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KBR (2)


Resource type

digital (2)


Language

French (2)


Year
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1784 (1)

1777 (1)

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Digital
Lettres patentes du roi, concernant les droits que seront tenus de payer à l'avenir les maîtres orfévres : pour être admis dans les Communautés établies dans les villes oû il leur aura été permis de transférer leur domicile : données à Versailles le 15 décembre 1783.
Authors: --- ---
Year: 1784 Publisher: Paris Imprimerie royale

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Digital
Déclaration du roi concernant la police de la maison commune du Corps de l'orfévrerie : donnée à Versailles le 3 juillet 1777.
Authors: --- ---
Year: 1777 Publisher: Paris P.G. Simon

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