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Gebaseerd op de editie van 1996 van de hand van gerechtsdeurwaarders Roger Dujardin en Erik Verstraeten, en advocaat Sigrid Leroy, geeft deze termijnengids de termijnen weer die voorkomen in het Gerechtelijk Wetboek bijgewerkt tot juni 2015.Het wetboek wordt artikelsgewijs gevolgd. Waar nodig wordt verwezen naar de meest recente rechtspraak en rechtsleer, relevant voor de betreffende materie

Law of civil procedure --- Belgium --- Periodes : Termijnen --- Juridische aspecten : Gerechtelijk wetboek --- Périodes : Délais --- Aspects juridiques : Code judiciaire --- Belgique

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La ' Jurisprudence du Code judiciaire commentée” a pris un nouvel élan en 2008 en ambitionnant de traiter tout le droit judiciaire national et le droit judiciaire européen sous la forme d’une édition brochée en 6 volumes: les principes généraux, l'organisation judiciaire et la compétence (I, lequel volume se subdivise en deux livres); l'instance et les voies de recours (II, lequel volume se subdivise aussi en deux livres); les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (III); les saisies (IV); le droit judiciaire européen (V) et l'arbitrage et la médiation (VI). Cette oeuvre collective, naturellement perfectible, est appelée au fil des éditions successives d’actualisation, à s’améliorer. Il ne peut être question pour l’équipe de s’endormir sur ses lauriers. La Collection doit constamment s’adapter aux évolutions incessantes de la législation, de la jurisprudence et, par voie de conséquence, de la doctrine. Tel est singulièrement le cas en matière de l’arbitrage et la médiation, faisant l’objet de cette nouvelle édition, coordonnée par maître Olivier Caprasse. La structure est celle du Code judiciaire. Chaque article est reproduit et suivi des résumés de la jurisprudence, la plus significative, classée par ordre hiérarchique de juridictions et de manière chronologique. Ces synthèses jurisprudentielles sont, en règle, annotées en faisant référence à la doctrine pertinente.

Law of civil procedure --- Belgium --- Procédure (droit) --- Arbitrage (droit) --- Médiation --- Ebooks --- Juridisch specifieke thema's : Bemiddeling (juridisch) --- Juridische aspecten : Gerechtelijk wetboek --- Thèmes juridiques spécifiques : Médiation (juridique) --- Aspects juridiques : Code judiciaire --- Dispute resolution (Law) --- Mediation --- Arbitration and award --- E-books --- Belgique

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Sommaire: Loi du 30 juin 1994.- Code judiciaire.- Origine de la loi.- Limites de la loi.- Genèse de la loi.- Analyse de la loi.- Conclusions.

Family law. Inheritance law --- Belgium --- Divorce --- Civil procedure --- Procédure civile --- Law and legislation --- Droit --- 347.627 <493> --- Beeindiging van het huwelijk. Ontbinding van het huwelijk. Echtscheiding. Feitelijke scheiding--België --- 347.627 <493> Beeindiging van het huwelijk. Ontbinding van het huwelijk. Echtscheiding. Feitelijke scheiding--België --- Procédure civile --- Juridische aspecten : Gerechtelijk wetboek --- Aspects juridiques : Code judiciaire

