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Au coeur de la création éditoriale, les métiers de l’édition et de la librairie attirent un nombre croissant de vocations. Mais le livre, oeuvre de l’esprit d’un auteur, est indissociablement un objet marchand, façonné par l’éditeur et l’imprimeur et commercialisé par le libraire : tous doivent équilibrer logique de création et logique commerciale, pour éviter les excès de l’une (la tendance à l’étatisation) et de l’autre (le primat du profit), sources de censure et d’autocensure. L’éditeur François Gèze analyse dans cet ouvrage les évolutions de cette « double nature du livre » depuis les années 1980. Nourri d’une expérience d’éditeur de sciences humaines et d’acteur dans la « chaîne du livre », il montre l’importance de ses maillons trop méconnus : diffusion, distribution, transport, informatisation des commandes, métadonnées, prêts en bibliothèque… Et il explicite les risques et opportunités de la concentration éditoriale, tout autant que le dynamisme retrouvé de la librairie indépendante. Ainsi que les effets de la fameuse « mutation numérique », moins « révolutionnaire » qu’on le dit parfois. On verra que, malgré les ruptures, les « fondamentaux » des métiers du livre sont restés fort robustes, à commencer par le droit d’auteur, fondement indépassable des équilibres économiques et politiques nécessaires pour pérenniser la double nature du livre. Des pans entiers de l’édition ont disparu, d’autres sont apparus, mais le « marché » s’est développé et stabilisé grâce à l’« adaptabilité » des professionnels. Force est de reconnaître, écrit l’auteur, que « le pire n’est jamais sûr »…
Livres --- Droit d'auteur --- Marché du livre. --- Librairies indépendantes de référence. --- Presses universitaires. --- Édition électronique. --- Livres et lecture. --- Industrie et commerce. --- Droits de prêt au public. --- Livres -- Industrie et commerce --- Edition --- Industrie et commerce --- livre --- édition --- économie --- Book industries and trade --- Publishers and publishing --- Gèze, François --- History --- Book history --- book history
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Law of obligations. Law of contract --- Industrial and intellectual property --- Public lending rights (of authors) --- Public lending rights --- Droit d'auteur --- Droits de prêt au public --- 347.78 <44> --- 347.78 EU --- Auteursrecht--Frankrijk --- Auteursrecht--EU --- 347.78 EU Auteursrecht--EU --- 347.78 <44> Auteursrecht--Frankrijk --- Droits de prêt au public --- Copyright --- Literary property --- Property, Literary --- Intangible property --- Intellectual property --- Anti-copyright movement --- Authors and publishers --- Book registration, National --- Patent laws and legislation --- Artistic performance --- Neighboring rights --- Law and legislation
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Une bibliothèque peut-elle copier ou numériser les documents qu'elle conserve et communiquer ces reproductions au public ? Peut-elle diffuser sans formalités de la musique enregistrée, organiser des projections collectives de vidéogrammes, exposer des photographies, extraire des données d'une base de données ? Qu'en est-il du prêt des livres, des disques, des logiciels ? Autant de questions auxquelles les bibliothécaires ne savent pas toujours répondre avec précision. L'actualité récente a montré, à l'occasion des débats sur l'accès aux documents numériques, la reprographie ou le droit de prêt, que la question du droit d'auteur prenait dans les bibliothèques une place de plus en plus grande et suscitait de multiples interrogations. L'évolution rapide des modes de diffusion des oeuvres, les possibilités d'accès et de transmission à distance, la circulation internationale de la documentation et de l'information contraignent les pouvoirs publics comme les producteurs et les auteurs à rechercher une harmonisation des législations et des mécanismes de protection des oeuvres au plan international, pour garantir leur bonne exploitation. Pour autant, dans un contexte en apparence toujours plus restrictif, l'exercice des missions de service public des bibliothèques - accès de tous à l'information et à la documentation, diffusion du savoir, démocratisation de la culture - serait-il incompatible avec le respect des droits légitimes des auteurs et des éditeurs imposé par la loi ? La réponse à cette question fondamentale passe d'abord par une approche juridique du statut des oeuvres et des droits et des devoirs des bibliothèques. C'est l'objectif que se propose d'atteindre cet ouvrage, en offrant aux professionnels des bibliothèques et de la documentation une synthèse qui leur permette d'appréhender tous les aspects d'une situation complexe et extrêmement mouvante, ainsi qu'un guide pratique où sont abordés tous les modes de communication des oeuvres au public. "Le droit d'auteur et les bibliothèques" a ainsi l'ambition de répondre au voeu formulé par Jean-Claude Zylberstein dans sa préface : contribuer à la connaissance par tous du droit, "condition nécessaire de l'état de citoyen, comme la lecture, source de tout esprit critique, est un ressort fondamental de la démocratie".
