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RESUME

Dans le cadre de ce travail, il s’agira de décrire le régime juridique de l’esclavage au 18ième siècle en France et en Angleterre. Après une brève introduction, nous examinerons ce que représentait la traite des Noirs en termes de chiffre afin que le lecteur ait une vue globale du nombre d’esclaves transportés du continent africain en Amérique. 
Ensuite, nous nous pencherons sur la législation coloniale française. A cet égard, nous analyserons le Code Noir de 1685 selon sa propre structure afin de faire la lumière sur les réelles conditions de vie de l’esclave dans les colonies françaises. Le lecteur sera sans aucun doute stupéfait de découvrir la misère et l’indigence dans lesquelles vivaient les esclaves à cette époque. En effet, le préjugé racial, la peur d’une révolte et la poursuite du lucre convainquirent les colons français de plonger l’esclave dans un état permanent de soumission et d’infériorité. 
Le dernier chapitre de cette section décrit le traitement de l’esclave sur le sol français. Dans cette intention, nous étudierons l’affaire Jean Boucaux contre Bernard Verdelin de 1738 concernant un esclave qui pétitionnait devant les juridictions parisiennes, afin de retrouver sa liberté sur base de la maxime selon laquelle : tout esclave qui pose le pied sur le sol français, est libre. 
Enfin, nous examinerons le système de l’esclavage en Angleterre et dans ses colonies. A cet effet, nous déterminerons qui, du Parlement ou de la Couronne britannique, dirigeait les colonies nord-américaines. Par la suite, nous étudierons le statut de l’esclave sur le sol anglais. A cet égard, le lecteur découvrira l’institution originale du « presqu’esclave », élaborée par les juridictions anglaises afin de concilier deux visions contraires : d’une part, tout citoyen pouvait participer à la traite des Noirs, mais d’autre part, la grande Albion ne reconnaissait pas légalement l’esclavage. 
C’est après de longs développements jurisprudentiels que nous terminerons ce travail par le régime juridique de l’esclavage dans les colonies anglaises. Malheureusement, nous constaterons que la situation de l’esclave n’était pas préférable à celle qu’il possédait dans les colonies françaises.

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L'intuitus personae suscite un certain nombre d'interrogations quant à son origine et ses contours. Ce concept se réfère à une personne visée ou à son identité comme l'ensemble de ses traits moraux ou physiques. 

Le cocontractant est envisagé par le biais de ses qualités (comme son aptitude, sa capacité, son talent, son habileté), de ses biens (ses avoirs, son patrimoine) et de la catégorie à laquelle il appartient (son âge, son expérience professionnelle). 

D'une part certains de ces contrats sont basés sur une idée d'affection étant habités par un sentiment d'estime, d'amitié, ou encore de bienveillance. Il s'agit notamment du mariage ou de la donation. D'autre part, il en est d'autres fondés sur la confiance comme le mandat ou le dépôt.

Les effets de cette notion avant la formation d'un acte diffèrent des conséquences se déroulant suite la conclusion d'une convention.

L'intuitus personae a la particularité de pouvoir être inséré ou extrait de conventions le comportant normalement ou non. Cette hypothèse est rendue possible grâce au principe de la liberté contractuelle. Ainsi, cette caractéristique peut être envisagée dans de nombreux traités.

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L'anarcho-capitalisme est un courant de pensée qui s’est principalement développé dans les milieux universitaires américains. A la tête de cette école, on retrouve plusieurs professeurs d'économie qui ont pensé le droit et l’État d'une manière pour le moins originale. En effet, la thèse défendue par ces derniers est la suivante : les fonctions régaliennes ne seraient au fond que des services pouvant être assurés par des opérateurs privés sur un marché. En somme, les anarcho-capitalistes estiment qu’il est concevable de supprimer l’État et de remplacer celui-ci par le marché dans des domaines qui constituent pourtant, en apparence, ses prérogatives essentielles. Parmi celles-ci, une justice rendue par des acteurs mis en concurrence semble particulièrement difficilement envisageable. 

