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eebo-0014
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Dans le cadre des politiques européennes notamment, la gestion intelligente de l'énergie apparait comme une solution à activer pour limiter le réchauffement climatique et, en particulier, pour engager une supposée transition énergétique. Ainsi, on assiste à une montée progressive de la présence des technologies intelligentes au sein des logements qui transforme la manière dont les individus interagissent avec leur environnement quotidien. Parmi ces technologies, les compteurs communicants occupent une place particulière : rendus obligatoires par une directive européenne dans le cadre des politiques visant à diminuer les dépenses énergétiques, ceux-ci se déploient progressivement dans les logements notamment en Belgique. Dans ce travail nous nous intéressons à l'aspect de la mise à l'épreuve de ces compteurs par les usagers.
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Le Droit de l'entreprise ne consiste pas seulement en des textes. Il découle aussi d'usages définis comme des pratiques délimitées et généralisées. Ces usages sont omniprésents. Ils se développent tout particulièrement au sein des entreprises et dans le commerce international eu égard à la complexité et la partialité des textes nationaux. Les usages exercent un rôle variable ; ils peuvent primer sur la loi ou les contrats ou ne refléter qu'un certain professionnalisme. Cet ouvrage étudie la formation, l'application et la disparition de ces règles informelles qui complètent les analyses légales et jurisprudentielles. Il étudie les rapports délicats qu'entretiennent les usages avec les bonnes pratiques, les standards et la soft law. Les professionnels sont invités à (re)découvrir cet autre Droit de l'entreprise
Corporation law --- Usages of trade --- Corporation law. --- Usages of trade. --- France. --- Sociétés --- Usages commerciaux --- Droit
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Usages of trade --- Commercial law --- Banking law
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La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes : Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ; Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ; Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières. Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.
Droit privé --- Droit coutumier --- Usages locaux
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Hybrid buildings are urban artefacts which are often characterised by the mix of uses. They share a hazardous life, full of obstacles and setbacks. Those who manage to be built and endure are true survivors of a rare and vigorous category that grows in places of opportunity, making its way through the speculative weeds. in this catalogue on the Art of Mixing Uses, a+t research group rescues 50 Hybrid Buildings designed from the 19th century to the present. Each of them is drawn in section, with its function in sight, and tells us a stimulating story. 50 Hybrid buildings is a catalogue of types without typology, tough guys who insist on mixing uses and users, guys who like the complexity and indeterminacy and support neither purity nor segregation.
Immeubles à usages multiples. --- Architecture --- Architecture
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