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Le cerveau humain est l'objet de droits et de non droits. Il interpelle les juristes depuis toujours. La mémoire peut-elle s'enfermer dans un témoignage ? Une machine peut-elle remplacer la pensée d'un juge? L'imagerie cérébrale peut-elle constituer un moyen de preuve ? Autant de questions auxquelles le droit fait régulièrement face avec des principes élaborés par la loi et la jurisprudence. Il en résulte un droit du cerveau au cas par cas et résultat d'une part d'inaccessibilité de la matière cérébrale.

Cerveau --- Neurosciences --- Synthèse de textes. --- Droit. --- Droit et neurosciences --- Neurosciences et droit --- Brain --- Memory --- Mémoire --- Law and legislation --- Droit

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L'émergence d'un neurodroit.La loi de bioéthique du 7 juillet 2011 fait de la France le premier pays au monde à admettre, par un texte législatif, le recours aux techniques d'imagerie cérébrale à l'occasion d'expertises judiciaires. Bien que le neurodroit ne soit qu'au stade de l'émergence en France, la possibilité à terme d'une meilleure administration de la justice, par une compréhension accrue des comportements, permet d'entrevoir un certain nombre d'améliorations destinées à perfectionner la réception du neurodroit, dans le respect des droits et libertés de la personne qui accepte de se prêter à un examen d'imagerie cérébrale à l'occasion d'un procès.

Bioéthique --- Droit et neurosciences. --- Imagerie par résonance magnétique --- Criminologie --- Droit. --- Imagerie par résonance magnétique --- Bioéthique --- Bioethics --- Law and neurosciences --- Neurosciences et droit --- Evidence, Expert --- Expertises --- Evidence (Law) --- Preuve (Droit) --- Evidence, Criminal --- Preuve (Droit pénal) --- Law and legislation --- Droit

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La place de la science dans notre société interroge de plus en plus. Considérée comme une science «exacte» qui ne se trompe pas, elle serait tout indiquée pour guider la décision du juge. Pourtant, la science n’est pas parfaite, et les neurosciences - dont l’objet d’étude est le cerveau - obligent à la plus grande précaution. Le présent ouvrage dresse un état des obstacles scientifiques, juridiques et éthiques à l’admission de ces nouveaux modes de preuves, et ébauche les moyens susceptibles d’être mis en œuvre pour permettre à ces nouvelles techniques d’être utilisées en justice, tant au regard des règles procédurales, que du contenu même dévoilé par ces techniques.

Preuve (droit) --- Droit et neurosciences. --- Libre arbitre. --- Droits de l'homme. --- Défense (procédure pénale) --- Evidence (Law) --- Preuve (Droit) --- Forensic neurology --- Neurologie légale --- Criminal procedure --- Procédure pénale --- Neurosciences and law --- Neurosciences et droit --- Droit et neurosciences --- Jurisprudence --- Criminal Psychology --- Medical laws and legislation --- Neurosciences --- Psychopathology --- Professional ethics. Deontology --- Legal theory and methods. Philosophy of law --- Human rights --- Law of civil procedure --- Physiology of nerves and sense organs