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Il giudice naturale : prassi e dottrina in Francia dall'Ancien Régime alla Restaurazione
Author:
ISBN: 8885669700 9788885669703 Year: 1999 Volume: 22 Publisher: Roma : Viella,

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Abstract

Une exception ordinaire : la magistrature en France 1930-1950
Author:
ISBN: 207076494X 9782070764945 Year: 2002 Publisher: Paris : Gallimard,

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Abstract

Les magistrats, un corps sans âme?
Author:
ISBN: 2130434878 9782130434870 Year: 1991 Volume: *32 Publisher: Paris Presses universitaires de France

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Abstract


Book
La discipline des juges : les Mercuriales de Daguesseau
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782275031552 2275031553 Year: 2007 Volume: 15 Publisher: Paris : L.G.D.J.,


Book
Le juge d'instruction : approches historiques
Authors: ---
ISSN: 16285417 ISBN: 9782915611687 2915611688 Year: 2010 Publisher: Dijon : E.U.D. (Editions universitaires de Dijon),

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Abstract

Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de l'institution judiciaire et de l'opinion. Cet ouvrage propose une série d'éclairages historiques sur les deux siècles d'existence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de l'Ancien régime, né en 1801 et officialisé par le Code d'instruction criminelle, le juge d'instruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière d'arrestation et de détention provisoire, comme "l'homme le plus puissant de France", selon la formule de Balzac. Symbole d'une justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions d'enquêteur et de juge comme sur la difficulté d'instruire à charge et à décharge. En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de l'intérêt de la société et préservation des libertés individuelles.

Juges et notables au 19e siècle
Authors: --- ---
ISBN: 2130379168 9782130379164 Year: 1982 Publisher: Paris Presses universitaires de France

Magistrats en majesté : Les discours de rentrèe aux audiences solennelles des cours d'appel (19e - 20e siècle)
Author:
ISBN: 227105561X 9782271055613 Year: 1998 Volume: *2 Publisher: Paris : C.N.R.S.-Editions (Centre National de la Recherche Scientifique),


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L'état de justice : France, XIIIe-XXe siècle
Author:
ISBN: 9782070124985 9782070124978 2070124975 2070124983 Year: 2009 Volume: 2 *101 Publisher: Paris : Gallimard,

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Abstract

L'actuel regain de puissance de la justice en France est souvent mis au compte du déclin de la démocratie parlementaire, de l'effacement des valeurs traditionnelles ou encore de la " judiciarisation " des comportements, voire de la complaisance des médias. Or l'emprise de la magistrature sur la marche du pouvoir ne date pas d'hier, explique Jacques Krynen, en historien spécialiste du droit et des idées politiques. Pour comprendre les raisons de ce phénomène, il entreprend, dans un premier volume, de mettre au jour, à travers l'immense production d'écrits doctrinaux et professionnels du Moyen Age et de l'Ancien Régime, l'ensemble des savoirs et des convictions qui ont nourri l'action des magistrats. L'image du pouvoir royal a toujours été associée à l'idéal de justice, idéal dont par l'autorité de leur savoir les juges se sont faits peu à peu les représentants, puis les dépositaires. D'abord auxiliaire, la justice est devenue concurrente du pouvoir politique. En dépit de la réforme des institutions, des formes et des procédures judiciaires sous la Révolution et l'Empire, sa domination n'a fait que croître. Car elle ne se réduit pas à trancher les procès, elle règne aussi sur les valeurs individuelles et collectives, décide en dernier ressort des droits et des libertés réelles et, par tous ces aspects, en impose aux dirigeants, quels qu'ils soient. Le second volume de cette longue histoire, L'Emprise contemporaine des juges, portera sur l'ascension de la justice de la Révolution à nos jours.


Book
La justice au XIXe siècle : les magistrats
Author:
ISBN: 2262002150 9782262002152 Year: 1981 Publisher: Paris Perrin


Book
La règle de l'unité ? : le juge et le droit dans la France moderne, XVe-XVIIIe siècle
Authors: --- ---
ISSN: 24178411 ISBN: 9782406082811 9782406082828 2406082814 2406082822 Year: 2019 Volume: 5 Publisher: Paris : 14-Condé-en-Normandie : Classiques Garnier, Impr. Corlet numéric.

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Abstract

Les connaissances accumulées sur la genèse de l'État moderne et sur la réalité sociologique d'une servitude volontaire des élites à l'absolutisme royal de l'âge moderne amènent à poser la question suivante : dans quelle mesure les juges ont-ils accompagné le mouvement d'unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s'en faire les critiques, soit pour s'en faire les initiateurs ? C'est à un double mouvement que cet ouvrage, fruit d'une rencontre entre historiens et historiens du droit sous l'égide de la Cour de cassation et de l'École des chartes, invite : réinscrire à leur juste place les juges dans la responsabilité de l’œuvre législative de la monarchie française et redonner une dimension autant locale que nationale à leur intervention.

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