Narrow your search
Listing 1 - 10 of 18 << page
of 2
>>
Sort by

Book
L'erreur en droit public
Authors: --- ---
ISBN: 9782731409888 2731409886 Year: 2015 Publisher: Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La notion d'erreur semble, de prime abord, étrangère au droit public. Elle n'est pas véhiculée par le droit positif, elle est peu abordée en doctrine, elle n'est guère utilisée dans le contentieux... en dehors de la célèbre « erreur manifeste d'appréciation », qui peut être perçue comme un droit à l'erreur des personnes publiques. Faut-il en conclure que le droit public ne connaît pas l'erreur ou, plus exactement, qu'il ne reconnaît pas l'erreur ? Cet ouvrage, qui résulte d'un colloque organisé par la Faculté de Droit d'Aix-Marseille Université, se propose d'identifier ce que recouvre cette notion d'erreur. Elle est couramment appréhendée comme étant une représentation qui ne correspond pas à la réalité. L'erreur est, en conséquence, le fruit d'une opération, qui peut être celle de la qualification, de l'appréciation voire de l'interprétation. Elle pose la question des liens entre la réalité, l'apparence et la vérité. Elle doit être confrontée à d'autres notions qui semblent s'en rapprocher et s'en distinguent pourtant : la faute, le mensonge, le dol, la fraude, le manquement... Comment, dans ces conditions, le droit public peut-il encadrer et maîtriser l'erreur ? Tel est le second objectif de l'ouvrage. La question la plus évidente est celle de savoir si l'on peut exclure, prévenir l'erreur - les erreurs - du champ du droit, s'il est possible de les conjurer ou, tout au moins, de les anticiper. Une fois que l'erreur a été commise, il s'agit également de savoir comment la traiter : est-il possible de la réparer ? Quelles conséquences faut-il en tirer, quelles suites faut-il lui donner ? Autant de questions abordées dans cet ouvrage, qui envisage et décline la notion d'erreur dans les différentes branches du droit public. Ce caractère transversal en fait un outil précieux pour les étudiants, les enseignants-chercheurs, les professionnels et, au-delà, à tous ceux qui s'intéressent, de près ou de loin, au droit public.

Keywords

Erreur (droit) --- France


Book
La notion d'erreur dans le droit positif actuel
Author:
Year: 1963 Volume: 41 Publisher: Paris : Pichon et Durand-Auzias,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Dwaling bij obligatoire overeenkomsten
Author:
Year: 1961 Publisher: Zwolle : W.E.J. Tjeenk Willink,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Multi
Rechtsdwaling in de Griekse filosofie en in het Romeinse recht tot Justinianus
Author:
ISBN: 9090003681 9789090003689 Year: 1982 Publisher: Amsterdam

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Das römische Recht vom Error
Authors: ---
ISSN: 16106040 ISBN: 9783465043683 3465043685 Year: 2019 Volume: 316 Publisher: Frankfurt am Main : Vittorio Klostermann,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Jahrzehntelang arbeitete Philipp Lotmar immer wieder am Thema des Irrtums. In einem monumentalen Werk untersuchte er den Error in den unzähligen römischen Quellen in jedem Bereich des Rechts in und außerhalb des Corpus Iuris Civilis, vor allem, um eine breite Basis für seine Kritik an Karl Friedrich von Savignys tonangebender Irrtumslehre im Vertragsrecht zu schaffen. Lotmar konnte aber das Werk, das er für seine romanistische Hauptleistung hielt, nicht mehr vollenden und kam auch nicht mehr zur Publikation des ersten, fast fertigen Bandes. Der gesamte erste Band und die Einleitung zum zweiten Band, also die Teile des Werks, die Lotmar in eine publikationsfähige Form auszuarbeiten schaffte, wird nun der Öffentlichkeit übergeben. Auf diese Weise wird das wissenschaftliche Werk eines prägenden Zivilrechtslehrers, der heute außerhalb der Romanistik in erster Linie als Schöpfer des modernen Arbeitsrechts wahrgenommen wird, nun auch auf dessen angestammtem Forschungsgebiet, dem römischen Recht und der allgemeinen Privatrechtsdogmatik, fast hundert Jahre nach seinem Tod zugänglich


Book
Error im römishen Vertragsrecht
Author:
Year: 1961 Publisher: Köln : Böhlau,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
L'erreur
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782130560395 2130560393 Year: 2007 Volume: 27 Publisher: Paris : Presses universitaires de France,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
L'erreur dans la déclaration de volonté : contribution à l'étude du régime de l'erreur en droit français.
Authors: --- ---
ISBN: 2731405481 Year: 2006 Publisher: Aix-en-Provence Presses universitaires d'Aix-Marseille

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
La théorie des vices du consentement et le droit pénal
Authors: ---
Year: 2006 Publisher: Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Listing 1 - 10 of 18 << page
of 2
>>
Sort by