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L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l'auteur. On parle de droit d'auteur « à la française », in favorem auctoris. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un droit de l'oeuvre - à l'image du droit des biens -, mais d'un droit d'auteur... de l'auteur ? On pourrait toutefois s'interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d'ailleurs lorsqu'on la confronte aux faits ? À l'heure où l'on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire..., l'auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d'accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l'oeuvre ?

Propriété intellectuelle --- Droit et art --- Droit d'auteur --- Copyright --- Congresses --- Art --- Propriété intellectuelle. --- Droit et art. --- Droit d'auteur. --- Copyright - France - Congresses --- Copyright - Art - France - Congresses --- Propriété intellectuelle.

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Ce livre destiné aux professionnels est un ouvrage de référence sur les contrats dans le domaine des arts visuels. C'est la première fois en France qu'un livre traite des contrats pour toutes les catégories d'auteurs ou d'oeuvres entrant dans le champ des arts visuels. Cette approche globale a été rendue possible grâce à la coopération des organisations représentatives des artistes plasticiens, illustrateurs, graphistes, designers et photographes réunies au sein de l'USOPAV. La première partie rappelle, dans un style pédagogique, l'ensemble des règles essentielles en matière de droit civil, de droit du travail et de droit d'auteur. La deuxième partie traite des principaux contrats conclus par les auteurs dans le domaine des arts visuels : vente, cession de droits pour un usage déterminé, exposition, commande, dessins et modèles, édition, illustration d'une oeuvre audiovisuelle, commande publique, mandat. Les parties suivantes traitent de sujets généraux : la gestion collective, Internet, les contrats internationaux, la valeur des oeuvres et des droits, la confidentialité des contrats, le droit à l'image des personnes et des biens, le dépôt et la préservation des oeuvres, la médiation des conflits et l'artiste entrepreneur. Des annexes pratiques apportent les informations suivantes : les principaux articles cités du Code civil, du Code du travail et du Code de la propriété intellectuelle ; les coordonnées des organisations professionnelles auxquelles il est notamment possible de demander des contrats types et des barèmes indicatifs ; une présentation sommaire des régimes en vigueur sur le plan social et fiscal.

Copyright --- Artists --- Law and art --- Portraits --- Sales --- Export sales contracts --- Artists' contracts --- Droit d'auteur --- Artistes --- Droit et art --- Droit à l'image --- Vente --- Vente internationale --- Contrats d'artistes --- Art --- Legal status, laws, etc. --- Law and legislation --- Droit --- 347.78 <44> --- Auteursrecht--Frankrijk --- 347.78 <44> Auteursrecht--Frankrijk --- Droit à l'image --- Legal status, laws, etc --- Artists - Legal status, laws, etc - France --- Copyright - Art - France

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Portraits --- Droit à l'image --- Law and legislation --- Privacy, Right of --- Copyright and electronic data processing --- Copyright --- Internet --- Audio-visual materials --- Photographs --- Art --- 347.78 <44> --- 347.77 <44> --- 351.751 <44> --- -Copyright --- -Copyright and electronic data processing --- -Internet --- -347.78 <44> --- Invasion of privacy --- Right of privacy --- Civil rights --- Libel and slander --- Personality (Law) --- Press law --- Computer crimes --- Confidential communications --- Data protection --- Right to be forgotten --- Secrecy --- DARPA Internet --- Internet (Computer network) --- Wide area networks (Computer networks) --- World Wide Web --- Electronic data processing and copyright --- Copyright infringement --- Fair use (Copyright) --- Literary property --- Property, Literary --- Intangible property --- Intellectual property --- Anti-copyright movement --- Authors and publishers --- Book registration, National --- Patent laws and legislation --- Auteursrecht--Frankrijk --- Industrieel eigendomsrecht. Commercieel eigendomsrecht. Geestelijk eigendomsrecht--Frankrijk --- Mediarecht. Vrijwaren van de vrijheid van denken, van de persvrijheid. Censuur. Filmcensuur. Reclamerecht--(Fundamentele vrijheden in de grondwet zie {342.732})--Frankrijk --- -Audio-visual materials --- -Photographs --- -Law and legislation --- 351.751 <44> Mediarecht. Vrijwaren van de vrijheid van denken, van de persvrijheid. Censuur. Filmcensuur. Reclamerecht--(Fundamentele vrijheden in de grondwet zie {342.732})--Frankrijk --- 347.77 <44> Industrieel eigendomsrecht. Commercieel eigendomsrecht. Geestelijk eigendomsrecht--Frankrijk --- 347.78 <44> Auteursrecht--Frankrijk --- Droit à l'image --- Privacy, Right of - France. --- Copyright and electronic data processing - France. --- Copyright - Audio-visual materials - France. --- Copyright - Photographs - France. --- Copyright - Art - France. --- Internet - Law and legislation - France.