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2011 (1)

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Book
Créations informatiques : bouleversement des droits de propriété intellectuelle ? essai sur la cohérence des droits = : Computer creation : disruption of intellectual property rights ? essay on law consistency
Author:
ISBN: 9782711015825 2711015823 Year: 2011 Volume: 57 Publisher: Paris : Litec,

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Abstract

L'influence de l'informatique sur les droits de propriété intellectuelle est incontestable. La généralité de l'impact implique de l'évaluer de manière globale, tant du point de vue des droits que des créations appréhendées. Droit d'auteur, brevet, marques sont concernés par l'émergence de créations telles que le logiciel, les oeuvres multimédia ou encore les noms de domaine. Il importe de caractériser cette influence pour l'ordre juridique en s'interrogeant sur l'existence d'un bouleversement de l'organisation générale des droits de propriété intellectuelle. Cela implique de constater leur extension, tout en évaluant la manière dont elle se réalise par une approche critique. Ce phénomène a pour conséquence un risque de superposition des différents droits, et la manière dont ils s'articulent doit être examinée. La méthodologie propre au concept de système juridique permet une évaluation générale de l'évolution de l'ordre juridique, et la nécessité de cohérence du droit constitue une ligne directrice servant à en canaliser les transformations.

La création multimédia et le droit
Author:
ISBN: 2711131890 9782711131891 Year: 2000 Publisher: Paris Litec

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Abstract

La création multimédia concentre sur un même support électronique des informations relevant de statuts juridiques très divers. À l'heure de l'internet et du DVD, le présent ouvrage analyse les questions suscitées par la réalisation, la communication au public et la protection de ces nouvelles applications multimédias. Le respect des droits de m littéraire et artistique doit évidemment être au cœur des préoccupations du créateur mais celui-ci ne perdra pas de vue le droit des personnes, en ses composantes les plus variées : protection des données personnelles, respect de la vie privée, droit à l'image et droit de la presse. Quant à la protection de la création contre le piratage, elle trouvera le secours du droit d'auteur, du droit sui generis des producteurs de bases de données ou encore de l'action en concurrence déloyale. Avec l'émergence de la société de l'information, la complexité et l'actualité de ces questions rendaient nécessaire un ouvrage synthétisant l'essentiel du droit en la matière, à l'attention de tous les acteurs du multimédia et des " cyber-juristes "...


Book
La protection du logiciel : enjeux juridiques et économiques
Authors: --- --- ---
ISBN: 2275009426 9782275009421 Year: 1985 Volume: 11 Publisher: Paris Librairie générale de droit et de jurisprudence

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