Union Catalogue of Belgian Libraries
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Histoire d'un grain de blé et d'une tête de bétail : du prix des céréales suivie du bilan et de l'échelle des récoltes, du bilan des tarifs modérés ou résultat de la production, des excédants et déficits, de la consommation, des importations et exportations comparées
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Arrest du Conseil d'Etat du roy portant que les bleds, fromens, meteils, & autre grains seront déchargez de tous droits d'entrées, octrois, peages & autres droits qui se levent sur lesdits grains : du 22 septembre 1693.
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Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant exemption de tous droits sur les grains & legumes comestibles de toutes especes qui se transporteront dans les differentes provinces du royaume : du vingt huit octobre 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
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Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant exemption de tous droits sur les grains & legumes comestibles de toutes especes qui se transporteront dans les differentes provinces du royaume : du 28 octobre 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
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Arrest du Conseil d'Etat du roy qui permet de transporter des bleds, fromens & méteils d'une province à l'autre dans toute l'étenduë du royaume sans payer aucuns droits : à condition neanmoins par les marchands qui feront les envois desdits grains par mer de donner au sieur intendant de la province une declaration de la quantité des grains qu'ils voudront faire sortir pour une autre province du royaume & de rapporter au plus tard dans trois mois certificat de la décharge desdits grains dans le lieu de la destination qui aura esté declaré, à peine de trois cens livres d'amende : du 21 aoust 1703.
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Rapport fait aux citoyens, maire et officiers municipaux de la ville de Toulouse : en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792
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Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne qu'à l'avenir les bleds, grains, farines & legumes verds ou secs, seront exempts dans toute l'estenduë du royaume, des droits de peage, passage, pontonnage, travers, coustumebre 1739
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Arrest du Conseil d'Etat du roy qui permet la sortie hors le royaume jusqu'au premier jour du mois de septembre de l'année 1704 des bleds, fromens, seigles, & meteils par tous les ports & bureaux : pour estre transportez dans les pays étrangers, autres neanmoins que ceux avec lesquels Sa Majesté est en guerre, sans payer aucuns droits de sortie : du 20 novembre 1703 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
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Avis au peuple sur l'impôt forcé qui se percevoit dans les halles et marchés sur tous les bleds et toutes les farines
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