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KBR (3)


Resource type

digital (3)


Language

French (3)


Year
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1791 (3)

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Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommés : pour servir de suite à la loi du 1er. décembre 1790
Authors: --- --- ---
Year: 1791 Publisher: Paris De l'Imprimerie nationale

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Observations de la Société royale d'agriculture sur la question suivante, qui lui a été proposée par le Comité d'agriculture & de commerce de l'Assemblée nationale : l'usage des domaines congéables est-il utile ou non au progrès de l'agriculture?

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Réponse au rapport fait par M Journu-Auber en exécution de son arrêté du 18 novembre 1790 : sur le mémoire du Sieur Cautru de la Montagne, intitulé, De l'utilité du défrichement des terres incultes de Castelnau ; et examen des vûes de cet administrateur à ce sujet
Authors: ---
Year: 1791 Publisher: [S.l. s.n.

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