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KBR (26)


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Déclaration du roi, concernant les brevets d'apprentissage pour l'orfévrerie : donnée à Versailles le 25 janvier 1781.
Authors: --- ---
Year: 1781 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Déclaration du roi, concernant les translations de domicile des ma tres orfévres : donnée à la Muette le 26 octobre 1782.
Authors: --- ---
Year: 1782 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Déclaration du roi, qui permet aux maîtres orfévres & à tous artistes qui fondent, travaillent ou emploient les matières d'or & d'argent, d'établir leurs forges & fourneaux ailleurs que dans leurs boutiques : à la charge de s'y faire autoriser par la Cour des monnoies ... donnée à Versailles le 25 août 1784.
Authors: --- ---
Year: 1784 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Lettres patentes du roi, concernant les droits que seront tenus de payer à l'avenir les maîtres orfévres : pour être admis dans les Communautés établies dans les villes oû il leur aura été permis de transférer leur domicile : données à Versailles le 15 décembre 1783.
Authors: --- ---
Year: 1784 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Édit du roi, qui supprime les deux offices d'affineurs & départeurs d'or & d'argent de Paris, & révoque la réunion faite à la communauté des tireurs d'or de Lyon, des fonctions & des droits des quatre offices d'affineurs & départeurs d'or & d'argent qui avoient été créés pour cette ville, & qui ont été depuis supprimés : donné à Versailles au mois de février 1781.
Authors: --- ---
Year: 1781 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Lettres patentes du roi, qui commettent aux fonctions des offices d'affineurs & départeurs d'or & d'argent à Paris & à Lyon, jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné : données à Versailles le 28 mars 1781.
Authors: --- ---
Year: 1781 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Déclaration du roi qui réunit, à Paris, en un seul & même corps, les orfévres, tireurs d'or, batteurs d'or & d'argent : et à Lyon, les orfévres, tireurs, écacheurs, fileurs, batteurs d'or & d'argent, & paillonneurs, en une seule & même communauté : donnée à Versailles le 9 mai 1777.
Authors: --- ---
Year: 1777 Publisher: Paris P.G. Simon

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Digital
Arrêt de la Cour des monnoies qui renouvelle & ordonne l'exécution des réglemens concernant les formalités prescrites pour les brevets d'apprentissage de l'orfévrerie : du 21 février 1778.
Authors: ---
Year: 1778 Publisher: Paris P.G. Simon

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Digital
Lettres patentes du roi, en forme de déclaration, qui suppriment les communautés d'orfévres, & autres ouvriers employant des matières d'or & d'argent, ci-devant établies dans les villes du ressort du Parlement de Rouen : et réunissent les professions d'orfévres, lapidaires, joailliers & horlogers, pour ne former à l'avenir qu'une seule communauté dans les villes du ressort, dont l'état est ci-attaché : données à Versailles le 27 juin 1779.
Authors: --- --- ---
Year: 1779 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Déclaration du roi, portant suppression d'une des professions de lapidaires privilégiés : & réunion de l'autre à celles d'orfévres, joailliers, tireurs & batteurs d'or privilégiés de la cour, maison & suite de Sa Majesté, à la nomination du prévôt de l'Hôtel : donnée à Versailles le 12 septembre 1781.
Authors: --- ---
Year: 1782 Publisher: Paris P.G. Simon

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