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Droit processuel : une science de la reconstruction des liens de droit
Author:
ISBN: 9782275030289 227503028X Year: 2007 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Abstract

Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès
Authors: --- ---
ISBN: 2247047653 9782247047659 Year: 2003 Publisher: Paris : Dalloz,

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Book
Droit processuel : droit commun du procès
Authors: --- ---
ISBN: 2247041213 9782247041213 Year: 2001 Publisher: Paris: Dalloz,

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Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le 13ème siècle jusqu'à nos jours
Author:
ISBN: 3289001717 9783289001715 Year: 1882 Publisher: Vaduz: Topos,

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Les juges uniques : dispersion ou réorganisation du contentieux ?
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 224702209X 9782247022090 Year: 1996 Publisher: Paris: Dalloz,


Book
Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès équitable
Authors: ---
ISBN: 224706020X 9782247060207 Year: 2005 Publisher: Paris: Dalloz,


Book
Du principe de la contradiction
Authors: ---
ISBN: 2275027300 9782275027302 Year: 2006 Volume: 454 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,


Book
La célérité des procédures en droit processuel
Authors: ---
ISBN: 2275030530 9782275030531 Year: 2006 Volume: 466 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,


Book
La preuve en justice de l'Antiquité à nos jours
Author:
ISBN: 2868478352 2753523169 9782868478351 Year: 2003 Publisher: Rennes: Presses universitaires de Rennes,

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Abstract

Fruit de la collaboration d'historiens et de juristes, le présent livre témoigne que les historiens se sont décidés à faire l'histoire de la justice sous tous ses rapports. Alors qu'ils s'étaient longtemps contentés de l'examiner sous l'angle des institutions judiciaires, ils prennent désormais en considération l'épaisseur sociale et les constructions politiques. En quoi un tel ouvrage peut-il intéresser non seulement l'historien de la société et l'historien du droit, mais aussi le praticien de la justice d'aujourd'hui ? Les juristes s'interrogent : le droit des preuves ne serait-il pas devenu archaïque? Les sciences et les techniques modernes n'obligeraient-elles pas à reconsidérer la notion de preuve ? Les contributions réunies dans cet ouvrage marquent autant de jalons pour l'histoire de la preuve. Elles font ressortir pourquoi cette manière d'opposer archaïsme et modernité n'est pas le meilleur moyen de penser la preuve. À travers l'analyse de situations, elles montrent que la référence à des preuves se rapporte toujours à une construction intellectuelle. La recherche de la preuve s'apparente donc moins à la découverte d'un objet préconstitué, qu'il soit matériel ou non, qu'à l'élaboration de critères selon lesquels elle est tenue pour acceptable. C'est pourquoi les choix qu'une société fait en matière de preuve renvoient finalement à elle-même, c'est-à-dire à ses héritages, à ses clivages et à ses tensions.


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Théorie générale du procès
Authors: --- ---
ISBN: 9782130517351 2130517358 Year: 2010 Publisher: Paris : Presses universitaires de France,

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Abstract

Pourquoi une théorie générale du procès ? C’est que le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd’hui, d’une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne, procédure civile, procédure pénale, procédure administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, du droit procédural en particulier, appelle, sinon un dépassement, du moins un élargissement de l’analyse comparative par l’approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent certes compte de cette évolution, à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer totalement les problématiques contemporaines car les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l’élaboration d’une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l’ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l’évolution contemporaine tend à articuler entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l’économie d’une ouverture aux autres savoirs sur la justice, la philosophie, la sociologie, l’anthropologie, l’économie, l’histoire, etc. Là où règne aujourd’hui un fort particularisme disciplinaire, il convient d’établir des passerelles entre tous ces savoirs dont la justice et le procès sont l’objet.

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