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Book
Symbola : les étrangers et la justice dans les cités grecques
Author:
Year: 1972 Publisher: Nancy : Université de Nancy II,

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Book
Introduction au droit des étrangers en France
Author:
ISBN: 9782804166885 Year: 2012 Publisher: Bruxelles : De Boeck,

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Dissertation
L'article 11 (paragraphes 2 et 3) du règlement d'organisation judiciaire pour les procès mixtes en Égypte : contribution à l'étude de la condition juridique des étrangers en Égypte sous le régime de la réforme judiciaire
Authors: ---
Year: 1914 Publisher: Lyon : impr. de J. Desvigne,

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Dissertation
The minimum standard of international law applied to aliens
Author:
Year: 1949 Publisher: La Haye : Imp. Fa. A. Stijthoff,

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Book
Los extranjeros en venezuela : su condicion ante el derecho publico y privado de la republica
Author:
Year: 1917 Publisher: Lisboa : Centro tipografico colonial [Lisboa],

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Book
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Authors: ---
ISBN: 9782247088928 Year: 2010 Publisher: Paris : Dalloz,

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Book
Etude sur la condition juridique des Latins Juniens en droit romain ; : De l'indivision en droit français : thèse présentée et soutenue le 14 février 1889

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Book
Droit des étrangers
Author:
ISBN: 9782711040735 2711040739 Year: 2024 Publisher: Paris : LexisNexis,

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Le droit des étrangers demeure une discipline atypique. Perçu par certains observateurs comme un droit envahi par un ressort humanitaire ou, à l'inverse, comme un droit illégitime en raison de sa dimension discriminatoire et liberticide, il se présente aujourd'hui sous la forme d'un champ normatif éminemment technique. Une étude dépassionnée et distanciée s'impose pour accompagner un phénomène législatif et contentieux sans précédent : le droit des étrangers est, depuis plusieurs années, la première source de contentieux. Face à l'instabilité chronique d'un cadre juridique soumis à de constantes évolutions normatives et jurisprudentielles, cet ouvrage constitue un précieux outil pour décrypter l'ensemble des procédures administratives et contentieuses, À jour de la nouvelle codification applicable depuis le 1er mai 2024 et de la réforme du 26 janvier 2024, il propose également une lecture historique du droit des étrangers et de l'asile. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le cadre du droit des étrangers : La définition · Le champ d'application · Les acteurs · Les sources - Les conditions d'entrée en France : Les formalités préalables au séjour · Le refus d'entrée en France - Le séjour des étrangers : La délivrance du titre de séjour · Les droits liés au séjour - Le départ des étrangers : Les mesures d'éloignement · L'exécution des mesures de départ forcé - La protection des étrangers persécutés et des apatrides : Le droit d'asile · Le droit de l'apatridie. / Vincent Tchen est professeur de droit public à l'université de Rouen. Il est l'auteur, depuis 2000, du code commenté de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile aux éditions LexisNexis.


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Droit romain : étude sur la condition juridique des Latins Juniens. Droit français : de l'Indivision : Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le jeudi 14 février 1889, à 2 heures 1/2
Author:
Year: 1889 Publisher: Paris : A. Giard : H. Jouvé,

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L'étranger sous la Révolution
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