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Le cerveau humain est l'objet de droits et de non droits. Il interpelle les juristes depuis toujours. La mémoire peut-elle s'enfermer dans un témoignage ? Une machine peut-elle remplacer la pensée d'un juge? L'imagerie cérébrale peut-elle constituer un moyen de preuve ? Autant de questions auxquelles le droit fait régulièrement face avec des principes élaborés par la loi et la jurisprudence. Il en résulte un droit du cerveau au cas par cas et résultat d'une part d'inaccessibilité de la matière cérébrale.
Cerveau --- Neurosciences --- Synthèse de textes. --- Droit. --- Droit et neurosciences --- Neurosciences et droit --- Brain --- Memory --- Mémoire --- Law and legislation --- Droit
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À l'heure actuelle, les données des neurosciences bénéficient d'un intérêt grandissant en matière pénale, à travers ce qu'il est convenu d'appeler le "neurodroit". De manière générale, le système judiciaire peut faire appel aux sciences du cerveau à des fins préventives, répressives ou thérapeutiques. Cependant, si les applications des neurosciences peuvent contribuer à la prévention et à la répression du phénomène criminel, ne risquent-elles pas, à plus ou moins long terme, de bouleverser les principes fondamentaux de la justice et du droit ?
Forensic neurology --- Neurosciences --- Criminal procedure --- Neurologie légale --- Procédure pénale --- Law and legislation --- Criminal provisions --- Droit pénal --- Neurologie légale --- Procédure pénale --- Droit pénal --- Neurosciences and law --- Neurosciences et droit --- France --- Droit et neurosciences
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L'émergence d'un neurodroit.La loi de bioéthique du 7 juillet 2011 fait de la France le premier pays au monde à admettre, par un texte législatif, le recours aux techniques d'imagerie cérébrale à l'occasion d'expertises judiciaires. Bien que le neurodroit ne soit qu'au stade de l'émergence en France, la possibilité à terme d'une meilleure administration de la justice, par une compréhension accrue des comportements, permet d'entrevoir un certain nombre d'améliorations destinées à perfectionner la réception du neurodroit, dans le respect des droits et libertés de la personne qui accepte de se prêter à un examen d'imagerie cérébrale à l'occasion d'un procès.
Bioéthique --- Droit et neurosciences. --- Imagerie par résonance magnétique --- Criminologie --- Droit. --- Imagerie par résonance magnétique --- Bioéthique --- Bioethics --- Law and neurosciences --- Neurosciences et droit --- Evidence, Expert --- Expertises --- Evidence (Law) --- Preuve (Droit) --- Evidence, Criminal --- Preuve (Droit pénal) --- Law and legislation --- Droit
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Née dans les années 2000 pour répondre à une inquiétude éthique grandissante provoquée par les avancées neuroscientifiques, la neuroéthique s’entend comme une réflexion éthique spécifique aux neurosciences. Saisie par le droit depuis la loi de bioéthique du 7 juillet 2011, elle a intégré la sphère juridique sous la forme d’un régime spécial : le droit des neurotechnologies. Parce que celui-ci relève indéniablement du droit de la bioéthique, la prise en compte du risque sanitaire générée par ces technologies a été une évidence. À l’examen pourtant, la justification de la création de règles spécifiques pour les techniques neuroscientifiques réside d’abord et avant tout dans la présence d’un risque d’une autre nature : le risque comportemental. Curieusement, celui-ci n’a été que peu pris en considération dans ses différents aspects par le législateur.Partant de ce constat, l’objet de cette thèse est d’apporter une contribution à l’élaboration de ce régime spécial, en tentant d’intégrer davantage les enjeux du risque comportemental dans le corps des règles juridiques, sans que l’attention portée au risque sanitaire en souffre par la même occasion. En ce sens, les mesures sont proposées pour chaque famille de neurotechnologies. Concernant les techniques d’imagerie cérébrale, il s’agit de restreindre les finalités autorisées et de corriger les modalités du consentement. Concernant les techniques de neuromodulation, il s’agir de limiter les finalités d’utilisation et de réaménager les règles de la responsabilité
Bioéthique --- Droit et neurosciences. --- Neurosciences --- Cerveau --- Neuromodulation --- Interfaces utilisateur (informatique) --- Droit. --- Aspect moral. --- Imagerie. --- Bioéthique --- Bioethics --- Neurosciences et droit --- User interfaces (Computer systems) --- Law and legislation --- Droit --- Moral and ethical aspects. --- Aspect moral --- Neurosciences and law --- Neurotechnology (Bioengineering) --- Neurotechnologie --- Moral and ethical aspects
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La place de la science dans notre société interroge de plus en plus. Considérée comme une science «exacte» qui ne se trompe pas, elle serait tout indiquée pour guider la décision du juge. Pourtant, la science n’est pas parfaite, et les neurosciences - dont l’objet d’étude est le cerveau - obligent à la plus grande précaution. Le présent ouvrage dresse un état des obstacles scientifiques, juridiques et éthiques à l’admission de ces nouveaux modes de preuves, et ébauche les moyens susceptibles d’être mis en œuvre pour permettre à ces nouvelles techniques d’être utilisées en justice, tant au regard des règles procédurales, que du contenu même dévoilé par ces techniques.
Preuve (droit) --- Droit et neurosciences. --- Libre arbitre. --- Droits de l'homme. --- Défense (procédure pénale) --- Evidence (Law) --- Preuve (Droit) --- Forensic neurology --- Neurologie légale --- Criminal procedure --- Procédure pénale --- Neurosciences and law --- Neurosciences et droit --- Droit et neurosciences --- Jurisprudence --- Criminal Psychology --- Medical laws and legislation --- Neurosciences --- Psychopathology --- Professional ethics. Deontology --- Legal theory and methods. Philosophy of law --- Human rights --- Law of civil procedure --- Physiology of nerves and sense organs
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