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Exposé de griefs au nom du quartier du nord
Author:
Year: 1843 Publisher: [Liège] : Liège : [Editeur non identifié], Imprimerie de J.-G. Lardinois,

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Book
Doléances : la plainte politique, voie de régulation des rapports gouvernés-gouvernants, XIIIe-XVIIIe siècle
Authors: ---
ISBN: 9782357231665 2357231661 Year: 2022 Publisher: Paris: École des chartes,

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Entre la révolution du gouvernement, au xiiie siècle, et la révolution de la citoyenneté, au xviiie siècle, la doléance, ou la plainte politique, a fonctionné telle une voie de régulation du rapport entre gouvernés et gouvernants. Si l’histoire d’autres formes de demandes est bien connue, la requête par exemple, celle de la doléance restait à entreprendre. Cet ouvrage en propose les premiers jalons, sur la base d’une enquête documentaire de dimension européenne visant à déterminer l’identité propre de la doléance. Émerge ainsi toute la complexité des supposées origines des « cahiers de doléances », dont la mémoire a été avivée, en France, par le récent Grand débat national et les « cahiers des mairies ». À travers des contributions d’historiens spécialistes du politique et du social ainsi que de juristes historiens du droit, l’ouvrage met délibérément l’accent sur les sources qui permettent d’exprimer et donc de connaître la doléance, qu’il s’agisse de suppliques, de requêtes, de mémoires, de billets manuscrits, de cahiers synthétiques, de placets ou de recueils imprimés. Une attention particulière est également apportée à l’économie interne de ces supports, et notamment à la langue et au vocabulaire employés. Ces approches croisées permettent ainsi d’appréhender la doléance comme un objet historique à part entière.


Dissertation
La Corse et les Etats généraux de 1789
Authors: ---
Year: 1931 Publisher: Ajaccio : Impr. typographique,

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Que demande le peuple ? Les cahiers de doléances de 1789 : manuscrits inédits
Author:
ISBN: 9782845977938 284597793X Year: 2019 Publisher: Paris : les Éditions Textuel,

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La 4e de couverture indique : "Le premier et le troisième dimanche de mars 1789, sur ordre du roi Louis XVI, 27 millions de Français ont été invités à exprimer leurs doléances : 60 000 cahiers ont été ainsi rédigés. Publiés pour la première fois en fac-similé, ces inédits vibrent de l'espoir d'un monde nouveau. Les extraits choisis aux cinq coins de l'hexagone incarnent la France des villages et des campagnes mais aussi des grandes villes. Organisées par thèmes et commentées par Pierre Serna, historien de la Révolution française, les doléances de nos ancêtres résonnent d'un écho singulièrement proche : la dénonciation de taxes et d'impôts abusifs, la réclamation de la fin de l'arbitraire et d'une même justice pour tous, et, par-dessus tout, l'exigence de liberté. Dessins et caricatures illustrent l'exaspération d'une société au bord de l'explosion."


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Cahiers de doléances des bailliages des généralités de Metz et de Nancy pour les États généraux de 1789.
Author:
Year: 1946 Publisher: Paris : P. Hartmann,

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Multi
Les cahiers de doléances : Une relecture culturelle
Authors: ---
ISBN: 9782753524224 275352422X Year: 2015 Publisher: Rennes : Presses universitaires de Rennes,

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Même s'il vit encore au rythme des traditions et des contraintes, le XVIIIe siècle est le siècle de tous les changements. La révolution des valeurs bouleverse les habitudes les plus solidement ancrées. Les élites éclairées chantent les vertus de la liberté et de l'égalité et rêvent de bonheur pour le genre humain. Les progrès agricoles et l'ouverture des grandes routes royales dynamisent les échanges, stimulent la consommation et brouillent les frontières entre le luxe et le strict nécessaire. De leur côté, les autorités civiles et religieuses conjuguent leurs efforts pour doter les campagnes de maîtres d'écoles, de chirurgiens et de sages-femmes compétents et expérimentés. Comment les ruraux ont-ils accueilli et vécu ces nouveautés ? Que sait – on des aspirations philosophiques, morales et politiques des petites-gens ? Que deviennent les idéaux des Lumières dans le cadre villageois ? Comment la génération de 1789 a-t-elle vécu les mutations matérielles et intellectuelles de son temps ? Seuls les cahiers de doléances sont capables de nous le dire ; à condition toutefois d'en renouveler profondément les questionnements et d'en faire une relecture culturelle. Cette enquête, nourrie de l'historiographie récente joue sur les variations d'échelle - nationale, régionale et locale - et montre comment les cahiers de doléances sont le fruit d'un partage culturel né d'une rencontre, inédite à l'échelle du royaume, entre le monde des élites et celui des humbles. Ainsi, l'étude des aspirations des Français de 1789 souligne le jeu complexe « d'acculturation » et « d'inculturation » entre les nantis et les gagne-petit. Cette recherche confirme, au niveau du royaume, le degré d'autonomie et les clivages des mondes ruraux qui, dans leur diversité géographique comme dans leur complexité sociale, se rallient, refusent ou intègrent, en les adaptant, des valeurs et des pratiques qui leur sont a priori étrangères.


