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Book
Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs? Mélanges en l'honneur de Roger Perrot
Author:
ISBN: 2247020739 9782247020737 Year: 1996 Publisher: Paris: Dalloz,

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Abstract

Keywords

Juges --- Perrot, Roger --- 340 --- 347.962 <44> --- Law --- Juges - France.


Book
Juger les juges : du Moyen Âge au Conseil supérieur de la magistrature
Author:
ISBN: 2110044314 9782110044310 Year: 2000 Volume: no 12 Publisher: Paris: La Documentation française,

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Book
Notes de musique, notes de jurisprudence : mélanges en l"honneur de Claude Grellier
Authors: ---
ISBN: 9782849343333 2849343331 Year: 2018 Publisher: Paris: Mare & Martin,

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Abstract

Claude Grellier est un grand magistrat et un grand professeur de droit. Il a été Juge d'instruction (affaires de presse, crimes contre l'humanité, affaires médicales), Président de chambres du Tribunal de grande instance de Paris et de Cours d'appel (dont la première chambre de la Cour d'appel de Paris, spécialisée dans les affaires de responsabilité médicale et de responsabilité des auxiliaires de justice), Conseiller de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation. Il a été nommé Professeur associé à l'Université Paris Lumières (Paris). Ses travaux portent sur de nombreux sujets dont la responsabilité et la réparation du dommage corporel. Il est également un violoncelliste passionné dont les notes de musique et les notes de jurisprudence ont fait le bonheur de plusieurs générations de juristes. Ses étudiants, ses collègues et ses amis ont par cet ouvrage désiré lui rendre hommage

Juge judiciaire et droit administratif
Authors: ---
ISBN: 2275001913 9782275001913 Year: 1996 Volume: 183 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Abstract

S'il est apparemment paradoxal, le rapprochement du droit administratif et du juge judiciaire n'en est pas moins riche d'enseignements réfutant nombre d'idées reçues. Ainsi, le juge judiciaire applique, de longue date, les principales notions et règles du droit administratif. Cette application comporte, outre une tendance dominante à la reproduction pure et simple, des phénomènes de création, ou de déformation constructive du droit administratif. Que reste-t-il, dès lors, de la liaison traditionnelle entre la compétence et le fond ? Comment faut-il comprendre le principe de séparation des autorités administrative et judiciaire ? Par-delà l'affirmation de la totale liberté du juge judiciaire, et la définition du droit administratif judiciaire, l'ouvrage montre que l'emploi par ce juge d'un droit dont la nature demeure administrative, constitue un élément de réflexion dans le débat sur le dualisme juridictionnel, renouvelé par la jurisprudence constitutionnelle et les attributions législatives de compétence à la Cour d'appel de Paris.


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La fabrique des jugements : comment sont déterminées les sanctions pénales
Author:
ISBN: 9782348067983 9782348068065 2348067986 Year: 2022 Publisher: Paris : La Découverte,

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Abstract

Chaque année, plus de 600 000 personnes sont condamnées par la justice française. Leurs sanctions s'étalent de légères amendes à de lourdes peines de prison. Ces jugements font l'objet d'une exposition médiatique intense, de critiques nombreuses et d'évaluations contradictoires. La justice pénale est tour à tour qualifiée de laxiste, de discriminatoire et de partiale ; elle est accusée de s'acharner sur certains ou de représenter les intérêts d'un groupe ou d'une classe... Pourtant, cette défiance masque une relative méconnaissance des mécanismes de la décision judiciaire. Pour expliquer ses modulations, de nombreux paramètres sont évoqués. Parfois inconciliables, ceux-ci vont d'un légalisme strict - les juges ne feraient qu'appliquer la loi à la lettre - à un contextualisme absolu - les peines prononcées dépendraient de "ce que les juges ont mangé au petit déjeuner". A partir d'un travail de recherche inédit fondé sur l'analyse de vastes bases de données individuelles, en particulier le casier judiciaire national français, ce livre déconstruit les verdicts pour en analyser les déterminants. Comment l'avalanche de lois et les mesures prises par l'exécutif infléchissent-elles le travail des magistrats ? La justice est-elle rendue uniformément sur l'ensemble du territoire ? Est-elle influencée par l'actualité ou les caractéristiques des parties ? Quels biais sont susceptibles de l'affecter ? Les critères des juges diffèrent-ils de ceux des citoyens ? En répondant à ces questions fondamentales et en éclairant les relations entre le pouvoir politique et l'institution judiciaire, Arnaud Philippe nous permet d'envisager la "demande de sévérité" exprimée par les sondages et l'" inflexibilité " sécuritaire affichée par les élus sous un tout autre jour.

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