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Conflict of laws. --- Renvoi. --- Treaties.
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En adoptant une perspective « déjudiciarisée », l'ouvrage s'efforce de montrer que les tréfonds rationnels du Droit exigent de chacun des États dont les règles de conflit de lois se désignent mutuellement qu'il fasse appel à un critère tiers et supérieur aux rattachements antagonistes. Nourrissant une règle bilatérale de conflit de renvoi, un tel facteur, qui peut être de type « matériel », est susceptible d'être retenu par l'État « cointéressé » pour que le conflit international de lois soit prévenu, et donc épargné aux parties à la relation privée qu'il menace, ou du moins résolu par le Droit et non par un « coup de force » d'une partie envers l'autre.Toujours possible, une nouvelle divergence quant aux facteurs choisis sur le plan des « conflits de règles de conflit » requiert la mise au point de règles évoluant à un étage encore supérieur et concourant à édifier un Stufenbau « bi-étatique », jusqu'à ce que la coordination recherchée se réalise, à la manière d'une négociation contractuelle à distance qui n'aboutit qu'à la suite de plusieurs efforts d'ajustement mutuel et échanges de projets de coordination. L'ouvrage ne s'attarde pas moins sur le progrès que promet d'apporter le recours, en vue d'arbitrer le conflit de renvoi, aux principes de l'autonomie et de la proximité, cette dernière pouvant prendre la forme de présomptions variables selon les matières. Trouvant d'encourageants appuis dans le droit positif des successions et des délits, l'étude rencontre et se penche sur bon nombre de dualismes qui agitent le phénomène juridique : prévisibilité et équité, liberté et contrainte, proximité et juste distance, bilatéralité et univocité.
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Renvoi --- Aliens --- Asylum, Right of --- Renvoi - Switzerland --- Aliens - Switzerland --- Asylum, Right of - Switzerland
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Wie ist die Entscheidung zwischen Kollisionsnorm- und Sachnormverweisung zu treffen? Bei welcher Rechtsordnung sind Ruck- und Weiterverweisungen abzubrechen? Zur Entscheidung der ersten dieser beiden Fragen hat der deutsche Gesetzgeber die Vorschrift des Art. 4 Abs. 1 S. 1 EGBGB eingefuhrt, wonach bei Verweisungen auf das Recht eines anderen Staates auch dessen Internationales Privatrecht anzuwenden ist, sofern dies nicht dem Sinn der Verweisung widerspricht. Die Bedeutung dieser sogenannten Sinnklausel ist heftig umstritten. Michael Sonnentag entwickelt eine vollig neue Konzeption zur Entscheidung zwischen Kollisionsnorm- und Sachnormverweisungen, indem er diese Entscheidung auf die Grundlage einer Interessenabwagung stutzt. Massgebend fur diese Abwagung ist einerseits das Interesse, internationalen Entscheidungseinklang herbeizufuhren, sowie de lege lata auch das Heimwartsstreben. Andererseits gilt es, das Interesse zu berucksichtigen, die besonderen materiellrechtlichen Wertungen, die durch das Kollisionsrecht der lex fori umgesetzt werden sollen, nicht zu durchkreuzen. In einem weiteren Teil seiner Arbeit klart der Autor die Folgefragen einer Kollisionsnormverweisung. Michael Sonnentag beschrankt sich nicht nur auf die Losung des Renvoiproblems nach geltendem Recht, sondern macht auch Vorschlage zur Losung des Renvoiproblems de lege ferenda und klart die Renvoifrage ausserdem fur staatsvertragliches und europaisches Kollisionsrecht.
Renvoi --- Conflict of laws --- Conflict of laws - Germany --- DROIT INTERNATIONAL PRIVE --- ALLEMAGNE --- CONFLITS DE LOIS --- RENVOI
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