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Rôle du juge dans l'administration de la preuve
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Les progrès de la science et le droit de la preuve.

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Contribution à l'étude du délit de manipulation mentale préjudiciable
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ISBN: 2731404590 Year: 2005 Publisher: Aix-en-Provence Presses Universitaires d'Aix-Marseille

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Book
Une société sans papier ? Nouvelles technologies de l'information et droit de la preuve.
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Year: 1990 Publisher: Paris : La Documentation Française,

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Book
Notariat (le) et l'informatique - Journées notariales de Tournai - septembre 1985.
Year: 1985 Publisher: Bruxelles : Fédération royale des notaires de Belgique = Koninklijke federatie van belgische notarissen,

Cyber droit : le droit à l'épreuve de l'internet
Author:
ISBN: 2100059424 9782100059423 Year: 2002 Publisher: Paris : Dunod, Dalloz,


Book
La preuve en matière civile et commerciale
Author:
ISBN: 9789046562680 9046562689 Year: 2017 Volume: 72 Publisher: Waterloo : Wolters Kluwer,

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I. Introduction - Généralités - II. Objet de la preuve - III. Charge de la preuve - IV. Modes de preuve et force probante - V. Conclusion - Appréciation générale


Book
Droit de la preuve
Author:
Year: 1991 Publisher: Bruxelles Larcier


Periodical
International Journal of Evidence and Proof
ISSN: 13657127


Book
La preuve en matière civile et commerciale.
Author:
ISBN: 9789046536162 9046536165 Year: 2011 Volume: 47 Publisher: Waterloo Kluwer

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Abstract

Le présent ouvrage traite de la preuve en matière civile et commerciale. Toutes les questions classiques concernant l’objet de la preuve (preuve des faits et des règles de droit) et la charge de la preuve sont examinées. Une attention particulière est consacrée à la pratique et au rôle du juge et des parties dans le mécanisme de preuve, qui est essentiel pour toute relation de droit et dans tout litige. De nombreux cas pratiques sont examinés dans toutes les branches du droit. La question de la loyauté de la preuve n’est pas négligée. Après avoir passé en revue les grands principes relatifs aux modes de preuve et à leur force probante, l’auteur examine en détail la notion d’écrit et ce qu’il faut entendre par la prééminence de la preuve écrite, la preuve littérale (acte sous seing privé / acte authentique, lettre missive, copie, signature manuscrite et signature électronique, facture, etc.), la preuve par témoignage, les différentes sortes de présomptions, l’aveu et le serment. L’ouvrage tient compte en particulier de toutes les questions que posent les nouvelles technologies, auxquelles des réponses claires sont apportées.

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