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La science des notaires : une longue histoire
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ISBN: 2130509215 Year: 2000 Publisher: Paris : PUF - Presses Universitaires de France,

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Naming & shaming in het notariële tuchtrecht : moet bij een notariële tuchtrechtelijke uitspraak de naam van de betrokken notaris worden gepubliceerd?
Authors: ---
ISBN: 9789013097214 9013097219 Year: 2011 Publisher: Deventer Kluwer

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Bouwbesluit : besluit houdende technische voorschriften omtrent het bouwen van bouwwerken en de staat van bestaande bouwwerken.
ISBN: 9026829884 Year: 1999 Publisher: Deventer Kluwer

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Le notaire : Entre métier et espace public en Europe VIIIe-XVIIIe siècle

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Qui est le notaire ? Quelle est sa formation, sa pratique quotidienne du métier ? Quels sont les liens que cet acteur de la justice civile a su tisser avec la société, le milieu de la judicature, les institutions, les pouvoirs, l'État du haut Moyen Âge à la fin de l'époque moderne ? Telles sont les questions auxquelles tente de répondre cet ouvrage qui prête une attention particulière à l'Europe occidentale (France, Italie, Portugal, Espagne et les « Indes », Suisse et Catalogne). Privilégiant une lecture plurielle, renouvelée et différenciée, selon les temps et les espaces, du notaire, de l'activité notariale et des actes, les études réunies ici permettent de saisir à la fois les techniques et le savoir-faire mis en œuvre par ce professionnel du droit, dont le rôle de médiateur assumé au sein de la Cité et des sociétés rurales anciennes est fondamental. Les analyses ainsi conduites mettent en lumière aussi bien l'existence de conflits politiques, sociaux et institutionnels dont le notaire est le centre, qu'elles révèlent les contours de l'identité professionnelle conférée par cette activité essentielle dans les sociétés d'Ancien Régime. Praticien du droit, au service des pouvoirs citadins et des familles, du VIIIe au XVIIIe siècle, le notaire figure au cœur des mécanismes de régulation liés à l'infrajudiciaire tout comme à la pacification des dissensions, en favorisant le recours à la justice institutionnelle et le maintien de l'ordre.


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Le notariat et le monde moderne
Authors: --- ---
ISBN: 2275011714 9782275011714 Year: 1979 Volume: 161 Publisher: Paris Librairie générale de droit et de jurisprudence


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De notariswet
Authors: ---
ISBN: 9027118485 Year: 1982 Publisher: Zwolle Tjeenk Willink


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Notariaat in overgangstijd 1796-1842
Authors: ---
ISBN: 9026818610 9789026818615 Year: 1988 Volume: vol 40 Publisher: Deventer Kluwer


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Gepasseerd: de rol en positie van notarissen in het verleden
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ISBN: 9071478041 Year: 1987 Volume: vol 11 Publisher: Nijmegen Gerard Noodt Instituut

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Le serment
Author:
ISBN: 2222045800 9782222045809 Year: 1991 Publisher: Paris CNRS


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Notariaat en 150 jaar BW
Author:
ISBN: 9026818564 9789026818561 Year: 1988 Volume: 38 Publisher: Deventer Kluwer

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