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L·objectif n·est pas de procurer une information absolument exhaustive et partant peu maîtrisable mais de proposer une sélection raisonnée des sources utiles pour la pratique. Par titre, section ou chapitre du Code judiciaire, vous trouverez à côté de la mention « DOCTRINE » une bibliographie reprenant les ouvrages généraux et les récentes chroniques de jurisprudence. Chaque article se subdivise en quatre rubriques: LEGISLATION: Chaque texte mentionne les éventuelles modio cations et au besoin les dispositions transitoires. SCHEMA: Chaque disposition légale est suivie d·un « Schéma », c·est-àdire du plan de la matière qui y est traitée. JURISPRUDENCE: Cette rubrique reprend la jurisprudence, classée par ordre hiérarchique (1. C.J.C.E.; 2. Cour d·Arbitrage/Constitutionnelle; 3. Cour de Cassation; 4. Cours; 5. Tribunaux) et par ordre chronologique (de la plus ancienne à la plus récente). Les arrêts et les jugements inédits sont identio és par leur numéro de rôle. Chaque décision sélectionnée est synthétisée et, lorsque la matière s·y prête, assortie d·un « Commentaire » référencé. DOCTRINE: Encore qu·elle ne soit pas systématique, cette rubrique située en o n d·article, donne un aperçu de la bibliographie spécio que y relative. La ' jurisprudence du Code judiciaire ' fait peau neuve à plus d'un titre. En abandonnant progressivement le système, incomplet et peu praticable, des feuillets mobiles, elle se présentera désormais sous la forme d'une édition brochée couvrant la totalité du Code judiciaire en 6 volumes : les principes généraux, l'organisation judiciaire et la compétence (I) ; l'instance et les voies de recours (II, lequel volume se subdivise en deux livres) ; les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (III) ; les saisies (IV) ; le droit judiciaire européen (V) et l'arbitrage (VI). La nouvelle collection a pris son envol en 2008 avec la publication, sous la coordination de Monsieur Dominique Mougenot, des livres consacrés à ' l'instance ' (II-A) et aux ' voies de recours ' (II-B). Voici maintenant la publication du quatrième volume consacré aux saisies conservatoires, aux voies d'exécution et au règlement collectif de dettes, rédigé sous la coordination de Monsieur Frédéric Georges. La structure est celle du Code judiciaire. Chaque article est reproduit et suivi des résumés de la jurisprudence, la plus significative, classée par ordre hiérarchique de juridictions et de manière chronologique. Ces synthèses jurisprudentielles sont, en règle, annotées en faisant référence à la doctrine pertinente. Cette nouvelle édition est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un instrument de travail performant lui permettant de la manière la plus actuelle, la plus accessible et la plus complète, d'être informé de l'état actuel du droit judiciaire en situant chaque texte dans son contexte jurisprudentiel et doctrinal. Sélection de la jurisprudence: les principes La jurisprudence belge (tant publiée qu·inédite) est systématiquement recensée depuis 1990. Pour la période antérieure, ne sont retenues que les décisions (singulièrement les arrêts de la Cour de Cassation) toujours actuelles et les plus importantes. Les jurisprudences contrastées et les controverses sont mentionnées. C’est en 1972, peu après l’entrée en vigueur du Code judiciaire, que «La jurisprudence du Code judiciaire» a vu le jour à l’initiative conjointe des éditions la Charte et de l’Unité de droit judiciaire de l’Université de Liège. Sous l’impulsion du professeur Georges de Leval, qui a assuré la direction scientifique de la collection pendant plus de quarante ans, elle s’est transformée et étoffée. Désormais, elle se présente sous la forme de six volumes – de plus de 4000 pages au total – qui couvrent l’ensemble du Code judiciaire: les principes généraux, l’organisation judiciaire et la compétence (volume I subdivisé en deux livres); l’instance et les voies de recours (volume II également subdivisé en deux livres); les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (volume III); les saisies (volume IV); le droit judiciaire européen et international (volume V) et l’arbitrage et la médiation (volume VI).Mettant sa grande intelligence, sa connaissance pointue du droit judiciaire privé et son enthousiasme communicatif au service de la collection, le professeur Georges de Leval a rédigé ou inspiré une partie importante des commentaires qu’elle recèle. Son grand mérite est aussi d’avoir constitué de solides équipes de rédacteurs autour de sept coordinateurs; grâce à ces équipes, chacun des volumes peut être mis régulièrement à jour. Ainsi en va-t-il du volume III, consacré aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille.La structure de la «Jurisprudence du Code judiciaire commentée» est principalement celle du Code judiciaire. Au sein du livre III, comme des autres, chaque disposition légale est reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives, classées, en premier lieu, par ordre hiérarchique de juridictions et, en second lieu, par ordre chronologique. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.La nouvelle édition du livre III consacrée aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes relatifs aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille.

