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L’entrée dans « l’ère du numérique » a entraîné une dématérialisation des relations humaines dans tous les domaines, y compris celui de la santé. Consacrée par le législateur dès 2009, la télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l’information et de la communication. Présentée depuis plusieurs années par les pouvoirs publics comme une solution pertinente pour répondre aux défis que doit relever le système de santé français (évolution de la démographie médicale, inégalités territoriales d’accès aux soins, augmentation des maladies chroniques, vieillissement de la population, etc.), la télémédecine s’est pourtant peu développée jusqu’à la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19. Celle-ci a facilité son acceptation sociale par les professionnels de santé et les patients, et la progression de ses usages.Le projet EDeTeN, financé par la Région Normandie et l’Union européenne dans le cadre du programme opérationnel FEDER/ FSE 2014-2020 et dirigé par Amandine Cayol entre novembre 2020 et novembre 2022, a eu pour objectif de répondre, en étroite collaboration avec les acteurs du territoire, aux diverses questions liées au processus de transition numérique de la santé en Normandie du fait du développement de la télémédecine. Reposant sur un important travail d’enquêtes de terrain, l’étude a été menée au-delà des aspects juridiques, grâce aux apports d’autres disciplines (aménagement du territoire, sociologie, psychologie, philosophie). Les conclusions, reprises dans cet ouvrage, peuvent sur de nombreux points être généralisées afin de contribuer à une réflexion sur le développement d’une télémédecine efficiente, juste, éthique et responsable au plan national.

Télémédecine --- Droit médical --- France

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Quel système de santé voulons-nous mettre en œuvre face à l'arrivée imminente de l'intelligence artificielle et de la robotique dans les pratiques médicales ? La crise sanitaire de la Covid-19 a démontré tout autant l'intérêt des technologies numériques pour continuer à soigner et accompagner les patients et leurs familles que l'impérieuse attention à une éthique et une pratique relationnelle au plus près de ces derniers. L'ouvrage analyse de nombreux retours d'expériences pour révéler les multiples facettes de cette médecine dite 4.0. Il révèle combien cette médecine numérique requiert de nouvelles formes d'organisation et de nouvelles approches de coconception, dans une logique résolument collaborative avec les patients. Des points de vue juridique et éthique clôturent l'ouvrage afin d'interpeller le lecteur sur son devoir à permettre à tout un chacun d'être véritablement "acteur de sa santé".

Médecine --- Télémédecine --- Services de santé

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Les objets connectés font à présent partie de notre quotidien. Longtemps associés aux loisirs et au bien-être, ils sortent de la sphère ludique pour pénétrer celle de l’intimité et se mettre au service de notre santé. Les usages sont nombreux et se développent : de la télémédecine au dossier médical partagé en passant par le bracelet connecté. La pénétration de l’informatisation dans le domaine de la santé modifie les usages et les relations entre soignés et soignants soulevant grand nombre d’interrogations. Les rapports interpersonnels sont modifiés par l’interposition de l’outil numérisé mais surtout les données générées ne restent plus enfermées, comme jadis, dans le colloque singulier unissant patient et médecin.Dans un contexte de modification du droit positif, la santé connectée, ou la e-santé, interpelle alors le juriste. De nombreux textes ont émaillé l’année 2016 : deux textes nationaux, les lois du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé et du 7 octobre 2016 pour une République numérique mais également le nouveau règlement général de l’Union européenne sur la protection des données, applicable à partir de mai 2018. Aussi, dans le cadre du projet de recherche APPRISE (pour Assistant Personnel PRéventIon SantE) dirigé par le Professeur Rachid Bouchakour et financé par la Fondation universitaire A*MIDEX, le Centre d'études et de recherches internationales et communautaires (UMR DICE) et le Centre de Droit de la Santé (UMR ADES) ont organisé un colloque réunissant physicien, médecin, philosophe, politologue, juristes nationaux et européens afin d’envisager les différentes pistes de réflexion soulevée par la santé connectée et « son » droit.Après une analyse des enjeux scientifiques, philosophiques, éthiques et politiques, cette journée d’étude, dont cet ouvrage figure les actes, rassemble les investigations des juristes praticiens et universitaires sur le nouveau droit de la santé connectée, en droit européen et français. Il permet d’aborder le droit de l’Union européen et l’émergence de sa politique sur la e-santé, de faire le point sur le fonctionnement du réseau « santé en ligne » ou le statut des objets connectés de santé et des dispositifs médicaux. La protection des données à caractère personnel est étudiée sous l’angle du droit français, de l’Union européenne mais également du Conseil de l’Europe. Enfin, l’examen du droit national conduit à examiner la réglementation de la pratique de la télémédecine, l’incidence de la santé connectée sur le droit des patients ou celui des travailleurs et sa prise en charge par l’assurance maladie.Ainsi, cet ouvrage présente une vision complète et globale du droit applicable à la santé connectée, un droit nouveau et en pleine mutation. Il se veut être un point d’étape face à la révolution scientifique, sociale et juridique que représente la e-santé.

Télémédecine --- Télémédecine --- Protection de l'information (informatique) --- Protection de l'information (informatique)

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Écrans, claviers, souris, plateformes, internet des objets et « intelligence » artificielle envahissent désormais notre quotidien et transforment nos relations aux autres. Après leur entrée dans le champ du bien-être et du quantified-self, des industriels explorent celui de la santé, champ d’autant plus prometteur qu’il offre — avec la chronicisation de certaines maladies infectieuses ou cancéreuses et l’augmentation du vieillissement de la population —, de nombreux domaines d’application. De son côté, la situation actuelle de la crise sanitaire du Covid-19 a modifié en quelques mois des pratiques enracinées depuis des décennies dans le champ de la santé. Les attentes et les espoirs sont immenses, de même que les questions soulevées par ces nouveaux dispositifs. Car au-delà de leur capacité à démontrer leur efficacité et l’efficience de leur utilisation à améliorer véritablement le parcours du patient, ces objets connectés produisent un changement de l’expérience intime du sujet avec lui-même. Ils interfèrent également dans la façon dont la relation thérapeutique entre le patient et l’équipe médicale, va pouvoir se nouer. Avec un risque majeur : une dépendance technologisée. Les auteurs, ici réunis, exposent plus qu’un simple paysage de l’utilisation de ces nouveaux objets en santé. Ils en soulignent les limites, les paradoxes et les enjeux qu’ils posent à notre définition de l’humanité.

Communication --- Health Policy & Services --- santé --- nouvelles technologies --- e-santé --- télémédecine

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Medical telematics. --- Telecommunication in medicine. --- Mental health services. --- Télémédecine. --- Services de santé mentale.