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Minors --- Mineurs (Droit) --- Congresses --- Congrès

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Sports --- Joueurs de football --- Mineurs (droit) --- Droit --- Statut juridique

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La prévention contre les risques d'accidents et les abus sexuels n'est pas seulement l'œuvre des pouvoirs publics et au premier rang de l'administration en charge de la protection des mineurs à laquelle sera consacrée la première partie. C'est aussi celle des organisateurs d'accueils de mineurs et de leurs personnels d'encadrement, celle des clubs sportifs et de leurs éducateurs professionnels ou bénévoles à la recherche de conseils pratiques sur les mesures de précaution à prendre pour neutraliser les imprévoyances conscientes et prévenir la survenance d'accidents (2e partie). Lorsque la prévention n'a pas suffi à écarter le danger c'est à la répression de prendre le relais (3e partie). Après en avoir exposé le cadre juridique - définition de l'infraction ; fait générateur de responsabilité ; responsabilité des personnes physiques et des personnes morales et peines qu'elles encourent - et exposé les règles de l'organisation judiciaire - depuis le déclenchement d'une enquête policière jusqu'au procès pénal - il sera proposé une étude des infractions qui répriment les atteintes aux mineurs, qu'elles aient pour objet de sanctionner la malveillance (4e partie) et l'imprévoyance (5e partie).

Prévention. --- Violence. --- Enquêtes criminelles. --- Mineurs (droit). --- Clubs sportifs.

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Mineurs (Droit international privé) --- Mineurs (Droit international privé) --- Conflict of laws --- Minors --- Congresses --- Congrès --- Conferences - Meetings

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Minors --- Judges --- Mineurs (Droit) --- Juges --- Délinquance juvénile --- --Mineur, --- Justice, --- 343.88 --- 343.946 --- Mineur,