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Rhétorique de la requête (XVIe-XVIIe siècles)
Authors: --- ---
ISBN: 9782406158448 9782406158424 9782406158431 Year: 2024 Publisher: Paris Classiques Garnier

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Le discours de requête repose sur des protocoles définis et illustrés par les traités de rhétorique et les manuels d'art épistolaire. Cependant, à l'intérieur de ces cadres de pensée et d'expression partagés, les locuteurs n'hésitent pas à assouplir les conventions. Cet ouvrage propose donc d'explorer des textes appartenant à divers genres adressés à la lumière des préceptes et des exemples fournis par les traités et les manuels. L'objectif est d'étudier la manière dont les moyens conventionnels de la requête sont mobilisés, selon differentes modalités de sélection, de dosage et de redistribution, tout en mettant au jour des phénomènes de continuité et de rupture d'un auteur, d'un milieu, d'une époque ou d'un genre à l'autre. --

Les cahiers de doléances: une relecture culturelle
Authors: ---
ISBN: 2868475760 275352422X 9782868475763 Year: 2001 Publisher: Rennes: Presses universitaires de Rennes,

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Même s'il vit encore au rythme des traditions et des contraintes, le XVIIIe siècle est le siècle de tous les changements. La révolution des valeurs bouleverse les habitudes les plus solidement ancrées. Les élites éclairées chantent les vertus de la liberté et de l'égalité et rêvent de bonheur pour le genre humain. Les progrès agricoles et l'ouverture des grandes routes royales dynamisent les échanges, stimulent la consommation et brouillent les frontières entre le luxe et le strict nécessaire. De leur côté, les autorités civiles et religieuses conjuguent leurs efforts pour doter les campagnes de maîtres d'écoles, de chirurgiens et de sages-femmes compétents et expérimentés. Comment les ruraux ont-ils accueilli et vécu ces nouveautés ? Que sait – on des aspirations philosophiques, morales et politiques des petites-gens ? Que deviennent les idéaux des Lumières dans le cadre villageois ? Comment la génération de 1789 a-t-elle vécu les mutations matérielles et intellectuelles de son temps ? Seuls les cahiers de doléances sont capables de nous le dire ; à condition toutefois d'en renouveler profondément les questionnements et d'en faire une relecture culturelle. Cette enquête, nourrie de l'historiographie récente joue sur les variations d'échelle - nationale, régionale et locale - et montre comment les cahiers de doléances sont le fruit d'un partage culturel né d'une rencontre, inédite à l'échelle du royaume, entre le monde des élites et celui des humbles. Ainsi, l'étude des aspirations des Français de 1789 souligne le jeu complexe « d'acculturation » et « d'inculturation » entre les nantis et les gagne-petit. Cette recherche confirme, au niveau du royaume, le degré d'autonomie et les clivages des mondes ruraux qui, dans leur diversité géographique comme dans leur complexité sociale, se rallient, refusent ou intègrent, en les adaptant, des valeurs et des pratiques qui leur sont a priori étrangères.


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Le droit de plainte et le contentieux administratif pénitentiaire
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782807211094 2807211097 Year: 2023 Publisher: Limal: Anthemis,

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Depuis le 1er octobre 2020, toute personne détenue dans une prison belge peut introduire une plainte formelle contre les décisions prises à son encontre par le directeur de l’établissement pénitentiaire où elle réside. Ces plaintes sont traitées par des commissions de plaintes instituées dans chaque établissement et, le cas échéant, en degré d’appel, par l’une des deux commissions d’appel, francophone ou néerlandophone, instituées au sein du Conseil central de surveillance pénitentiaire. La possibilité est, par ailleurs, donnée aux détenus de former, auprès de ces mêmes commissions d’appel, un recours contre les décisions du directeur général de l’administration pénitentiaire en matière de transfèrement dans une prison déterminée ou de placement sous régime de sécurité particulier individuel. Toute décision rendue par l’une des commissions d’appel est, à son tour, assujettie au contrôle du Conseil d’État, chargé de connaître des recours en cassation administrative dirigés contre de telles décisions. L’instauration de ces nouvelles voies de recours a représenté une véritable petite révolution pour le contentieux pénitentiaire. Après un peu plus de deux ans d’application, il paraît utile d’en tirer les premiers enseignements, que ce soit au niveau des procédures applicables ou des grandes thématiques qui ont été traitées jusqu’ici. Tel est le double objet de cette publication consacrée au droit de plainte et au contentieux administratif pénitentiaire.

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