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Églises --- Mathématiques --- Architecture religieuse --- Généralités.
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& bankrekening intrest & minderjarigheid & overlijden & huwelijk en echtscheiding gevolgen voor de relatie bank client & bescherming van de investeerder en de bewaargever & overschrijving cheque
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Union européenne --- Immigration illégale --- Elargissement de l'union --- Protection sociale --- Politique étrangère et de sécurité --- Généralités --- Union européenne --- Immigration illégale --- Elargissement de l'union --- Protection sociale --- Politique étrangère et de sécurité --- Généralités
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Dit boek bundelt bijdragen over thema?s die aan bod kwamen tijdens de postuniversitaire cyclus notariaat 2017-2018
feitelijke algemeenheden --- privaat recht --- insolventiewet --- vlabel --- vennootschapsrecht --- vereffening --- généralités factuelles --- droit prive --- loi d'insolvabilité --- droit des societes --- liquidation --- Notariat --- Sociétés --- Droit --- Notaries --- Notaires --- E-books
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Norvege. Généralités. --- Norvège --- Norvège --- Norway --- Norway --- Norvège --- Moeurs et coutumes. --- Descriptions et voyages. --- Description and travel. --- Social life and customs. --- Descriptions et voyages
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Tenter de brosser un tableau général des principaux systèmes et droits pénaux, en droit de fond et en procédure, est l'objectif de ce Précis. Les législations sont cependant si hétérogènes et si changeantes que, conformément à une démarche habituelle en droit comparé, seules les grandes idées ont été décrites, quitte à ce qu'elles soient très souvent illustrées par des exemples précis. Et pourtant, cette diversité ne doit pas dissimuler une certaine unité entre droits et systèmes puisque les besoins sociaux sont souvent les mêmes. Sur la base de ces observations, l'ouvrage est divisé en deux parties. La première traite de droit pénal comparé spécial, c'est-à-dire des normes propres à l'infraction, au procès et à la sanction. La seconde partie porte sur le droit pénal comparé général ou, si l'on préfère, sur des questions communes à tous les aspects de la matière pénale, qu'il s'agisse de ses sources formelles ou de ses principes directeurs. La nécessité d'études d'ensemble sur le droit pénal comparé a toujours été ressentie. Déjà Ortolan, en 1839-1841, avait écrit un Cours de législation pénale comparée. Mais depuis, la doctrine, et pas seulement celle des pays francophones, s'était tue. Aujourd'hui, avec la montée de la criminalité, notamment de la criminalité sans frontières, un tableau du droit pénal comparé s'avère plus indispensable que jamais aux praticiens comme aux théoriciens. Nécessaire, ce tableau l'est d'autant plus que l'accroissement des normes pénales ces dernières années est frappant. De ce foisonnement normatif, cette troisième édition s'efforce de tenir compte.
