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Concurrence --- Droit européen --- Droit européen.

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L'ouvrage présente les dix notions principales qui structurent le droit de l'Union européenne et permettent d'en comprendre le fonctionnement : l'intégration (effet direct et primauté), l'autonomie, la subsidiarité, la diversité, l'effectivité, la confiance mutuelle, le marché, la non-discrimination, la citoyenneté et l'Etat de droit. Pour chaque notion, l'ouvrage vise à présenter une synthèse de l'état des connaissances, du droit positif incluant la jurisprudence la plus récente.De nombreuses références bibliographiques permettent d'approfondir certains points et d'ouvrir la réflexion vers d'autres disciplines. Cet ouvrage est adapté aux étudiants de tous niveaux, mais aussi aux chercheurs et professionnels du droit, ainsi qu'à toute personne souhaitant aborder le droit de l'Union européenne en se concentrant sur les notions qui en font l'ossature. Destiné à faciliter la compréhension du droit de l'Union européenne et de sa logique générale, l'ouvrage est également d'une grande utilité pour préparer les concours menant aux carrières juridiques ou aux postes dans l'administration publique.

Droit européen.

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Sur l'écran d'accueil : "L'ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un État, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a affirmé, elle est dotée d'un ordre juridique d'un genre nouveau, d'un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d'une structure institutionnelle particulièrement élaborée ainsi que d'un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement. L'ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l'Union européenne ainsi que l'ordre juridique de l'Union et l'Union de droit. Fruit d'un processus d'intégration communautaire, l'Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d'en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que le Brexit le révèle, la question n'est pas celle de savoir si l'Union européenne a un avenir, mais de choisir quel projet d'intégration constitutionnelle on entend porter. Le droit de l'Union européenne est donc un droit bien vivant dont l'étude est plus que jamais indispensable."

Droit européen.

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Droit européen.

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L'ouvrage retient une approche systémique du contentieux de l'Union européenne, qui permet d'en saisir toutes les dimensions et toute l'originalité. D'une part, il privilégie une conception générale de la juridiction de l'Union européenne. Sont ainsi étudiées son organisation institutionnelle, les différentes voies de droit ouvertes devant elle, et les règles de procédure contentieuse qui leur sont applicables. L'ouvrage traite successivement des contentieux de la légalité, de la responsabilité de l'Union, des actes étatiques et de l'urgence dont connaissent la Cour de justice ou le Tribunal. Ce faisant, il éclaire, dans une perspective tant institutionnelle que procédurale, les conditions de réalisation de l'Union de droit. D'autre part, l'ouvrage retient une conception globale du contentieux de l'Union européenne, fondée sur la notion de système juridictionnel européen. C'est dans ce cadre particulier, composé de la Cour de justice de l'Union européenne et des juridictions nationales, qu'est en effet assurée l'application du droit de l'Union dans les États membres. Cet angle original permet de mettre en lumière les conditions juridiques de la cohérence et de l'unité de la mise en oeuvre contentieuse du droit de l'Union, en particulier les garanties procédurales offertes aux justiciables ou les règles régissant le renvoi préjudiciel. Il permet également de traiter les règles applicables aux procédures engagées devant le juge européen, mais également devant le juge national. L'ouvrage s'efforce ainsi, à partir de l'exemple des juridictions administratives et judiciaires françaises, de brosser un panorama exhaustif des principes généraux et des règles spéciales, issus de la jurisprudence ou du droit dérivé, applicables aux juridictions nationales dans leur rôle de juge de droit commun de l'Union européenne. L'ouvrage couvre le programme du cours de contentieux de l'Union européenne. Il intéressera également les lecteurs souhaitant approfondir leur connaissance du système juridique européen, ainsi que ceux étudiant le droit du contentieux français, administratif ou judiciaire, et ses transformations sous l'effet du droit de l'Union européenne.

Procédure (droit européen).