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Les services hospitaliers Sp ont souvent été négligés dans le cadre des nombreuses réformes du financement des hôpitaux. Ils étaient traditionnellement considérés comme des services de seconde zone, voire même comme des « mouroirs » ne méritant pas d’investissements médicaux, technologiques ou autres. L’Etat considérait que les soins qui y sont dispensés sont de faible niveau technique et accordait sa priorité aux services hospitaliers aigus.
Depuis quelques années, nous pouvons constater un intérêt manifeste pour les services Sp. Ainsi, dans la note politique du Ministre de la santé publique lors de la constitution du gouvernement fédéral, nous relevons la déclaration suivante :
»Sous la prochaine législature, l’autorité fédérale devra réinscrire le thème de la réadaptation fonctionnelle à l’agenda politique. En effet, la réadaptation fonctionnelle est un maillon important de la chaîne des soins, qu’il ne faut pas perdre de vue si l’on veut développer un continuum de soins. Si l’on veut obtenir les meilleurs résultats possibles en termes de rétablissement du patient, il faut entamer la réadaptation fonctionnelle le plus tôt possible, tout comme les soins gériatriques d’ailleurs. A l’heure actuelle, ces fonctions de soins ne constituent encore trop souvent que la deuxième étape du séjour hospitalier, une fois toutes les possibilités épuisées en termes de soins aigus et techniques.
Nous devons commencer par modifier notre vision, en considérant la réadaptation fonctionnelle comme une fonction intégrante et nécessaire dans l’ensemble du processus de soins. Compte tenu du vieillissement de la population et de la nécessité de veiller le plus à maintenir l’autonomie des personnes, nous devons analyser et réorienter de manière critique l’offre de soins actuelle par trop éparpillée entre les services de physiothérapie, le centre de réadaptation éventuel, le sections Sp et l’offre extrahospitalière. La réadaptation aigüe, qui à ce jour ne figure nulle part dans le concept hospitalier, devrait être conçue comme une fonction et être organisée en tant que telle. En revanche, la réadaptation chronique couvre bien plus que les soins aigus et devrait être considéré comme un programme de soins. La législation relative aux soins Sp devrait être simplifiée sur le plan du nombre de catégories. Une radioscopie est d’ores et déjà en cours afin de distinguer les activités selon qu’elles relèvent clairement ou non de la réadaptation chronique.
Ainsi, nous pouvons constater une prise de conscience de autorités vis-à-vis de cette nécessité de revaloriser les services Sp et de leur octroyer les ressources nécessaires à leur déploiement. D’ailleurs, nous pouvons constater que les gestionnaires hospitaliers manifestent également leur intérêt à cette problématique des services Sp. Ainsi, nous assistons depuis quelques années à la reconversion de services hospitaliers classiques de type chirurgical ou médical en services Sp.
Outre le vieillissement de la population comme facteur d’explication à ce déploiement des services Sp, nous constatons que les politiques de diminution des durées de séjour et le recours prioritaire à l’hospitalisation de jour plutôt qu’à l’hospitalisation classique sont des éléments favorables à cet essor. En effet, ces nouvelles normes de fonctionnement induisent une diminution significative de taux d’occupation dans les services d’hospitalisation classique des hôpitaux généraux. Cela serait de nature à entraîner la fermeture de certains lits puisque la norme minimale de taux d’occupation n’est plus atteinte.
En outre, les règles de pénalités liées aux taux de substitution des interventions chirurgicales et soins médicaux en hospitalisation classique par l’hospitalisation de jour n’existent pas pour les services Sp.
Ces nouvelles normes de financement sont de nature à favoriser la conversion de lits classiques (C, D ou E) en lits Sp afin de permettre aux établissements hospitaliers de prévenir toute fermeture de lits et de conserver leur structures financières.
Cette préoccupation politique a dernièrement été rappelée par la Ministre actuel de la santé publique et de l’environnement dans une note intitulée « contribution de la plate-forme fédérale Sp et G provenant de la reconversion des lits V et S ».
Les services hospitaliers Sp occupent une place spécifique dans l’organisation des soins de santé en Belgique et sont spécialisés pour le traitement et la réadaptation des patients atteints d’affections cardio-pulmonaires, neurologiques, locomotrices, psychogériatriques et chroniques. Ces services s’inscrivent tant dans la prolongation des services aigus (continuité de l’hospitalisation aigüe) que dans la prise en charge directe des patients atteints de diverses pathologies (sclérose en plaques, psychogériatrie, pulmonaires chroniques,…).
Les patients accueillis dans ce services ne sont pas stabilisés et demandent une prise en charge constante ; cependant, ils ne sont toutefois pas ou plus des services de longues durée. La majorité des services Sp exerce une réelle activité de revalidation active.
