Listing 1 - 10 of 14 << page
of 2
>>
Sort by

Book
Le délit de commission par omission : éléments de droit suisse et comparé
Author:
ISBN: 9783725585380 3725585385 Year: 2015 Publisher: Genève : Schulthess,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le présent ouvrage est consacré à l’étude de l’article 11 CP qui codifie la figure de la commission par omission.Le texte aborde de manière systématique l’ensemble des éléments qui composent cette forme d’omission afin de répondre aux questions que les lecteurs, étudiants ou praticiens, peuvent se poser en lien avec cette figure.Parmi les sujets traités, figurent ainsi et notamment la question de la délimitation entre les délits de commission et ceux réprimés à l’article 11, la notion de « position de garant » et les sources de celle-ci ou encore l’analyse de la condition d’équivalence (art. 11 al. 3).Sont également analysés et commentés des arrêts récents du Tribunal fédéral en matière de blanchiment d’argent et de faux dans les titres commis par omission.


Book
The modern law of negligence
Author:
ISBN: 0406113009 9780406113009 Year: 1988 Publisher: London : Butterworths,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Dissertation
Faute civile et faute pénale : essai de contribution à l'étude des rapports entre la faute des articles 1382-1383 du Code Civil et la faute des articles 319-320 du Code Pénal
Author:
Year: 1966 Publisher: Paris : Librairie Générale de Droit de la Jurisprudence,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Les grandes notions
Author:
ISBN: 9782894003589 Year: 2015 Publisher: Montréal : Éditions Thémis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Le droit de la circulation routière en pratique
Authors: --- ---
Year: 2022 Publisher: Bruxelles : Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Dissertation
La carence de l'administration
Author:
ISBN: 9782849346006 Year: 2021 Publisher: Paris : Mare & Martin,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La carence de l’administration est à la fois évocatrice et ambigüe. Évocatrice pour l’administré, car elle ravive les mauvais souvenirs administratifs de chacun. Ambigüe pourtant, pour le juriste, car la carence évoque spontanément de multiples termes qui en sont proches, comme l’inertie ou l’abstention. Elle doit néanmoins en être distinguée et peut être définie comme le résultat de certaines inactions : celles qui n’auraient pas dû avoir lieu. Ainsi, la reconnaissance d’une carence administrative a une fonction : elle signale un comportement passif inadmissible. Elle dénonce à la fois une utilisation insuffisante de ses moyens pour remplir sa mission et une inaction administrative abusive. Le caractère anormal de l’inaction dénoncée par cette reconnaissance implique, alors, une réaction du système juridique, afin que le manque constaté ne puisse échapper à toute sanction, que celle-ci soit juridictionnelle ou non. The deficiency of the administration is meaningful and also ambiguous. Meaningful as it brings back administrative bad memories for every citizen. But ambiguous, for jurists, as the deficiency naturally reminds them of many terms which are very close, such as lethargy or abstention. Nevertheless, the deficiency has to be distinguished from these terms and can be defined as the result of some inactions : the ones which should not have happened. The recognition of the administrative deficiency has thus a function : highlighting an unacceptable passive behaviour. What it means an insufficient use of its means to fulfil its mission and an abusive abstention. So, the abnormal nature of this inaction highlighted by this recognition needs a reaction of the legal system, in order to condemn this noted lack, jurisdictionally or not.


Multi
Le droit de la circulation routière en pratique
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807937277 2807937276 Year: 2023 Publisher: Bruxelles Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La matière du droit de la circulation routière, très vaste, de plus en plus complexe et compliquée, contient de nombreuses particularités, ou opportunités, qui ne sont souvent connues que de quelques spécialistes qui eux-mêmes sont parfois bien en peine de donner des réponses claires à leurs clients. Le présent ouvrage vise à combler certaines de ces lacunes en mettant en lumière des aspects jusqu’ici méconnus ou des mécanismes peu usités, dans une optique résolument pratique, en faisant appel aux contributions de divers acteurs : juge, membre du Parquet, avocats, psychologues et formatrices VIAS.

La responsabilité pénale des médecins du chef d'homicide et de blessures par imprudence
Authors: ---
ISBN: 2275003819 9782275003818 Year: 1994 Volume: 29 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,


Book
L'omission fautive : la violation d'un devoir juridique ou moral : une analyse historique et dogmatique
Author:
ISBN: 9783725586585 3725586586 Year: 2018 Publisher: Genève : Schulthess,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

À partir des sources juridiques et philosophiques romaines, la thèse présente le raisonnement en droit et les critères essentiels pour aboutir à la réparation civile d'un dommage causé à la suite de l'acte immatériel qu'est l'omission. Parmi ces critères, on trouve le devoir, la négligence, la faute et l'imprudence. Puis, elle montre qu'entre le XVIe et le XVIIIe siècle, les différentes théories du droit naturel influencent conceptuellement la responsabilité civile, allant jusqu'à provoquer une confusion entre l'ordre normatif et la morale. Ainsi, certains jusnaturalistes mêlent la faute à l'illicéité, et favorisent un élargissement du champ matériel de la responsabilité civile. Par conséquent, le juge civil condamne toute omission dommageable qui contrevient au droit ou à la morale. Enfin, cette approche historique permet non seulement d'expliciter le raisonnement encore valable aujourd'hui en lien avec l'omission fautive, mais aussi d'apporter une nuance claire entre la notion de faute et de devoir.

Listing 1 - 10 of 14 << page
of 2
>>
Sort by