Comparative law --- Criminal law. Criminal procedure --- Criminal law --- Droit pénal --- Droit comparé --- Comparative studies --- Etudes comparatives --- Droit pénal comparé --- 5038 --- Droit pénal --- Droit comparé --- --Droit pénal comparé --- Criminal law. --- Droit pénal comparé --- Histoire --- Sources --- Infraction --- Peines --- Action publique --- Police judiciaire --- Instruction --- Jugement et juridictions de jugement --- Preuve --- Eléments constitutifs --- Généralités --- Internement --- Protection de la jeunesse
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I. LES MULTIPLES POSTURES DE LA PAUVRETÉ : La pauvreté à l'aube de la sixième réforme de l'Etat - Introduction : Problématique actuelles de la pauvreté et de l'exclusion sociale : un bref aperçu des chapitres 1. Développement des politiques de logement en Belgique - 2. La sixième réforme de l'Etat, de nouvelles compétences et de nouveaux enjeux pour les CPAS - 3. Recours au crédit et difficultés financières : quel lien avec la pauvreté ? - 4. La pauvreté énergétique - 5. Inscrire la pauvreté infantile au rang de priorité politique : quelques chiffres afin de mieux comprendre les enjeux - II. PASSÉ, PRÉSENT ET AVENIR DES POLITIQUES DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ : Lutte contre la pauvreté dans les nouveaux accords de gouvernement et les notes de politique - 1. Retour sur la politique menée en matière de pauvreté par les gouvernements précédents - 2. Emarger au chômage : Les répercussions du chômage sur les revenus en Belgique dans une perspective comparative - 3. Pauvreté : pression sur les minimas sociaux et dualisation au sein de la société - 4. Pauvreté et politique : opinions, participation et identification - III. UN VAISSEAU FANTÔME À MI-CHEMIN VERS EUROPE 2020 : Où sont les politiques de lutte contre la pauvreté ? : Introduction : Le volet social de la stratégie Europe 2020 : à mi-parcours, le retour en arrière? - 1. Europe et pauvreté : on est ... bien loin du compte ! ... - 2. Pauvreté et évolution du marché du travail en Belgique - 3. Pauvreté et inégalités sociales chez les jeunes adultes de la Région de Bruxelles-Capitale : Des constats à la politique - 4. La superdiversité parmi les populations immigrées d'Europe centrale et orientale : La politique des groupes cibles multiculturelle et classique est-elle dépassée ? - 5. Les objectifs du Millénaire pour le développement en matière d'éducation et de santé : Deux angles d'attaque fondamentaux pour réduire la pauvreté dans le monde - Conclusions : Il est midi cinq : Une nouvelle Belgique à la croisée des chemins dans la lutte contre la pauvreté - Bibliographie
Poor --- Poverty --- Belgium --- Economic conditions --- Social conditions --- armoede --- pauvrete --- Lokale overheden : OCMW's --- Sociaal recht - algemeen : Sociale zekerheid --- Autorités locales : CPAS --- Droit social - généralités : Sécurité sociale --- Autorités locales : CPAS --- Droit social - généralités : Sécurité sociale --- Poor - Belgium --- Poverty - Belgium --- Belgium - Economic conditions - 1945 --- -Belgium - Social conditions
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1: Een overzicht van de wijzigingen aangebracht aan de wet van 27 juni 1921 door de wet van 2 mei 2002 - 2: De bestuursorganen van de (I)VZW en stichting - 3: De algemene vergadering, de boekhouding en jaarrekening en het inzagerecht van de leden - 4: Notulen van de debatten van de Studienamiddag over de VZW dd. 13 maart 2003
BE / Belgium - België - Belgique --- 347.452 --- U37 - Autres personnes morales de droit privé (ASBL e.a.) : Généralités - Andere privaatrechtelijke rechtspersonen (VZW e.a.) : Algemeenheden --- Burgerlijke vennootschappen. Verenigingen. --- Company law. Associations --- Belgium --- Burgerlijke vennootschappen. Verenigingen --- BE / Belgium - België - Belgique --- U37 - Autres personnes morales de droit privé (ASBL e.a.) : Généralités - Andere privaatrechtelijke rechtspersonen (VZW e.a.) : Algemeenheden
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Law --- 261 Europees Recht --- Union européenne --- Droit européen --- Ordre juridique communautaire --- Effet direct --- Cour de justice --- Libre circulation des personnes --- Libre circulation des marchandises --- Citoyenneté de l'Union --- Discrimination fondée sur le sexe --- Généralités --- Institutions des communautés --- Sources du droit --- Procédure européenne et protection juridique
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Union européenne --- Ordre juridique communautaire --- Finances communautaires --- Marché unique --- Politiques communautaires --- Citoyenneté européenne --- Coopération politique européenne --- Coopération judiciaire européenne --- Relations extérieures --- Généralités --- Institutions --- Sources du droit --- Libre circulation --- Historique --- Relations extérieures --- Union européenne --- Marché unique --- Citoyenneté européenne --- Coopération politique européenne --- Coopération judiciaire européenne --- Généralités
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