savigny, il déploie, à Zurich, sa ville natale, de nombreuses activités, tant scientifiques, judiciaires que politiques. Il y sera en particulier professeur à l'Institut politique, puis à l'Université, et président de l'Obergericht. Son destin prendra ensuite une envergure internationale lorsqu'il sera appelé à enseigner le droit romain, tout d'abord à Halle, puis à Berlin, grâce à l'entremise de Savigny auprès du pouvoir prussien. Le fondateur de l'école historique, qui tenait son ancien élève en haute estime, disait à cette époque de lui qu'il était le seul individu capable de prendre les rênes de la chaire de droit romain de la première des universités du pays, par laquelle tous les futurs magistrats et avocats devaient inévitablement passer. La première partie du présent ouvrage contient une notice biographique sur Keller, suivie d'une présentation de sa monographie sur la litis contestatio et le jugement en droit romain classique, publiée à Zurich en 1827. Sa seconde partie est consacrée à la traduction française de l'œuvre précitée, laquelle a permis à son auteur d'acquérir, très jeune déjà, une autorité certaine, sur le plan européen, en matière de procédure civile. Cette étude, qui aura bientôt deux siècle, présente aujourd'hui encore de l'intérêt pour quiconque s'intéresse aux travaux historiques ayant permis de forger la conception moderne d'institutions importantes du droit positif
Choose an application
Choose an application
Choose an application
-347.050944 --- Ma1fra --- PROCEDURE CIVILE --- Conciliation --- MEDIATION --- Intérêt à agir --- COMPETENCE --- Réglements communautaires --- Actes de procédure --- AIDE JURIDIQUE --- PROCES EQUITABLE --- REFERE --- Mise en état --- Incidents de procédure --- Jugement --- VOIES DE RECOURS --- Frais de justice --- FRANCE
Choose an application
Law of civil procedure --- Belgium --- droit judiciaire --- verjaring --- saisie --- 347.9 <493> --- 347.9 <493> Gerechtelijk privaatrecht. Burgerlijk procesrecht. Burgerlijke rechtsvordering.--België --- Gerechtelijk privaatrecht. Burgerlijk procesrecht. Burgerlijke rechtsvordering.--België --- gerechtelijk recht --- prescription --- beslag --- E-books --- Astreintes --- Expertises --- Mesures conservatoires --- Mise en état des causes --- Prescription extinctive --- Belgique
Choose an application
À peine la loi « pot-pourri I » du 19 octobre 2015 connaissait-elle ses premières applications, que les lois « pot-pourri III » (4 mai 2016), « pot-pourri IV » (25 décembre 2016), « pot-pourri V » (6 juillet 2017) et « pot-pourri VI» (25 mai 2018) prolongeaient, amplifiaient et parfois recadraient la profonde réforme de la procédure civile que la première avait amorcée. L’heure est donc venue de consacrer un ouvrage à ces lois « pot-pourri » à répétition, dont notre quinquagénaire Code judiciaire ressortira bien changé. Les auteurs de cet ouvrage reviennent ainsi notamment sur l’avènement progressif de la procédure électronique, sur la mise en état des causes, sur le nouveau régime des nullités de procédure, sur la protection du défendeur défaillant et la quasi-suppression de l’opposition, sur la force exécutoire des décisions, ainsi que sur le retardement de l’appel. Enfin, les classiques et précieuses chroniques des changements récemment survenus en matière de compétence et d’organisation judiciaire ne sont bien sûr pas oubliées
Procédure civile --- Procédure (droit) --- Justice --- Juridiction --- E-justice --- Mise en état des causes --- Nullité (droit) --- Appel (procédure) --- Frais de justice --- Voies d'exécution --- Jugements --- Administration --- BPB9999. --- Civil procedure --- Procédure civile --- Procédure (droit) --- Mise en état des causes --- Nullité (droit) --- Appel (procédure) --- Voies d'exécution
Choose an application
En 1806, Napoléon Bonaparte promulguait le Code de procédure civile, dont l'application s'étendait aussi aux territoires belges annexés à la France et dès 1811 aux Pays-Bas. Deux siècles plus tard, le Code napoléonien n'est plus en vigueur dans ces pays. Néanmoins, son bicentenaire invita à réfléchir sur le droit judiciaire. Après une introduction historique, on envisage les thèmes suivants: la médiation, l'organisation judiciaire, la déformalisation et le 'case management', toujours en suivant le même ordre: une brève introduction historique, suivie par un article de spécialistes belges, français et néerlandais sur la situation actuelle dans leur pays. Le dernier volet du livre est consacré à l'avenir. Comme l'évolution future est incertaine, cette partie prendra la forme d'une série de textes des spécialistes les plus éminents du monde entier. Le livre est publié sous les auspices de la revue «Tijdschrift voor Privaatrecht», une revue belge spécialisée en droit privé.
Law of civil procedure --- Civil procedure --- Mediation --- Justice, Administration of --- Procédure civile --- Médiation --- Justice --- History --- Histoire --- Administration --- BPB0811 --- 347.9 --- 340.5 --- Gerechtelijk privaatrecht. Burgerlijk procesrecht. Burgerlijke rechtsvordering. --- Rechtsvergelijking. Vergelijkend recht--(theorie) --- 340.5 Rechtsvergelijking. Vergelijkend recht--(theorie) --- 347.9 Gerechtelijk privaatrecht. Burgerlijk procesrecht. Burgerlijke rechtsvordering. --- Procédure civile --- Médiation --- Civil law --- Europe --- 1806 --- Gerechtelijk privaatrecht. Burgerlijk procesrecht. Burgerlijke rechtsvordering --- Procédure civile comparée --- Organisation judiciaire --- Mise en état de la cause --- Pouvoirs du juge --- Case management
Choose an application
Actions and defenses (Roman law) --- Bail (Roman law) --- Joinder of issue (Roman law) --- Actions et défenses (Droit romain) --- Cautionnement (Droit romain) --- Mise en état des causes (Droit romain) --- Actions and defenses (Roman law). --- Bail (Roman law). --- Joinder of issue (Roman law). --- Actions et défenses (Droit romain) --- Mise en état des causes (Droit romain) --- Civil procedure (Roman law) --- Civil procedure (Roman law). --- Procédure civile (Droit romain) --- Roman law --- Civil procedure --- Actions and defenses
Choose an application
le phénomène sectaire --- dérive sectaire --- emprise sectaire --- la mise en état de sujétion --- évolution du paysage sectaire français --- les pouvoirs publics --- l'aide aux personnes --- Ministère de la justice --- Ministère de l'intérieur --- Ministère de la défense --- Ministère de l'économie et des finances --- Ministère de l'éducation nationale --- Ministère de la jeunesse et des sports --- Ministère de la santé et de la protection sociale --- Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale --- DGEFP --- DGAS --- la France --- MIVILUDES
Listing 1 - 10 of 18 | << page >> |
Sort by
|