Listing 1 - 7 of 7
Sort by

Dissertation
L'interface entre exception pour copie privée et protection des mesures techniques : analyse des solutions légales et des réponses jurisprudentielles


Book
Régulations du travail artistique
Authors: --- ---
ISBN: 2111398063 Year: 2015 Publisher: Paris : Département des études, de la prospective et des statistiques,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

L’économie de la création repose sur le travail artistique et le potentiel de renouvellement créatif des auteurs, artistes, créateurs. Or les conditions dans lesquelles les filières culturelles valorisent le travail artistique se trouvent remises en cause par les mutations sociales, économiques et techniques. Au-delà de la reconfiguration des filières, ces évolutions viennent en particulier modifier les conditions dans lesquelles se rémunèrent les acteurs et s’articulent leurs prises de risques respectives. Cette nouvelle donne interroge le cadre juridique du travail de création constitué principalement par le droit social et le droit de la propriété littéraire et artistique. Le droit social, et particulièrement le droit du travail, ne semblent plus en capacité de jouer leur fonction par essence protectrice : l’équilibre recherché entre liberté du travail d’une part et sécurité d’autre part est ébranlé par la facilitation du recours au contrat à durée déterminée d’usage dans le droit positif ; par ailleurs l’instrumentalisation de l’assurance chômage ne règle pas de manière satisfaisante la couverture des périodes intertravail ; les disparités en termes de droits sociaux entre artistes salariés et artistes non salariés, pourtant en situation de dépendance économique, apparaissent de plus en plus injustifiées au regard des nouvelles conditions d’exercice professionnel ; la continuité des droits sociaux dans un système où se développe la pluriactivité n’est pas assurée. Du côté du droit de la propriété littéraire et artistique, la contractualisation dans un rapport de forces inégal entre les parties amène à s’interroger sur la manière dont les conditions de cession de droits patrimoniaux sont encadrées en ce qui concerne leur nature, leur étendue et leur durée ainsi que sur la rémunération d’exploitations secondaires de plus en plus nombreuses. Signe des limites de cet encadrement, les pratiques de forfaitisation de la rémunération se développent de manière…


Book
Droit, musique et numérique : Considérations croisées
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2731412194 273141118X Year: 2021 Publisher: Aix-en-Provence : Presses universitaires d’Aix-Marseille,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La révolution des technologies numériques et du Web n’a pas été sans conséquences pour l’industrie musicale. Le premier quart du xxie siècle n’est qu’une période de transition qui contribue à faire surgir de nouveaux acteurs au sein de la filière tout en bousculant les anciens repères de la création de valeur. Des services en ligne, par le biais d’outils techniques divers, proposent de la musique en streaming, des plateformes de téléchargement, de l’e-commerce. Ces mutations ont un impact considérable sur les modalités comportementales et d’écoute du public tout en rendant obsolètes les intermédiaires traditionnels. Le droit d’auteur tel qu’il est défini en France depuis la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, s’en trouve ébranlé, en même temps que les pratiques des sociétés de gestion des droits. Les fondements du droit d’auteur qui reposent sur les deux premières séries d’articles du Code de la propriété intellectuelle, consacrées à la nature du droit d’auteur et à la protection des œuvres, semblent vaciller. Tandis que subsistent des perspectives de mutation et de changement pour les droits sociaux des artistes, l’évolution de la politique de l’État à travers les lieux dédiés à l’enseignement artistique, de nouveaux terrains de recherche pour les sciences humaines et sociales apparaissent car les médias émergents produisent une nouvelle façon d’appréhender les connaissances et la construction du savoir. Dans le domaine de la musique et plus largement du son, qu’il s’agisse de la captation des musiques et des bruits reproduits et téléchargés jusque dans des lieux aussi singuliers que les enceintes sportives, ou des nouvelles formes de capitalisation et de transmission de la recherche, la nécessité d’un cadre législatif reconsidéré s’impose afin d’éviter la multiplication des recours. En définitive, les perspectives d’avenir dans le domaine juridique se modifient en même temps que le monde change d’échelle, et les contributions…


Book
Les contrats commentés du monde informatique : logiciels, bases de données, multimedia, internet.
Author:
ISBN: 9782804420925 2804420922 Year: 2007 Volume: 2 Publisher: Bruxelles Larcier


