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Book
De la chose jugée en matière civile, criminelle, disciplinaire administrative
Authors: --- ---
Year: 1914 Publisher: Paris : Éditions du Recueil Sirey,

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Keywords

Chose jugée.


Book
La chose
Author:
ISBN: 9782380721348 Year: 2024 Publisher: Paris : Editions Kimé,

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La chose semble être une présence évidente et en même temps inquiétante et opaque. Inquiétante comme en témoigne le terme de « chosification » et l’affirmation que vivre avec les choses et au milieu des choses serait une aliénation puisque dans le monde moderne la relation des hommes aux hommes aurait cédé le pas à celle des hommes aux choses. La « société de consommation » serait l’empire aliénant des choses qui se présentent comme marchandises. Or dans le discours philosophique contemporain se rencontre l’affirmation que la chose est l’oublié du discours philosophique et sociologique qui aurait toujours privilégié l’être avec les hommes sur l’être avec les choses et n’aurait pas vu que les choses sont constitutives des hommes. En même temps cette présence de la chose semble opaque puisque la chose nous dit-on depuis Heidegger aurait une présence irréductible à celle de l’objet ou à celle de la marchandise. Mais la chose n’a en rien l’opacité qu’est tentée de lui conférer la philosophie depuis Heidegger. S’il y a bien une pensée de la chose, ce n’est pas la philosophie qui nous la livre, même quand elle prétend poser la question Qu’est-ce qu’une chose ?, mais la pensée juridique romaine. C’est d’elle que nous tenons la summa divisio des personnes et des choses. La chose est une réalité constituée juridiquement et elle l’est comme patrimoine, chose privée avant tout. Parcourir la pensée juridique romaine défait nos attendus. Non, il n’y pas d’irréductibilité de la chose et de la marchandise, la marchandise est un mode insigne de la présence de la chose. Non, il n’y a en rien irréductibilité de l’avoir et de l’être, les hommes ne sont pas des hommes sans choses, mais ils ne sont hommes qu’en tant que possesseurs de choses. Non, il n’y pas non plus d’irréductibilité de la chose publique et de la chose privée, la première suppose la seconde et n’est viable que si le droit garantit la première. Les juristes romains avaient compris bien avant les philosophes les plus contemporains que l’être des hommes avec les hommes est toujours aussi un être des hommes avec les choses.


Book
Une chose est une chose : nouvelle
Authors: ---
Year: 1968 Publisher: Paris Flammarion

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Book
Chose et médium
Authors: ---
ISBN: 9782711627721 2711627721 Year: 2017 Publisher: Paris: Vrin,

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Dissertation
De l'hypothèque de la chose d'autrui (droit romain) ; De l'autorité au civil de la chose jugée au criminel (droit français) : thèse présentée et soutenue le 20 juin 1889
Authors: ---
Year: 1889 Publisher: Paris : s.n.,

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Etudes sur l'autorité de la chose jugée en matière civil
Authors: ---
Year: 1913 Publisher: Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Keywords

Chose jugée --- Res judicata


Article
Les choses dangereuses en droit pénal. Rapport général et rapport belge
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Book
L'autorité de la chose jugée
Authors: --- ---
ISSN: 21071691 ISBN: 9782919211104 2919211102 Year: 2012 Volume: 37 Publisher: Paris : IRJS Edition,

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La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage contient les actes des 2èmes « Rencontres de procédure civile » organisées en la Grand'Chambre de la Cour de cassation, le 25 novembre 2011, par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le Département de Recherche sur la Justice et le Procès de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc (Ecole de droit de la Sorbonne - Paris 1). La matinée de cette journée était consacrée à l'autorité de la chose jugée, six ans après l'arrêt dit Cesareo qui a conduit à l'édiction d'une obligation de concentration des moyens susceptibles d'être invoqués au soutien d'une demande en justice, sanctionnée par une règle de forclusion. Cette nouvelle jurisprudence a soulevé bien des difficultés, et des critiques. Il était nécessaire de mettre de l'ordre et de la clarté là où paraissaient régner incohérences et incertitudes, en abordant d'autres questions, généralement négligées, comme celle de l'autorité de chose jugée au provisoire et celle des conflits de choses jugées. La deuxième partie de l'ouvrage contient les travaux de l'après-midi de cette journée, sous la forme de deux tables rondes successivement consacrées aux premiers enseignements du décret du 1er octobre 2010, qui n'a pas poussé jusqu'au bout la réforme de la procédure orale, puis à la distinction des parties et des tiers dans le procès civil, qui structure le procès civil, singulièrement du point de vue de l'existence et de l'exercice des voies de recours."


Dissertation
Des effets des décisions de justice sur la reconnaissance et la création des droits
Authors: ---
Year: 1914 Publisher: Paris : Librairie de la Société du Recueil Sirey,

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Book
Double jeopardy
Author:
Year: 1969 Publisher: Oxford : Clarendon P.,

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