Narrow your search
Listing 1 - 4 of 4
Sort by

Book
Le droit judiciaire en mutation : en hommage à Alphonse Kohl
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782874550409 287455040X Year: 2007 Volume: 95 Publisher: Liège: Anthemis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

En hommage au Professeur Alphonse Kohl à l’occasion de son accès à l’éméritat, la CUP présente une livraison exceptionnelle consacrée aux substantiels changements apportés récemment au droit judiciaire. Sont successivement traités dans cet ouvrage : - le recouvrement des créances en droits européen et belge, en ce compris un exposé de synthèse sur la répétibilité des honoraires des avocats ; - le nouveau droit de l’expertise ; - le nouveau droit de la procédure civile ; - la conciliation des principes directeurs du procès. Depuis le 1er septembre 2007, le droit judiciaire présente ainsi un nouveau visage que synthétise ce livre appelé à retenir l’attention de tous les acteurs du procès civil.


Book
De procesrechtwetten van 2007 / Les lois de procédure de 2007 revisited !
Authors: --- --- ---
ISBN: 9789048602780 9048602785 Year: 2009 Volume: 8 Publisher: die Keure / la Charte

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Au printemps de 2007, le gouvernement a fait approuver à la dernière minute par le parlement plusieurs lois de procédure très importantes, les lois des 21 et 26 avril et du 15 mai 2007 relatives à la répétibilité des honoraires d'avocat, la lutte contre l'arriéré judiciaire et l'expertise judiciaire, à l'égard desquelles la doctrine ainsi que la jurisprudence se sont montrées particulièrement critiques. S'il est vrai qu'un certain nombre de problèmes ont déjà été traités, beaucoup de points délicats restent encore sans solution. A cette occasion, le Centre Universitaire de Droit Judiciaire a engagé, lors de son colloque annuel qui a eu lieu à Louvain le 12 décembre 2008, une nouvelle réflexion sur les difficultés que ces lois ont fait surgir et surtout aux solutions qu'il convient de leur réserver. Les rapports de ce colloque très apprécié sont maintenant à votre disposition.


Book
Propositions de réforme de la procédure civile : actes du colloque du 9 décembre 2005 : Voorstellen tot bijsturing van de burgerlijke rechtspleging : verslagboek van het colloquium van 9 december 2005
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9086610897 9789086610891 Year: 2006 Volume: 5 Publisher: Brugge : Bruxelles : Die Keure La Charte,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Suite à l'important rapport de synthèse de juillet 2004 sur les “Dialogues de Justice”, fait à la demande de la ministre de la Justice L. Onkelinx par messieurs F. Erdman et G. de Leval, le Centre Interuniversitaire de Droit Judiciaire a décidé d'organiser un colloque qui traite les propositions de réforme les plus fondamentales de la procédure civile. Ces contributions sont groupées dans ce nouvel ouvrage. D'abord on examine comment le rôle du juge-conciliateur peut devenir plus efficace. Ensuite l'intérêt porte sur le rôle actif du juge-directeur, surtout lors de l'application du droit aux faits et le respect du droit de défense. Le déroulement de l'audience d'introduction peut sans aucun doute être revalorisé moyennant une adaptation des règles concernant la fixation de cette audience, un prolongement du délai d'assignation et la revalorisation de l'assignation même. Finalement, une loyauté procédurale, entre autres moyennant une “concentration” de l'instance, et une revalorisation de la première instance sont également des thèmes préoccupants qui doivent assurer l'interdiction d'abus de procès et un fonctionnement rapide et efficace de la Justice.

Listing 1 - 4 of 4
Sort by