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Book
Essai sur la prestation des fautes, ou l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces
Author:
Year: 1813 Publisher: Paris : Bavoux,

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Abstract


Book
Begrip en toepassing der culpa lata in het romeinsche recht
Author:
Year: 1885 Publisher: Utrecht : van Huffel,

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Abstract


Book
Das Verschulden beim Vertragsabschluss im klassischen römischen Recht : und in der späteren Rechtsentwicklung
Author:
Year: 1924 Publisher: Leipzig: Weicher,

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Book
Die theorie der culpa : eine civilistische abhandlung.
Author:
Year: 1806 Publisher: Giessen : Heyer,

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Book
L'omission fautive : la violation d'un devoir juridique ou moral : une analyse historique et dogmatique
Author:
ISBN: 9783725586585 3725586586 Year: 2018 Publisher: Genève : Schulthess,

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Abstract

À partir des sources juridiques et philosophiques romaines, la thèse présente le raisonnement en droit et les critères essentiels pour aboutir à la réparation civile d'un dommage causé à la suite de l'acte immatériel qu'est l'omission. Parmi ces critères, on trouve le devoir, la négligence, la faute et l'imprudence. Puis, elle montre qu'entre le XVIe et le XVIIIe siècle, les différentes théories du droit naturel influencent conceptuellement la responsabilité civile, allant jusqu'à provoquer une confusion entre l'ordre normatif et la morale. Ainsi, certains jusnaturalistes mêlent la faute à l'illicéité, et favorisent un élargissement du champ matériel de la responsabilité civile. Par conséquent, le juge civil condamne toute omission dommageable qui contrevient au droit ou à la morale. Enfin, cette approche historique permet non seulement d'expliciter le raisonnement encore valable aujourd'hui en lien avec l'omission fautive, mais aussi d'apporter une nuance claire entre la notion de faute et de devoir.

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