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Book
Contentieux administratif
Author:
ISBN: 9782130571704 2130571700 Year: 2008 Publisher: Paris: PUF,

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Abstract

Ce manuel répond, d'abord, aux exigences de la semestrialisation et livre donc sous un format adapté l'essentiel de la discipline. Ensuite, il s'efforce de contredire sa réputation d'austérité et de difficulté en expliquant de manière vivante les règles de procédure. Il offre ainsi une vue panoramique permettant aux étudiants de s'appuyer sur des principes constants et les aide, non pas à accumuler des connaissances, mais à les structurer. Enfin, il propose de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles récentes, renvoyées en notes de bas de page pour ne pas alourdir l'exposé : ces références constituent un socle pour préparer un exposé ou approfondir la matière dans la perspective d'un concours.


Book
Contentieux administratif
Author:
ISBN: 9782130582618 2130582613 Year: 2010 Publisher: Paris: PUF,

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Ce manuel répond, d'abord, aux exigences de la semestrialisation et livre donc sous un format adapté l'essentiel de la discipline. Ensuite, il s'efforce de contredire sa réputation d'austérité et de difficulté en expliquant de manière vivante les règles de procédure. Il offre ainsi une vue panoramique permettant aux étudiants de s'appuyer sur des principes constants et les aide, non pas à accumuler des connaissances, mais à les structurer. Enfin, il propose de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles récentes, renvoyées en notes de bas de page pour ne pas alourdir l'exposé : ces références constituent un socle pour préparer un exposé ou approfondir la matière dans la perspective d'un concours.


Book
Contentieux administratif
Authors: ---
ISSN: 07680910 ISBN: 9782130606734 2130606733 Year: 2013 Publisher: Paris: PUF,

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Book
Droit du contentieux administratif
Author:
ISBN: 270760402X 9782707604026 Year: 1990 Publisher: Paris: Montchrestien,


Book
Droit du contentieux administratif
Author:
ISBN: 9782707615879 2707615870 Year: 2008 Publisher: Paris: Montchrestien,


Book
Droit du contentieux administratif
Author:
ISBN: 2707610658 9782707610652 Year: 1998 Publisher: Paris: Montchrestien,


Book
La procédure des tribunaux administratifs
Author:
ISBN: 2247002579 9782247002573 Year: 1981 Publisher: Paris: Dalloz,

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Book
Droit du contentieux administratif
Author:
ISBN: 2707602760 9782707602763 Year: 1982 Publisher: Paris: Montchrestien,


Book
Droit du contentieux administratif
Author:
ISBN: 2707614416 9782707614414 Year: 2006 Publisher: Paris: Montchrestien,

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Abstract

Les sources du régime de la justice administrative.Statut de la répartition de la compétence entre les ordres juridictionnels (pour l'aménagement de cette répartition et les conflits d'attribution, v. Droit administratif général).Les juridictions : Conseil d'Etat, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs, juridictions spécialisées. Organisation, répartition de la compétence.La distinction des contentieux. Les recours : classification, conditions de recevabilité, rapports.Les procédés de règlement amiable des litiges. L'instance, l'instruction et le jugement. La chose jugée : conséquences et obligation d'exécution.Les voies de recours : appel, pourvoi en cassation, voies de recours spéciales.Les procédures d'urgence.Le référé administratif.


Book
Politische Ideengeschichte als Geschichte administrativer Praxis : Konzeptionen vom Gemeinwesen im Verwaltungshandeln der Stadt Strasbourg/Straßburg 1800-1914
Authors: ---
ISBN: 9783465041146 3465041143 Year: 2011 Volume: 260 Publisher: Frankfurt am Main: Klostermann,

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