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En janvier 2008, l'affaire Kerviel, du nom du trader de la Société générale, déstabilise le monde de la finance française et la planète financière. A la veille de son procès, le principal protagoniste de cette affaire, accusé d'avoir fait perdre 4,9 milliards d'euros à sa banque, donne sa propre version des événements en décrivant les pratiques au sein du système bancaire.
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Money market. Capital market --- Financial law --- France --- Fraude boursiere --- Stock fraud --- Stock fraud. --- Fraude boursiere - France
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Capital market --- Marché financier --- Securities fraud --- Fraude boursière --- Law and legislation --- Droit
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Sociétés --- Bourse --- Information financière --- Fraude boursière --- Droit européen et droit interne. --- Droit européen. --- Droit européen.
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Marchés publics --- Fraude boursière --- Droit international économique. --- Droit --- Droit public économique. --- Droit commercial (droit international) --- Droit. --- Aspect économique. --- Law and economics. --- Industrial laws and legislation. --- Droit public economique - Congres. --- Relations economiques internationales - Congres. --- Marches publics - Droit - Congres. --- Fraude boursiere - Droit - Congres. --- Marchés publics --- Fraude boursière --- Droit international économique. --- Droit public économique. --- Aspect économique. --- Droit public economique --- Relations economiques internationales --- Marches publics --- Fraude boursiere
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Triptyque recouvrant opérations d’initiés, diffusions de fausses informations et manipulations de cours, les abus de marché correspondent aux infractions ou manquements de ceux qui interviennent sur les marchés boursiers ou réalisent des opérations concernant des instruments financiers cotés : des émetteurs et leurs dirigeants, aux investisseurs institutionnels ou personnes physiques, en passant par divers prestataires spécialisés, nul n’échappe à une réglementation financière sans cesse plus internationale, plus complexe et plus répressive. Cet ouvrage unique, à jour du règlement (UE) du 16 avril 2014, dit règlement MAR, décrit, décrypte et explique cet écheveau tissé sur une trame de normes européennes, de lois et de règlements, au fil d’une jurisprudence en constante évolution. S’y trouvent dépeints avec précision aussi bien les interventions sur des titres cotés ou assimilés, que le droit de la communication financière et la prohibition des manœuvres manipulatoires. Une dernière partie expose de façon exhaustive et détaillée les diverses obligations préventives qu’impose la réglementation (listes d’initiés, déclarations des dirigeants, etc.) et les différentes étapes de la procédure répressive en vigueur devant l’AMF et les juridictions pénales. Opérationnel, Les abus de marché aborde les problématiques les plus saillantes et les plus délicates en examinant plus spécifiquement sous forme d’encadrés, l’accès aux data rooms, les abus de marchés sur matières premières, le ramassage pré-offre, la publication d’objectifs et de prévisions, ou encore le trading à haute fréquence. Enfin, l’ouvrage assorti de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles propose un tableau répertoriant l’ensemble des décisions et arrêts d’importance cités.
Marché financier --- Autorités de marché --- Fraude boursière --- Criminalité des affaires --- Droit --- Securities fraud --- Commercial crimes --- Infractions économiques --- Capital market --- Law and legislation
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Actionnaires. --- Arbitrage (droit) --- Action sociale (droit) --- Infractions économiques et financières. --- Recours collectifs (droit) --- Diffusion d'informations fausses et trompeuses. --- Fraude boursière. --- Sociétés --- Droit. --- France. --- France.
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Cet ouvrage advient en pleine actualité de la matière. Celui-ci met en avant les distorsions entre le droit des sociétés cotées et le droit des sociétés non cotées afin de proposer un nouveau régime d?indemnisation rationnel, objectif et prévisible.
Company law. Associations --- France --- Sociétés --- Actionnaires. --- Arbitrage (droit) --- Action sociale (droit) --- Infractions économiques et financières. --- Recours collectifs (droit) --- Diffusion d'informations fausses et trompeuses. --- Fraude boursière. --- Droit. --- France. --- E-books
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Le préjudice de l’actionnaire est un sujet encore peu étudié en France alors qu’il soulève de nombreuses interrogations. À l’inverse de nombre de solutions reçues dans les droits étrangers, le droit français n’admet que peu sa réparation tant il reste lié à la distinction jurisprudentielle fondamentale entre préjudice purement personnel (non réparable) et préjudice simple corollaire du préjudice social (réparable). Pourtant, cette distinction n’est pas des plus satisfaisantes ni sur le plan théorique, ni sur le plan pratique. Elle est en outre remise partiellement en cause dès lors que le préjudice trouve sa source dans une infraction pénale, telle que la communication d’informations mensongères. Par ailleurs, l’internationalisation des mouvements de capitaux soulève de plus en plus fréquemment la question de la loi applicable ou du juge compétent (judiciaire ou arbitral également) relativement aux actions en justice des actionnaires. Cette étude se propose dès lors de fournir une appréciation critique du droit positif afin de tenter l’élaboration d’un droit prospectif. Les solutions existantes peuvent-elles et doivent-elles changer ? Pour adopter quel type de solutions? Cet ouvrage a été couronné du Prix Pierre Coppens (droit des sociétés) et du Prix France-Amériques. (Source: Larcier)
Company law. Associations --- France --- E-books --- Sociétés --- Actionnaires. --- Arbitrage (droit) --- Action sociale (droit) --- Infractions économiques et financières. --- Recours collectifs (droit) --- Diffusion d'informations fausses et trompeuses. --- Fraude boursière. --- Droit. --- France.
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