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Vivre dans un monde plus sûr. Tel est le souhait, l’aspiration, de la plupart des êtres humains. Les progrès des techniques ont facilité, au fil du temps, la vie quotidienne, en soulageant les hommes (au sens générique, car les femmes travaillaient aussi durement que les hommes, voire plus), en leur apportant plus de confort, en diminuant l’insécurité du lendemain. La recherche d’énergie, sous une forme ou une autre, pour se chauffer, s’éclairer, se déplacer, est une préoccupation constante au fil des siècles, et la demande d’énergie n’a cessé de croître. Parmi ces techniques utilisées pour produire de l’énergie figurent aujourd’hui les « centrales nucléaires » issues des découvertes sur la structure de l’atome et le dégagement d’énergie pouvant provenir de la fission (et dans une mesure beaucoup plus grande, de la fusion). Il est compréhensible que les hommes aient cherché à tirer profit de cette énergie, à la domestiquer, comme ils ont domestiqué d’autres sources d’énergie, et d’autres techniques dans tous les domaines, dont la biologie, aujourd’hui, est celui qui évolue sans doute le plus vite. Le nucléaire, après avoir été un espoir, est devenu une crainte. Cela vaut naturellement pour l’aspect militaire du nucléaire. Les efforts pour obtenir un désarmement nucléaire doivent être poursuivis sans relâche à l’échelon international. La sécurité et la sûreté des centrales nucléaires, comme celles de tous les établissements qui utilisent des sources radioactives sont également le souci légitime des citoyens et doivent être celui des gouvernants. Le débat est toujours préférable à l’affrontement qui dégénère facilement en violence et en oppositions stériles. Lui seul, parce qu’il suppose l’écoute, est de nature à donner lieu à compréhension réciproque, ce qui n’implique aucun reniement de la part de chacun. Il permet de « vivre ensemble », et c’est pourquoi dans le cadre de l’université de Nîmes un colloque a lieu tous les ans sur le nucléaire, cette année sur la sécurité sous tous ses aspects. Recueil des actes de la 7e édition du colloque Les droits et contentieux du nucléaire, organisée par l’université de Nîmes, l’équipe d’accueil Détection, évaluation, gestion des risques CHROniques et éMErgents - CHROME EA 7352 et le Commissariat à l’Énergie Atomique et aux énergies alternatives, avec le soutien de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, du conseil départemental du Gard et de la Maison des Sciences de l’Homme Sud.
Génie nucléaire --- Responsabilité nucléaire --- Non-prolifération nucléaire --- Mesures de sécurité --- Droit nucléaire. --- Responsabilité nucléaire. --- Non-prolifération nucléaire. --- Mesures de sécurité.
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Nuclear energy --- Liability for nuclear damages --- Droit nucléaire --- Responsabilité nucléaire --- Law and legislation --- Droit nucléaire --- Responsabilité nucléaire
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The Interlaw book on Nuclear Energy and Waste is a comprehensive overview of nuclear energy policies and developments in the key states active in the field. It addresses, in a practical and legal perspective, the following topics: national legal nuclear framework, international and national liability, nuclear waste management, decommissioning and nuclear waste from medical activities. Nuclear Energy and Waste book is the second collaborative Energy Law publication from Interlaw, an international network of independent mid-market, to tier law firms in more than 130 cities worldwide. The book includes a technical report and an overview of nuclear energy sector in the following states: Argentina, Australia, Belgium, Brazil, Canada, China, France, Georgia, Germany, Greece, Italy, Japan, Lithuania, Luxembourg, Malta, the Netherlands, Romania, Russia, Switzerland, United Kingdom, United States and Vietnam.
Énergie nucléaire --- Armes nucléaires --- Responsabilité nucléaire --- Droit nucléaire --- Déchets radioactifs --- Déchets radioactifs. --- Combustibles nucléaires --- Statistiques --- Droit --- Droit --- Droit --- Droit
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Liability for nuclear damages --- Responsabilité nucléaire --- Responsabilité nucléaire --- EPUB-ALPHA-P EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- Congresses --- Nuclear energy --- Law and legislation --- E-books --- Monograph --- Droit nucléaire
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Droit économique. --- Liability for nuclear damages --- Responsabilité nucléaire. --- Nuclear facilities --- Installations nucléaires --- Radiation --- Radioprotection. --- Security measures. --- Mesures de sûreté. --- Safety measures --- Responsabilité nucléaire. --- Installations nucléaires --- Mesures de sûreté.
