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Le cerveau de Hyacinthe : du droit de reproduire l'image... au droit de la science du cerveau
Author:
ISBN: 9782849342688 Year: 2016 Publisher: Paris : Mare & Martin,

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Abstract

Hyacinthe Rigaud (1659-1743) reçut en 1682 le premier prix de peinture d'histoire des mains de Jean-Baptiste Colbert (1619-1683), ministre de Louis XIV (1638-1715). Il fut un grand portraitiste de la période classique et il réalisa plusieurs autoportraits coiffé d'un turban. Son cerveau ainsi protégé lui ouvrit les portes des monarques pour la réalisation de leur image mais il ne l'empêcha pas d'être affligé de problèmes d'élocution. Il est l'occasion d'un voyage dans les sciences et le droit. Il a en effet été possible d'évoluer vers de nouvelles sciences dont la science du cerveau puis vers de nouveaux droits dont le droit de la science du cerveau. Paul Broca (1824-1880) (présenté à partir de l'ouvrage de Francis Schiller) fut l'un des précurseurs de l'analyse biologique de la matière à penser. La motivation d'une décision de justice sous le prisme de la psychologie cognitive puis le droit de la science du cerveau poursuivent l'analyse opérée par le médecin du XlXème siècle.


Book
L'esprit au-delà du droit : pour un dialogue entre les sciences cognitives et le droit
Authors: --- ---
ISBN: 9782849342374 Year: 2016 Publisher: Paris : Mare & Martin,

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Book
Décision et prise de décision : droit et cognition
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782849343067 Year: 2017 Publisher: Paris : Mare & Martin,

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Book
La tache aveugle : droit et prise de conscience

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Il est un point commun de la prise de conscience entre les spécialistes des sciences cognitives et les spécialistes des sciences du droit. Il s'agit d'un point aveugle (ou d'une tache aveugle) correspondant à un trou de l'œil. Le cerveau ignore en pareille hypothèse la tache aveugle et il va «au-delà de l'information fournie par la rétine en faisant une supposition raisonnable sur l'image qui pouvait être dans la zone aveugle» (Christof Koch). C'est un procédé analogue sur lequel repose régulièrement le droit. Celui-ci utilise la complétion, l'interpolation et le remplissage pour normer des situations de fait. Le droit - à la lumière des sciences cognitives - peut en être profondément bouleversé.


Book
Bioéthique et droit : les neurosciences et l'encadrement de l'imagerie cérébrale
Authors: ---
ISSN: 16319702 ISBN: 9782848745862 284874586X Year: 2015 Publisher: Bordeaux : Les Études hospitalières,

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Les neurosciences constituent une discipline en plein essor sous-tendue par des enjeux médico-socio-économiques considérables. Des technologies de plus en plus performantes permettent d'analyser in vivo le cerveau. Ces travaux génèrent là fascination tout autant que des questionnements éthiques sur de possibles manipulations et atteintes à la vie privée car ils touchent aux libertés indi viduelles. Faisant écho aux réflexions du CCNE, la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique a organisé un encadrement de l'utilisa fion des techniques d'imagerie cérébrale. L'ouvrage, dont la rédaction est conjointe, apporte un regard scientifique et juridique sur les avancées récentes en neuro-imagerie (diagnostic clinique des maladies psychiatriques, interfaces cerveau-machine, détection du mensonge) et leurs applications. II s'adresse aux étudiants et 'aprofessionnels tant juristes que scientifiques.


Book
Le droit et les sciences de l'esprit
Authors: --- ---
ISBN: 9782247121878 224712187X Year: 2012 Volume: 55 Publisher: Paris Dalloz

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Le développement de l'informatique et des télé-communications modifie, dans tous les secteurs (science et recherche, économie et entreprises, loisirs et vie sociale...), les intérêts et les comportements. II semble même indiquer une dépendance, voire une substitution progressive, de l'intelligence humaine à l'égard de l'intelligence artificielle. Le droit n'est pas resté étranger à ce mouvement qui modifie en profondeur son organisation et ses métiers. Ce volume retrace pour les différents domaines concernés (législation, jurisprudence, conseil, édition...), les changements en cours et évoque différentes évolutions possibles.


Dissertation
La neuroéthique saisie par le droit : contribution à l'élaboration d'un droit des neurotechnologies
Authors: ---
ISBN: 2247226604 Year: 2023 Publisher: Paris : Paris : Dalloz. Lefebvre-Dalloz,

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Abstract

Présentation de l'éditeur : "Née dans les années 2000 pour répondre à une inquiétude éthique grandissante provoquée par les avancées neuroscientifiques, la neuroéthique s'entend comme une réflexion éthique spécifique aux neurosciences. Saisie par le droit depuis la loi de bioéthique du 7 juillet 2011, elle a intégré la sphère juridique sous la forme d'un régime spécial : le droit des neurotechnologies. Parce que celui-ci relève indéniablement du droit de la bioéthique, la prise en compte du risque sanitaire générée par ces technologies a été une évidence. À l'examen pourtant, la justification de la création de règles spécifiques pour les techniques neuroscientifiques réside d'abord et avant tout dans la présence d'un risque d'une autre nature : le risque comportemental. Curieusement, celui-ci n'a été que peu pris en considération dans ses différents aspects par le législateur. Partant de ce constat, l'objet de cette thèse est d'apporter une contribution à l'élaboration de ce régime spécial, en tentant d'intégrer davantage les enjeux du risque comportemental dans le corps des règles juridiques, sans que l'attention portée au risque sanitaire en souffre par la même occasion. En ce sens, les mesures sont proposées pour chaque famille de neurotechnologies. Concernant les techniques d'imagerie cérébrale, il s'agit de restreindre les finalités autorisées et de corriger les modalités du consentement. Concernant les techniques de neuromodulation, il s'agir de limiter les finalités d'utilisation et de réaménager les règles de la responsabilité"


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Le cerveau selon le droit
Author:
ISBN: 9782849347256 Year: 2023 Publisher: Paris : Mare & Martin,

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Abstract

Le cerveau humain est l'objet de droits et de non droits. Il interpelle les juristes depuis toujours. La mémoire peut-elle s'enfermer dans un témoignage ? Une machine peut-elle remplacer la pensée d'un juge? L'imagerie cérébrale peut-elle constituer un moyen de preuve ? Autant de questions auxquelles le droit fait régulièrement face avec des principes élaborés par la loi et la jurisprudence. Il en résulte un droit du cerveau au cas par cas et résultat d'une part d'inaccessibilité de la matière cérébrale.


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Connaissance artificielle et droit
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782849344644 2849344648 Year: 2020 Publisher: Paris : Mare & Martin,

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