Les services Sp existant à ce jour proviennent soit de la reconvention des lits V et S en 1994, soit de la transformation de lits C, D ou G. Au 01 avril 2002, notre pays comptait 5 705 lits Sp, ce quoi représente près de 10% du total des lits hospitaliers généraux.
Ces lits étaient répartis dans 139 hôpitaux (78 hôpitaux aigus, 44 hôpitaux spécialisés et 17 hôpitaux psychiatriques). Parmi ces 5 705 lits, 813 sont agrées à Bruxelles, 3 949 en Flandre et 1 943 en Wallonie.
Cependant, le sous-financement actuel du secteur Sp issu de la reconvention des lits V et S risque à brève échéance, de nuire à l’accessibilité à des soins de qualité, de plus le système de financement des services Sp est particulièrement disparate et non équitable .
Actuellement, à l’exception de services Sp soins palliatifs dont les parties B1 et B2 du prix de journée ont été spécifiquement fixées, le financement des lits Sp est toujours basé sur leur historique. Les lits Sp ont gardé le même prix de journée des index de lits dont ils étaient issus.
Si les prix de journée des lits provenant d’anciens C et D posent moins de problèmes, il n’en est pas de même pour les lits Sp provenant d’anciens lits V et S. Ces anciens prix de journée ne permettent même pas à ces services d’appliquer les nouvelles normes d’agrément qui leur sont imposées.
Le prix de la journée des services Sp issus de services V et S doit être adapté comme suit :
- Sous-partie A1 : à adapter selon les spécificités des services Sp (surfaces, matériel de revalidation, matériel anti-escarre, chaises roulantes,…).
- Sous-partie B1 : à adapter en reprenant la moyenne B1 de l’ensemble des hôpitaux et donc en pratique le B 1 des services Sp soins palliatifs ; prévoir un financement pour le service social ; adaptation au coût salarial.
- Sous-partie B2 : financement de base en fonction des normes d’agrément ; complément selon l’activité ; adaptation au coût moyen réel.
- Sous-partie B5 : à adapter comme dans les hôpitaux aigus de manière à garantir un financement suffisant.
Ce travail vise donc à analyser les facteurs explicatifs tant des variations des budgets accordés que des coûts par journée, pour tenter d’apporter des éléments objectifs à un financement plus équitable de ce secteur.
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Fin de l’hiver 2020. C’est le calme avant la tempête. La Clinique Saint-Jean à Bruxelles se prépare à l’inconnu. Nous savons que le Covid-19 arrive, mais nous ne savons pas grand-chose d’autre. Début du printemps 2020. Le pays est à l’arrêt. Les soins de santé sont pris progressivement dans la tempête. Jour après jour, la réalité se redessine. Chaque jour, Vic De Corte, Ceo de la Clinique Saint-Jean, fait le trajet à pied entre son domicile et l’hôpital. Avec l’équipe de la Clinique Saint-Jean, elle se bat contre cet ennemi. Vic a décidé de partager ses expériences sur www.hadewig.be. En se concentrant sur les faits, mais principalement avec un regard sur ce qui nous connecte, sur qui et ce qui la touche. Son histoire devient ainsi un fil conducteur pour elle et pour les autres, dans ces temps de doute. Pour le passé et pour le futur. Car peu à peu l’agitation de l’inconnu va céder la place au défi du futur. Parallèlement à l’histoire de sa sœur, l’artiste Katelijne De Corte a transcrit ses pensées et ses sentiments dans des dessins philosophiques. Ou comment les mots et les images se renforcent dans ce livre si particulier, reflet d’une époque unique.
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Comment sont financés les hôpitaux et lactivité médicale qui y est exercée ? Le paiement est-il approprié et efficace ? Quelle est la situation actuelle dans le monde ? Quelle évolution constate-t-on ? Quels sont les nouveaux modèles ?Le financement des hôpitaux est au cur des préoccupations des pouvoirs publics et des différents acteurs hospitaliers. Des réformes sont en cours, ou envisagées, dans de nombreux pays. Elles doivent être bien réfléchies et viser à contenir les coûts tout en accroissant la qualité.Forts de leur expérience denseignant, de chercheur de professionnel des soins et de gestionnaire hospitalier, les auteurs dressent un panorama international des techniques de financement hospitalier et donnent des repères pour la compréhension et lamélioration des systèmes de paiement. Cet ouvrage constitue un état des lieux et une véritable « boîte à outils » utiles aux multiples intervenants (le pouvoir régulateur, les payeurs ainsi que les gestionnaires, médecins et paramédicaux) comme aux chercheurs et aux étudiants.
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