Book
Droit(s) des victimes.De l'oubli à la reconnaissance
Authors: --- ---
ISBN: 9782343067995 2343067996 Year: 2015 Publisher: Paris L'Harmattan


Book
Internet international law : international and European studies and comments.
Author:
ISBN: 280271743X 9782802717430 Year: 2005 Publisher: Bruxelles Bruylant

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords

Economic law --- Colloques --- Colloquia --- Droit international --- Internationaal recht --- Internet --- Law and legislation --- Congresses --- Droit --- Congrès --- Computer networks --- AA / International- internationaal --- EEC / European Union - EU -Europese Unie - Union Européenne - UE --- 347.83 --- NBB congres --- V31 - Droit international privé - Internationaal privaatrecht --- Computer recht. --- Congrès --- DARPA Internet --- Internet (Computer network) --- Wide area networks (Computer networks) --- World Wide Web --- Communication systems, Computer --- Computer communication systems --- Data networks, Computer --- ECNs (Electronic communication networks) --- Electronic communication networks --- Networks, Computer --- Teleprocessing networks --- Data transmission systems --- Digital communications --- Electronic systems --- Information networks --- Telecommunication --- Cyberinfrastructure --- Electronic data processing --- Network computers --- Computer recht --- Distributed processing --- Informatique --- Computer science --- Criminalité informatique --- Computer crimes --- Internet - Law and legislation - Congresses --- Internet - Law and legislation - Europe - Congresses --- Computer networks - Law and legislation - Congresses --- Computer networks - Law and legislation - Europe - Congresses --- Acqui 2006 --- Cybercriminalité. --- COMMERCE ELECTRONIQUE --- NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (NTIC) --- SIGNATURE ELECTRONIQUE --- CYBERCRIMINALITE --- COPYRIGHT --- DROIT D'AUTEUR --- PROGRAMMES D'ORDINATEURS --- PROGRAMMES INFORMATIQUES --- DONNEES PERSONNELLES --- DROIT INTERNATIONAL PRIVE --- ARBITRAGE --- EXECPTION AUX DROITS PATRIMONIAUX --- COPIE PRIVEE --- PROTECTION --- CONFLIT DE LOIS --- CONFLITS DE JURIDICTIONS --- Cybercriminalité.


Periodical
BulleS. Bulletin de liaison pour l’étude des sectes. N° 156 - 4e trimestre 2022. Sectes : votre santé les intéresse
Authors: ---
ISSN: 07583370 Year: 2022 Publisher: Paris UNADFI