Family law. Inheritance law --- Law of civil procedure --- Belgium --- Ebooks --- Domestic relations --- Procedure (Law) --- Law --- Handbooks, manuals, etc. --- Interpretation and construction --- E-books --- Juridische aspecten : Gerechtelijk wetboek --- Natuurlijke personen : Familiale toestand (personen) --- Aspects juridiques : Code judiciaire --- Personnes physiques : Situation familiale (personnes) --- Procédure (droit) --- Belgique --- Codes

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Het recht op een eerlijk proces, hoe moet dat tegenwoordig worden verstaan? Wanneer zijn vormvoorschriften en (verjarings)termijnen een ontoelaatbare beperking op het recht op toegang tot de rechter? Moet u alle vertrouwelijke stukken meedelen aan de tegenpartij of zijn er grenzen aan het recht op tegenspraak? Hoe gaat u om met een rechter die lopende de procedure partij kiest? Waar kunt (of moet) u zich beklagen over een “onredelijke termijn”, vooraleer u daarmee in Straatsburg terecht kunt? Ook in het leerstuk van het bewijs is veel gaande, maar de ontwikkelingen opvolgen is geen sinecure. Wat is nog het belang van (de verdeling van) de bewijslast? Klopt het dat 'onrechtmatig bewijs' haast nooit meer uit het debat moet worden geweerd? En hoe zit het in deze moderne tijden met het schriftelijk bewijs ? Is het juist dat een bekentenis nu veel gemakkelijker aangenomen kan worden? Over naar de buitengerechtelijke rechters, waarvan er de laatste jaren heelwat zijn opgericht. Kunt u die instanties, hun bevoegdheden en toepasselijke voorschriften nog uit elkaar houden? Slaapt u nog op twee oren nu de burgerlijke schadevergoedingsvordering wordt gestuit door het vernietigingsberoep bij de Raad van State, of vreest u de addertjes onder het gras? En bent u mee met de jongste rechtsbeschermingregeling op het stuk van de overheidsopdrachten? Tenslotte, mocht het snel moeten gaan, zult u nog de tijd vinden om de nieuwe mogelijkheden te bestuderen van het provisioneel vonnis? De hardnekkige verwarring tussen bevoegdheid, rechtsmacht, ontvankelijkheid en gegrondheid van een kort geding? De jongste opvattingen over de (on)omkeerbaarheid van een voorlopige maatregel? Het lot van het hoger beroep tegen een kortgedingmaatregel die inmiddels onder druk van een dwangsom is uitgevoerd? Als u op al die vragen volmondig ja antwoordt, hebben wij u niets te bieden. In het tegenovergestelde geval - en wie durft beweren dat hij het allemaal (nog) weet? - bieden wij u dit cahier aan, waarin de stand van de bovenvermelde en andere zaken, recentste ontwikkelingen incluis, wordt uiteengezet.

Law of civil procedure --- Belgium --- Procedure (Law) --- Academic collection --- BE / Belgium - België - Belgique --- 347.90 --- V11 - Droit judiciaire privé - Gerechtelijk privaatrecht --- 347.9 <493> --- 347.9 <493> Gerechtelijk privaatrecht. Burgerlijk procesrecht. Burgerlijke rechtsvordering.--België --- Gerechtelijk privaatrecht. Burgerlijk procesrecht. Burgerlijke rechtsvordering.--België --- Rechtsvordering, rechterlijke organisatie en personeel (algemeenheden). --- E-books --- Juridische aspecten : Gerechtelijk wetboek --- Aspects juridiques : Code judiciaire --- Rechtsvordering, rechterlijke organisatie en personeel (algemeenheden) --- 202105 --- Jurisquare --- Belgique