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KBR (14)


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digital (14)


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French (11)

French, Middle (ca. 1300-1600) (3)


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1786 (2)

1776 (2)

1760 (2)

1757 (1)

1743 (1)

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Ordonnances, statuts, privileges et reglemens accordez par les ducs de Lorraine aux marchands juges consuls dudit duché
Authors: ---
Year: 1743 Publisher: Nancy Impr. d'A.-D. Cusson

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Instruction sur les affaires contentieuses des négocians : la maniere de les prévenir, ou de les suivre dans les tribunaux.
Authors: ---
Year: 1786 Publisher: Paris Chez LeClerc

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Instruction des négocians : ouvrage utile aux juges & consuls, & à tous ceux qui font le commerce
Authors: ---
Year: 1760 Publisher: Blois Chez l'auteur

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Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à routes personnes de refuser dans les payemens aucune des piéces de vingt-quatre de-deniers, dont l'empreinte sera visible : ou sur lesquelles, de l'un ou de l'autre côte d'icelles, il paroîtra quelques marques de l'empreinte qu'elles ont reçûe : à peine contre les contrevenans d'être punis comme billonneurs : du 3 september 1757.
Authors: ---
Year: 1760 Publisher: [S.l.] De l'Imprimerie de Pierre Prault

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Ordonnance de Louis XIV sur le commerce, enrichie d'annotations et de décisions importantes
Authors: --- --- ---
Year: 1757 Publisher: Paris Par le Cie. des Libraires-Associés

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Arrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à tous maîtres balanciers & autres marchands, de fabriquer & exposer en vente aucuns poids de marcs : qu'ils n'aient été préalablement marqués & étalonnés sur le poids original déposé au greffe de la cour : du 4 septembre 1776.
Authors: ---
Year: 1776 Publisher: Paris De l'Imprimerie royale

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Instruction sur les affaires contentieuses des négocians : la maniere de les prévenir, ou de les suivre dans les tribunaux.
Authors: ---
Year: 1776 Publisher: Paris Chez LeClerc

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Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le commerce des negotians & marchands : données a S. Germain en Laye au mois de mars 1673.
Authors: --- ---
Year: 1673 Publisher: Jouxte la copie a Paris Chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances

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Edit et reglement du roy pour le commerce des négocians en gros & en detail
Authors: --- ---
Year: 1673 Publisher: [Paris s.n.

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Edict du roy sur la creation et establissement en la ville de Rouen d'vne place commune pour les marchans, à la similitude & semblance du change de Lyon & bourse de Thoulouze : auec permission aux marchans frequentans ladite place de s'assembler eslire & creer vn prieur & deux co[n]sulz d'entre eux, pour cognoistre & iuger en premiere instance des proces & differe[n]s, co[n]cernans le faict de marchandise, trafficq, & commerce.
Authors: --- ---
Year: 1563 Publisher: A Rouen Chez Martin Le Mesgissier ...

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