L’objet de ce travail consiste en une analyse critique de ce courant de pensée, dès lors qu’il se situe exactement au croisement de ces deux matières que sont l'économie et le droit. Il est bien question de penser le droit d'une façon peu commune, en l’occurrence au travers du prisme de la théorie économique. L'intérêt de ce mouvement est qu'il est développé essentiellement par des économistes et non par des juristes. 

Les anarcho-capitalistes nous renvoient, bien malgré eux, à cette question. Pourquoi l’État et pourquoi cette réalité semble-elle aller de soi ? Si la réponse à ces interrogations paraît ne pas appeler une réponse définitive, complète et univoque, des éléments de réponses peuvent être justement soulevés afin d’essayer de le démystifier. Une littérature critique issue des sciences humaines et historiques s’est intéressée à cette problématique. Les travaux de Pierre Bourdieu, sociologue français sont, à cet égard, éclairant afin d’appréhender autrement l’État, ses agents et le monopole étatique de rendre la justice.

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Les trois dernières décennies ont été profondément marquées par l’émergence d’un attirail de législations antiterroristes en France. En effet, dès 1986, les affaires terroristes échappent à la justice ordinaire et relèvent alors de la justice d’exception, dont on retrouve le plus fort symbole dans une nouvelle juridiction spécialisée dans la criminalité terroriste : la cour d’assises spécialement composée.
En quoi les législations antiterroristes ont-elles bouleversé la procédure pénale de droit commun ? Les aspirations sécuritaires de l’Etat sont-elles suffisantes pour justifier les mesures liberticides, discriminatoires et attentatoires aux principes du procès équitable imposées à certaines catégories d’individus ? La prolongation indéfinie de l’état d’urgence par le gouvernement français fait-elle état d’une justice d’exception permanente?....
Ce sont toutes ces questions (et bien d’autres encore) auxquelles je m’attacherai à répondre à travers mon travail, et ce, sous l’angle de la théorie du droit. En passant par des œuvres d’auteurs plus récents tels que Giorgio AGAMBEN et Vanessa CODACCIONI, tout en gardant comme principal fil rouge la théorie de « l’état d’exception » développée par Carl SCHMITT, j’essayerai de découvrir comment des mesures provisoires et extraordinaires sont en train de devenir sous nos yeux « un paradigme normal de gouvernement1 ».

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L'objectif de ce travail est de comprendre la manière dont le droit romain envisage les conséquences des cataclysmes.
Il consiste en une analyse des textes du Digeste qui traitent de cette question. Cependant, parce qu'il n'est pas possible d'être exhaustive dans un travail de cette ampleur, la recherche est limitée à certains textes qui citent la tempête.

Tout d'abord, un bref descriptif du sujet permet de mieux comprendre les développements, avant d'aborder la question au travers des différentes branches de droit privé.

Premièrement, le droit des obligations qui admet la tempête comme un événement de force majeure qui permet dans certains cas de libérer le débiteur de son obligation de s'exécuter. Dans différents types de contrats, on trouve des situations dans lesquelles la tempête pose un problème et où le droit romain apporte une solution.

Deuxièmement, dans la matière des droits réels, dans laquelle on trouve une influence des tempêtes sur la manière d'exercer son droit de propriété ou d'usufruit. 

Troisièmement, dans le droit patrimonial de la famille, la tempête est évoquée dans un fragment du Digeste qui traite la gestion de la dot.

Pour finir, dans le droit de la procédure, certaines règles peuvent être assouplies en raison de la survenance d'une tempête. On prend en compte la situation et les conséquences éventuelles qui découleraient de cet événement afin d'être le plus juste et équitable possible.

C'est cette recherche du juste et de l'équitable qui semble guider le législateur romain lorsqu'il prend en compte ces situations particulières dans lesquelles la tempête survient.

Droit romain --- Cataclysmes --- Tempêtes --- Droit, criminologie & sciences politiques > Métadroit, droit romain, histoire du droit & droit comparé