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords

Union nationale des Associations de Défense des Familles et de l’Individu victimes de sectes (UNADFI) --- nouveaus mouvements religieux (NMR) --- sectes --- cultes --- Scientologie --- Nouvelle Acropole --- Parlement Européen --- Associations de Défense de la Famille et des Individus (ADFI) --- mutation des sectes --- Église de l'Unification --- secte Moon --- Sun Myung Moon (1920-2012) --- Hare Krishna mouvement --- Enfants de Dieu --- anti-secte --- Famille d'amour --- secte de St-Erme --- Gerphir --- Ontologie et Mysticisme Ciel et Terre (OMCT) --- Méditation Transcendentale (MT) --- Erhard Seminars Training (EST) --- Saint-Erme --- Sirim-Siric --- secte de Saint-Erme --- Méditation Transcendantale (MT) --- SOS Sectes --- témoignages --- ex-membres de sectes --- Fraternité Blanche Universelle (FBU) --- deprogramming --- secte Rajneesh --- Bhagwan Shree Rajneesh --- associations contrôlées par des sectes --- enfants et sectes --- droits de l’enfant --- sectes et yoga --- Rapport Vivien --- Organisation d'analyse actionnelle pour une pratique de vie consciente (AAO) --- secte AAO --- Témoins de Jéhovah --- législation --- suicide collectif --- sectes pseudo-catholiques --- gourous --- L. Ron Hubbard --- Ron Hubbard --- Lafayette Ronald Hubbard (1911-1986) --- Ecoovie --- Mission de la Lumière Divine --- Amway (American Way) --- Association pour l'Unification du christianisme mondial (AUCM) --- Tchernobyl --- Yvonne Trubert --- Sri Chinmoy --- spiritisme --- Donjons et dragons --- sectes au tribunal --- Lyndon LaRouche --- dianétique --- Narconon --- Invitation à la Vie --- illuminisme --- New age --- Claude Vorilhon --- mouvement Raëlien --- Raël --- cultes ufologistes --- Soka Gakkai (創価学会) --- Georges de Nantes --- La Citadelle (Vésinet) --- Ananda Marga --- Petites Sœurs d’Israël, Filles de l'Immaculée --- Moon au Japon --- médias --- tribunal --- Temple du Peuple --- Jim Jones --- Jonestown --- femmes gourous --- femmes adeptes --- Trois Saint Cœurs (Belgique) --- prostitution --- sectes et politique --- droits de l'homme --- Bhagwan Shree Rajneesh (Osho) --- secte Oméga --- Mahikari (真光) --- Mission de la Lumière Divine (MLD) --- sahaja yoga --- méditation --- méditation chrétienne --- droits patrimoniaux --- transfusion sanguine --- Sun Myong Moon --- Lafayette Ronald Hubbard --- David Berg --- Moïse David --- Sri Mataji --- Plinio Correa de Oliveira --- Famille de Nazareth --- Fréchou --- Amis de la croix glorieuse de Dozulé --- Faculté de parapsychologie --- Église de la Sainte Famille --- Invitation à la Vie Intense (IVI) --- contre-réforme catholique --- Institut de recherches psychanalytiques --- Mouvement (mont Aconcagua) --- Iso-Zen --- droits de l'enfant --- Logis de Dieu --- Methernita --- Japon --- psychanalyse objectialiste --- André Biry --- Methernitha --- Nouvel Age --- sectes et Nouvel Age --- sectes et tribunaux --- Longo Mai --- affaires judiciaires --- Conseil de l’Europe --- Herbalife --- Mandarom --- Paulette Cooper --- manipulation mentale --- Waco (Texas) --- David Koresh --- Davidiens --- violence sectaire --- Norman William --- Groupement Européen des Professionnels du Marketing (GEPM) --- Science chrétienne --- mégalomanie --- lavage de cerveau --- Chine --- Office Culturel de Cluny (OCC) --- totalitarisme idéologique --- Luc Jouret --- Jean-Paul Appel --- Ordre du Temple Solaire (OTS) --- Albanie --- ex-URSS --- Sortir d'une secte --- sortie de secte --- Nichiren Soshu --- Fédération Européenne des Centres de Recherche et d'Information sur le Sectarisme (FECRIS) --- Eglise du Christ --- Aum Shinrikyo (オウム真理教) --- Livets Ord (Suède) --- nouveaux mouvements religieux japonais --- Shoko Asahara (麻原彰晃) --- Avatar --- Russie --- sectes en Russie --- rapport parlementaire --- médecins et sectes --- Roumanie --- Pologne --- Allemagne --- TVIND --- Cult Awareness Network (CAN) --- protection et prévention --- désinformation --- internet --- satanisme --- financement et fiscalité --- Belgique --- Rapport parlementaire Belge --- Tabitha’s Place --- Martinique --- Malaisie --- Al Arqam --- Instinctothérapie --- formation --- formations en entreprises --- infiltration sectaire --- sectes et formations --- Sukyo Mahikari (崇教真光) --- Association des victimes des pratiques illégales de la médecine (AVPIM) --- prévention --- Observatoire interministériel sur les sectes --- Massimo Introvigne --- médecine et sectes --- guérison par la foi --- Krishnamurti --- Mission interministérielle de lutte contre les sectes --- sectes et corruption --- New Age --- Eckankar --- Landmark Education Corporation --- Dozulé --- sectes et laïcité --- Danemark --- état de faiblesse --- crime organisé --- reiki (霊気) --- Arès --- liberté religieuse --- Suède --- Cour européenne --- Ouganda --- Communauté de la Nativité --- abus de faiblesse --- Tvind Humana --- faux souvenirs --- Suisse --- sectes guérisseuses --- mémoire retrouvée --- droits de l’homme --- Falun Gong (法輪功) --- Falun Dafa (法輪大法) --- catharisme --- Al-Qaida --- sorcellerie --- Eglise Universelle du Royaume de Dieu (EURD) --- islamisme --- Communautés des Béatitudes --- Renouveau Charismatique de l'Eglise Catholique --- Kryeon --- Rose Croix d’Or --- Neo-Catharisme --- Néo-Phare --- psychothérapies --- Mormonisme --- Church of Euthanasia (COE) --- humanicide --- suicide de masse --- Voluntary Human Extinction Movement (VHEMT) --- Gaïa Liberation Front (FLG) --- Joseph Smith (1805-1844) --- Eglise de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours --- propagande noire --- scientologie et psychiatrie --- sectes et religions --- Miviludes --- dérives sectaires --- Mouvement Gothique --- Massoud Radjavi --- Moudjahidin du peuple --- Ecoovie et enfants --- Ryke Geerd Hamer --- kinésiologie --- communauté Saint-Jean --- amendement Accoyer --- Parti Ouvrier Européen (POE) --- sectes et enfants --- Enfants Indigo --- Fonction parentale --- maltraitance sectaire --- Frères de Plymouth --- Sahaya Yoga --- Système Gurdjieff --- Georges Ivanovitch Gurdjieff --- mouvement sectaires au Japon --- sarin --- Landmark --- Claude Sabbah --- nouvelle médecine germanique --- pseudo-médecine --- purification --- Knutby (Suède) --- Solidarité et Progrès --- Julia Nyssens --- Association de défense de l'individu et de la famille (ADIF) --- Centre de la Kabbale --- Philip Berg --- sortir d’une secte --- Colonia Dignidad (Chili) --- conseils aux proches --- débats de société --- Créationnisme --- Bryan R. Wilson (1927-2004) --- Santo Daime --- Témoins de Jéhovah et enfants --- abus sexuel --- justice interne --- comité judiciaire --- Tom Cruise --- Biologie totale --- abus sexuel sur mineur --- abus sur mineur --- entreprise --- legislation jurisprudence --- lobbying --- Eglise de l’Unification --- Centre d'Etudes sur les Nouvelles Religions (CESNUR) --- sectes et célébrités --- sectes et entreprises --- Mouvement du Graal --- Légionnaires du Christ --- églises évangéliques --- protestantisme évangélique --- Jasmuheen --- respirianisme --- Enfants de Dieu (Famille) --- Comunita Cenacolo --- FECRIS --- Daniel Blanchard --- Père Samuel --- Scientologie en Belgique --- Thétans --- audition dianétique --- South Park --- Gerry Armstrong --- Euphonie gestuelle de Samadeva --- Eglise du Christ Internationale --- Dahn Yoga --- gothisme --- totalitarisme et sectes --- Assemblée Nationale --- Communauté des Béatitudes --- Eglise fondamentaliste de Jésus Christ des saints du dernier jour (FLDS) --- Mogens Amdi Petersen --- True World Food --- Amour et Miséricorde --- Opus Dei --- Législation Européenne --- Royaume-Uni --- spiritualité --- enfants et adolescents --- Renouveau Charismatique Catholique --- emprise mentale --- polygamie --- chamanisme --- cinéma et télévision --- aide aux victimes --- justice --- Brahma Kumaris Movement --- Arkeon --- Eglise du Christianisme Céleste (ECC) --- psycho-groupes --- Famille Ave Maria de l’Enfant Jésus --- reclus de Monflanquin --- psychothérapie --- pseudo-thérapie --- médecine --- déontologie médicale --- Haïti --- phénomène sectaire --- Reclus de Monflanquin --- néochamanisme --- Biologie Totale --- Hutaree --- Robert Lé Dinh (Tang) --- Communauté de Nazareth --- Minh Vacma --- écoles Steiner - Waldorf --- Coeur douloureux et immaculé de Marie --- Sai Baba --- néo-chamanisme --- anthroposophie --- Sathya Sai Baba --- apocalypse --- Bugarach (France) --- Cercle des Amis de Bruno Groening --- Eglise de Philadelphie --- Gabriel Loison (Gabriel Yves) --- Siddha Yoga --- Gurdjieff --- Institut pédagogique des entrepreneurs stratèges (IPES) --- Frères de Saint-Jean --- apostasie --- syndrome de l'apostat --- Mission Caytania (MC) --- Loi About Picard --- ostracisme --- Syndrome de stress post-traumatique (SSPT) --- agapèthérapie --- néo-pentecôtisme --- Centre d'information et d'avis sur les organisations sectaires nuisibles (CIAOSN) --- Robert Le Dinh (Tang) --- Patrick Geryl --- cataclysme --- adhésion --- Mouvement pour l’intégration Spirituelle dans l’Absolu (MISA) --- Communauté Saint-Jean --- Françoise Dercle --- Parc d'Accueil --- Amma --- Maison Amrita --- Maison de Prière --- pédophilie --- ennéagramme --- ayahuasca --- psychotropiques --- hallucinogènes --- Erichrist Univers --- Université de la Relation --- scientologie --- Communauté Damanhur --- Communauté Lev Tahor --- conspirationnisme --- Islam radical --- Aleph --- Corée du Sud --- faux souvenirs induits --- guérison --- médecines alternatives --- Travailleuses Missionnaires de l'Immaculée (TM) --- Restaurants Eau Vive --- Ordre des Esséniens --- Douze Tribus --- Twelve Tribes --- Messianic Communities --- Communauté des Immortels --- Conscience Evolution Vitalité Energie (CEVE) --- Thierry Casasnovas --- radicalisation jihadiste --- Mission de l’Esprit-Saint --- protection sociale --- anti-vaccination --- théorie de complot --- théories du complot --- psychanalyse --- Heavenly Culture World Peace (HPWL) --- Douze Tribus (Tabitha's Place) --- mouvance protestante --- Église du monstre en Spaghettis volant --- Pastafarisme --- parodie de religion --- radicalisation --- radicalisme --- Amis de Smith (Norvège) --- enfance sectaire --- Biodanza --- Rolando Toro Araneda --- Falun Gong --- processus de radicalisation --- Jediisme --- Temple de l'Ordre du Jedi --- Religion de fiction --- yoga --- alimentation --- prosélytisme --- véganisme --- orthorexie --- troubles alimentaires --- Rigpa International --- Sogyal Rinpoche (Rigpa) --- Fraternité Sacerdotale Saint-Pie X --- Mouvance évangélique --- Fraternité Sacerdotale Saint Pie X (FSSPX) --- Adhyatmik Vishwa Vidyalaya (Inde) --- Brigandes --- atteinte à l’enfant --- théorie du complot --- complotisme --- Centre d'Accueil Universel --- développement personnel --- Bruno Gröning --- Brésil --- Cercle des Amis de Bruno Gröning (CABG) --- science du bonheur --- Jair Bolsonaro --- Ferme des Deux Soleils --- foi guérisseuse --- éducation --- Casa Lumière (Brésil) --- Joao de Deus --- Science Chrétienne --- Litiges financiers --- recrutement --- bien-ëtre --- Joao de Deus (Jean de Dieu) --- Casa de Dom Inácio de Loyola --- réseaux sociaux --- Loi de l'Attraction --- sectes et internet --- Pensée positive --- Notre-Dame Mère de la Lumière --- violence psychologique --- santé publique --- Législation Française --- Justice --- Groupes et mouvances --- education --- Pratiques de soins non conventionnelles (PSNC) --- bénévolat --- corona --- coronavirus --- Covid-19 --- pandémie --- mouvances sectaires et crises sanitaires --- Bentinho Massaro --- croyances --- education aux médias --- esprit critique --- Fake News --- Femmes Internationales Murs Brisés (FIMB) --- sciences --- atteinte aux droits --- abus de mineurs --- enlèvement d'enfant --- biais cognitifs --- emprise sectaire --- Fausses informations --- Mouvement Anti-vaccination --- vaccinations --- antivax --- antivaccinisme --- 3QPOC --- atteinte à la santé --- Loup Blanc --- Ordre du Temple du Chevalier de Blacas --- pouvoirs publics --- sectes et santé --- bien-être --- pseudoscience --- thérapies alternatives --- Guylaine Lanctôt --- naturopathie --- Irène Grosjean --- citoyens souverains --- sovereign citizens --- Access Bars --- Access Consciousness Bars --- Shinzo Abe

Listing 1 - 7 of 7
Sort by