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621.039.58 --- 347.51 --- 347.512.5 --- 13.04.b --- Wettelijke en contractuele aansprakelijkheid ; Zaken ; Kernrisico's --- Liability for nuclear damages --- Responsabilité nucléaire. --- Nuclear facilities --- Installations nucléaires --- Radiation --- Radioprotection. --- Security measures. --- Mesures de sûreté. --- Safety measures --- Responsabilité nucléaire. --- Installations nucléaires --- Mesures de sûreté.
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Nuclear energy --- Liability for nuclear damages --- Radioactive substances --- Droit nucléaire --- Responsabilité nucléaire --- Substances radioactives --- Law and legislation --- Congresses --- Safety regulation --- Congrès --- Sécurité --- Règlements --- Droit nucléaire --- Responsabilité nucléaire --- Congrès --- Sécurité --- Règlements --- Sustainable development --- Monograph --- Énergie --- Énergie nucléaire --- Droit international
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Cet ouvrage est consacré aux différentes facettes de la responsabilité civile en matière d’énergie. La matière a connu une évolution très importante par la régionalisation du secteur de l’énergie mais aussi à la suite de différents accidents, les récentes initiatives réglementaires, etc.. Tout d’abord sont abordés les principes de responsabilité civile en matière de gaz et d’électricité. L’on y étudie l’application des principes généraux de responsabilité mais aussi les dispositions spécifiques en matière de responsabilité énergétique. L’ouvrage s’attache aux dispositions légales en la matière des bris de câbles ainsi qu’aux normes édictées par le règlement général des installations électriques. L’ouvrage contient ensuite des développements relatifs à l’affaire Ghislenghien. Cette affaire a réellement marqué notre droit et a donné lieu à des réformes législatives importantes en matière d’indemnisation des victimes de ce type d’accidents. Vient ensuite l’étude des dispositions régionales en matière d’indemnisation des victimes de coupures d’électricité. Les législations wallonnes et bruxelloises sont abordées. L’ouvrage se termine par l’étude de la responsabilité civile nucléaire. Il s’agit d’un domaine assez complexe où le législateur est intervenu de manière régulière lors de ces dernières années notamment pour augmenter le plafond d’indemnisation des victimes.
Torts --- Liability for nuclear damages --- Liability for industrial accidents --- Energy industries --- Electric utilities --- Gas distribution --- Responsabilité civile --- Responsabilité nucléaire --- Responsabilité pour accidents de travail --- Industries énergétiques --- Services publics d'électricité --- Gaz --- Law and legislation --- Droit --- Distribution --- V85 - Responsabilité civile - Burgerlijke aansprakelijkheid --- Responsabilité civile --- Responsabilité nucléaire --- Responsabilité pour accidents de travail --- Industries énergétiques --- Services publics d'électricité --- Monograph --- Belgique
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Comparative law --- Liability for nuclear damages --- Fukushima Nuclear Disaster, Japan, 2011 --- Nuclear accidents --- Nuclear energy --- Energy policy --- Environmental law --- Droit comparé --- Responsabilité nucléaire --- Accident nucléaire de Fukushima, Japon, 2011 --- Accidents nucléaires --- Droit nucléaire --- Politique énergétique --- Environnement --- Law and legislation --- Droit --- Environmental aspects --- Droit comparé --- Responsabilité nucléaire --- Accident nucléaire de Fukushima, Japon, 2011 --- Accidents nucléaires --- Droit nucléaire --- Politique énergétique
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Liability for nuclear damages --- Nuclear energy --- Accident law --- Responsabilité nucléaire --- Droit nucléaire --- Accidents --- Law and legislation --- Droit --- 351.824.11 --- 05.12.b --- 13.04.b --- Catastrofeverzekering ; Kernrisico's --- Wettelijke en contractuele aansprakelijkheid ; Zaken ; Kernrisico's --- Responsabilité nucléaire --- Droit nucléaire --- NUCLEAR DAMAGE --- INTERNATIONAL LAWS --- Responsibility --- REPAIR --- LEGISLATION --- Monograph --- Legislation. --- Legislative process --- Law --- Accountability --- Moral responsibility --- Obligation --- Ethics --- Supererogation
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