Industrial and intellectual property --- Information user --- Copyright --- Public lending rights (of authors) --- Library legislation --- Intellectual property --- Droit d'auteur --- Bibliothèques --- Propriété intellectuelle --- Libraries --- Droits de prêt au public --- Droit --- -Library legislation --- -347.78 EUR --- 025 --- Library law --- Educational law and legislation --- Public institutions --- Literary property --- Property, Literary --- Intangible property --- Anti-copyright movement --- Authors and publishers --- Book registration, National --- Patent laws and legislation --- Law and legislation --- Bibliothèques --- Propriété intellectuelle --- Droits de prêt au public --- 347.78 EUR --- Droits de prêt au public. --- Propriété intellectuelle. --- Droit d'auteur. --- Droit de reproduction --- Pays de l'Union européenne --- Droits d'auteur --- Copyright - France. --- Library legislation - France. --- Pays de l'Union européenne
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Copyright --- Public lending rights (of authors) --- Sound recordings --- Droit d'auteur --- Enregistrements sonores --- Performing rights --- Pirated editions --- Video recordings --- Neighboring rights --- Droits de prêt au public --- Droits de représentation --- Piratage --- Vidéos --- Droits voisins --- Droits de pret au public --- 347.78 EC --- 347.78 <4> --- Auteursrecht--EC --- Auteursrecht--Europa --- 347.78 <4> Auteursrecht--Europa --- 347.78 EC Auteursrecht--EC --- Droits de prêt au public --- Droits de représentation --- Vidéos --- Droit d'auteur - Pays de l'Union européenne. --- Droit d'auteur - Droits voisins - Pays de l'Union européenne. --- Droit d'auteur - Droits de pret au public - Pays de l'Union européenne.
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Les bibliothèques sont confrontées aux questions de droit d'auteur, droits voisins et droit des bases de données. L'irruption du numérique et le développement des ressources électroniques ayant bouleversé en profondeur le rapport au document, cet ouvrage propose une approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique suivie de deux parties sur les aspects du droit d'auteur.
Copyright --- Public lending rights (of authors) --- Library legislation --- Intellectual property --- Droit d'auteur --- Bibliothèques --- Propriété intellectuelle --- Libraries --- Droits de prêt au public --- Droit --- BPB1306 --- Bibliothèque --- 02 --- Auteursrecht --- Bibliotheek --- Bibliotheekwezen --- 02 Bibliotheekwezen --- Bibliothèques --- Propriété intellectuelle --- Droits de prêt au public --- kirjasto --- könyvtár --- bibliotēka --- librerija --- biblioteka --- βιβλιοθήκη --- Bibliothek --- raamatukogu --- library --- bibliotheek --- knižnica --- knihovna --- bibliotekë --- bibliotek --- bibliotecă --- knjižnica --- библиотека --- biblioteca --- studovna --- Bücherei --- hemeroteca --- čítárna --- читална --- drittijiet tal-awtur --- autorské práva --- e drejtë autori --- szerzői jog --- prawo autorskie --- auteursrecht --- autoriaus teisė --- cóipcheart --- δικαίωμα πνευματικής ιδιοκτησίας --- autoriõigus --- autorsko pravo --- drept de autor --- авторско право --- autorské právo --- Urheberrecht --- tekijänoikeus --- diritto d'autore --- copyright --- upphovsrätt --- direito de autor --- derechos de autor --- forfatterret --- ауторско право --- autortiesības --- avtorska pravica --- јавно прикажување --- aanspraak --- diritto di copia --- droits voisins --- репродукција --- blakustiesības --- јавно изведување --- disciplina sul diritto d'autore --- радиодифузно емитување --- συγγραφικό δικαίωμα --- изнајмување --- јавно пренесување --- direito moral --- derecho de autor --- autorský zákon --- tilgrænsende rettigheder --- gretutinė teisė --- droit moral --- дистрибуција --- diritto di riproduzione --- tutela delle opere d'ingegno --- upphovsrätten närstående rättigheter --- Urheberrechtsschutz --- diritto dell'ideatore --- accessory right --- drepturi colaterale --- evasione dei diritti d'autore --- diritto morale --- πνευματικά δικαιώματα --- derecho moral del autor --- јавно изложување --- prístupové práva --- diritto d'inventore --- преработување --- ophavsret --- e drejtë dytësore --- издавање --- diritto patrimoniale d'autore --- право на умножување --- leabharlann --- Copyright - France --- Library legislation - France --- Bibliothèque --- droit d'auteur --- Pays de l'Union européenne --- Droit de reproduction
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