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L'interprétation des conventions américaine et européenne des droits de l'homme : analyse comparée de la jurisprudence des cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme
Authors: --- ---
ISBN: 9782275056791 2275056793 Year: 2018 Volume: 134 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Abstract

L'étude comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme en matière d'interprétation conventionnelle, comprise comme le processus, la recherche du sens à donner aux Conventions (et non son résultat) fait ressortir deux choses. Elle démontre tout d'abord l'inexistence d'une herméneutique commune. Si les Cours s'appuient sur la particularité des deux Conventions au regard du droit international général pour légitimer l'élaboration d'une démarche herméneutique spécifique, il existe de véritables différences méthodologiques entre elles. Elle révèle ensuite un mouvement de rapprochement des solutions jurisprudentielles adoptées, dont le rythme peut être comparé à celui d'une valse à trois temps. Le premier est marqué par le développement de l'herméneutique européenne ; le deuxième consiste en la reprise de ce patrimoine interprétatif par la Cour interaméricaine, qui l'adapte néanmoins à ses spécificités ; le troisième, enfin, consiste en une convergence de la jurisprudence des deux Cours, qui est bien souvent davantage le fait de la Cour européenne que celui de la Cour interaméricaine. Cette valse s'inscrit, selon l'auteure, dans un phénomène de « syncrétisme interprétatif ». Les Cours élaborent et réadaptent continuellement leur démarche à partir de la « fusion » de différentes « doctrines » ou « éléments culturels » dont elles s'enrichissent réciproquement, sans pour autant remettre en cause leurs présupposés herméneutiques. Le syncrétisme, lui-même issu d'un double mouvement d'approfondissement de chaque système dans sa propre vision et d'ouverture sur d'autres, semble cependant s'inscrire dans une certaine recherche de l'universel.

Keywords

Human rights --- European law --- European Court of Human Rights --- Inter-American Court of Human Rights [San José] --- Droits de l'homme (droit européen) --- Droits de l'homme (droit international) --- Jurisprudence --- Cour européenne des droits de l'homme --- Cour interaméricaine des droits de l'homme --- Conseil de l'Europe. --- Convention américaine relative aux droits de l'homme --- Droit comparé --- Human rights. --- International human rights courts. --- Interpretation and construction --- European Court of Human Rights. --- Inter-American Court of Human Rights. --- Interpretation and construction. --- Comparative law --- Tribunaux internationaux des droits de l'homme --- Droits de l'homme (Droit international) --- Tribunaux internationaux des droits de l'homme. --- Interprétation. --- Conseil de l'Europe --- Cour interaméricaine des droits de l'homme. --- Cour européenne des droits de l'homme. --- Convention américaine relative aux droits de l'homme. --- Droit comparé. --- Droits de l'homme (Droit international) - Amérique - Interprétation. --- Droits de l'homme (Droit international) - Europe - Interprétation. --- Human rights - America - Interpretation and construction. --- Human rights - Europe - Interpretation and construction. --- Conseil de l'Europe - Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (1950) - Jurisprudence --- Inter-American Court of Human Rights --- Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (1950) --- Conseil de l'Europe - Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (1950)

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