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Book
Traité de la mitoyenneté des murs, haies et fossés
Authors: ---
Year: 1955 Publisher: Tamines : Duculot-Roulin, imprimeur,

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Book
Le droit du voisinage
Author:
ISBN: 9782711033959 Year: 2020 Publisher: Paris : LexisNexis,

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La 4e de couverture indique : "Réglementées de manière précise par la loi et la jurisprudence, les relations de voisinage sont une source de conflits qui perturbent la paix sociale et occupent une place importante dans l'activité judiciaire. Les exemples ne manquent pas : - Troubles anormaux de voisinage sous les formes les plus diverses (odeurs, bruits, vibrations, etc.) ; - Différends concernant les limites de propriété ou l'usage de servitudes de passage ou de vue ; - Demandes de démolition d'ouvrages construits par le voisin... Rédigé en des termes clairs et accessibles à tous, sous un angle à la fois juridique et pratique, à forte orientation opérationnelle et illustré par une jurisprudence fournie, Le droit du voisinage sera précieux tant pour les avocats qui souhaitent actualiser ou parfaire leurs connaissances que pour les particuliers soucieux de connaître leurs droits. Chacun y trouvera une réponse à ses questions."


Book
Relations et conflits de voisinage : servitudes, mitoyenneté, bornage, permis de construire, nuisances
Authors: --- --- ---
ISBN: 2247091946 Year: 2010 Publisher: Paris : Delmas,

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Book
Relations et conflits de voisinage : servitudes, mitoyenneté, bornage, permis de construire, nuisances
Authors: ---
ISBN: 2247125808 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

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Présentation de l'éditeur : "Entre les servitudes attachées à un immeuble (bornage, clôture, mitoyenneté etc.), les distances légales et celles relatives aux eaux (pluviales, de source, courantes, etc.) et les impératifs de bon voisinage, on s'aperçoit qu'être voisin impose de nombreuses obligations dont les conséquences sont souvent méconnues. Cet ouvrage fait le point sur toutes ces questions. Véritable guide des relations de voisinage, il présente, à l'appui de nombreux exemples concrets, la réglementation en vigueur, qu'elle relève du droit public ou du droit privé, et décrit les moyens de régler les litiges. Il donne à toute personne confrontée à un problème de voisinage des informations pratiques, concrètes et tous les conseils qui lui seront utiles lors de la survenance d'un conflit"


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Les Troubles de voisinage
Author:
Year: 1966 Publisher: Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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La protection du voisinage et de l'environnement
Author:
Year: 1979 Publisher: Trévoux : Publications périodiques spécialisées,

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Guide pratique de l'expert : traité d'expertise en toute matière. Suivi du, Tarif de 1807 expliqué, de notes de jurisprudence concernant les cas les plus fréquents en matière de voisinage, et des lois régissant les propriétés foncières
Author:
Year: 1901 Publisher: Tirlemont : imprimerie-librairie 's Heeren,

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Code Perrin, ou, Dictionnaire des constructions et de la contiguïté : législation complète des servitudes et du voisinage ; du sol bâti, cultivé ou planté, de ses produits, des engrais, etc. ; des établissements classés, des usines, des cours d'eau, du drainage et des irrigations ; du bornage, de l'affouage, des clôtures urbaines et rurales ; des voies ferrées, routes, chemins, etc.
Authors: ---
Year: 1911 Publisher: Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal & Billard : Marchal & Godde,

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Book
Traité de la mitoyenneté des murs, haies et fossés
Author:
Year: 1990 Publisher: Riviere : Res et Jura immobilia et Dorsimont,

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Manuel pratique des relations de voisinage
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9789403000459 9403000457 Year: 2017 Publisher: Bruxelles : Waterloo : Cew & Partners ; Wolters Kluwer,

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Ce Mémento de droit pénal est non seulement un aide-mémoire où chacun peut retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil général d'information. L'auteur a adopté une méthode didactique et efficace en reproduisant in extenso le Code pénal et en suivant la structure pour développer les différentes matières :1. Les grandes notions du droit pénal : l'auteur les passe en revue, les plus importantes y sont commentées;2. Les infractions du livre II du Code pénal : les articles sont systématiquement analysés car le droit pénal spécial présente un intérêt pratique certain

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