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Propriété littéraire et artistique et droits voisins
Author:
ISBN: 2247008860 9782247008865 Year: 1988 Publisher: Paris: Dalloz,

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Le droit d'auteur
Author:
ISBN: 9782717849264 2717849262 Year: 2005 Publisher: Paris: Economica,

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Digital
Code des sciences et arts, ou, Manuel des gens de lettres, artistes, imprimeurs et libraires : contenant les lois, décrets et arrêtés sur les propriétés littéraires, les spectacles et théâtres, et les brevets d'invention, avec un état nominatif des personnes qui en ont obtenu jusqu'à ce jour, l'objet de ces brevets, leur date, et le no. du Bulletin des lois où ils sont publiés.
Author:
Year: 1805 Publisher: Paris Chez Rondonneau

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Digital
Constitution d'une noblesse industrielle à l'aide des marques de fabrique : considérées comme blason de l'industrie et du commerce
Authors: ---
Year: 1846 Publisher: Bruxelles Imprimerie de N.-J. Slingeneyer jeune

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Digital
Le pour et le contre
Authors: ---
Year: 1849 Publisher: Paris M. Lévy

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Digital
Mémoire sur le rétablissement de la communauté des imprimeurs de Paris : suivi de Réflexions sur les contrefaçons en librairie, et sur le stéréotypage
Authors: ---
Year: 1806 Publisher: Paris Chez les Marchands de nouveautés

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Propriété littéraire et artistique
Author:
ISBN: 213052091X 9782130520917 Year: 2001 Publisher: Paris: PUF,

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Book
Droit d'auteur et droits voisins
Authors: ---
ISBN: 9782247103829 2247103820 Year: 2012 Publisher: Paris: Dalloz,

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L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique " réelle ". Deux livres structurent l'ouvrage. Le premier (Le droit d'auteur) est organisé en trois parties : " reconnaissance " du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d'une part les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres (droit des artistes interprètes) et d'autre part les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d'auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.


Book
Le support en droit d'auteur
Authors: ---
ISBN: 280446055X 2804463389 Year: 2013 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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L' objectif de cet ouvrage est de préciser les contours de la notion de support ainsi que ses implications en droit d'auteur. L'auteur considére cette notion dans sa diversité, tant au stade de la création que de l'exploitation, et ne néglige pas l'impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support.Le support, souvent présenté comme une contingence matérielle, est, en réalité, indispensable à l'existence ainsi qu'à la diffusion de toute œuvre.Cet ouvrage cerne et démontre, à travers une étude d'ensemble, la complexité du support en droit d'auteur, et s'adresse tant aux théor

Le droit de l'édition appliqué : chroniques juridiques de Livres Hebdo
Authors: --- ---
ISBN: 2765407835 2765408386 9782765407836 9782765408383 Year: 2002 Publisher: Paris: Éd. du Cercle de la librairie,

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