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Testaments --- Usufruit
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De la généalogie des droits de jouissance en général aux réflexions contemporaines sur les variétés et espèces d'usufruits spéciaux, les XVIèmes journées Jean Beauchard & Paolo Maria Vecchi (Poitiers, 2019), continuant de cheminer pour un examen historico-comparatiste des notions fondamentales du droit privé, auront visité et revisité un certain nombre de questions théoriques et de solutions pratiques nouées autour de l'usufruit.C'est toujours l'occasion de rappeler que même nos plus proches voisins, nourris aux mêmes traditions, peuvent nous sembler parfois si éloignés. La perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis 2001 contribue avec constance et détermination, à mettre en lumière pas à pas, de nouveaux éléments de l'architecture dogmatique du droit civil ; elle éclaire nos tropismes grâce aux regards que portent sur nos règles, ceux qui utilisent d'autres concepts.Si la pandémie aura justifié un moratoire pour la publication des actes de ces dernières journées Poitiers - Roma TRE, elle n'aura pas réussi à mettre fin à cette oeuvre collective au long cours qui continuera en 2022 avec l'étude de la Représentation / Rappresentanza.
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Cet ouvrage présente le droit de l'usufruit de sa constitution à son extinction et soulève les nombreuses interrogations inhérentes à son évaluation tant fiscale qu'économique. Une partie de l'ouvrage est également consacrée aux principales opérations reposant sur une constitution ou une rétention de l'usufruit, qu'elle ait lieu à titre onéreux ou à titre gratuit.L'usufruit est aujourd'hui largement utilisé par la pratique notariale et les conseillers en gestion de patrimoine. Les applications sont en effet nombreuses : en matière de donation et de droit de succession, en matière de droit des sociétés outil de stratégie patrimoniale incidences fiscales et économiques. Cette 2e édition a été enrichie notamment avec l'étude du recours à l'usufruit dans une convention matrimoniale et des incidences d'un démembrement de propriété sur les plus-values professionnelles. Points forts : Un guide pratique et complet à destination des gestionnaires de patrimoine, principalement les notaires Un véritable outil d'aide à la rédaction de clauses efficaces en matière de démembrement de propriété. Des exemples chiffrés.
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Het ouderlijk vruchtgenot werd ingevoerd in het Burgerlijk Wetboek in 1804 en is sindsdien nauwelijks gewijzigd. Ingevolge het ouderlijk vruchtgenot maken de ouders aanspraak op de inkomsten van het vermogen van hun minderjarige kinderen. Met deze inkomsten worden zij geacht bepaalde lasten in het belang van het kind te voldoen. Wat nadien overblijft, mogen de ouders vrij besteden. In de praktijk komt deze rechtsfiguur vaak pas ter sprake als het gaat over de ontneming ervan bij schenking of testament. Deze bijdrage vormt een eerste alomvattende, kritische analyse en technische uitwerking van de regeling van het ouderlijk vruchtgenot in België. (Bron: Intersentia)
Usufruct --- Domestic relations --- Usufruit --- Famille --- Droit
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