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Liquidation des successions 2013/14
Authors: ---
ISBN: 9782247126804 Year: 2013 Publisher: Parijs Dalloz

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Book
Droit civil : contrats spéciaux
Authors: ---
ISBN: 9782711021406 Year: 2015 Publisher: Paris : LexisNexis,

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Book
Les contrats des sous-traitance
Author:
ISBN: 2711101649 9782711101641 Year: 1979 Volume: 8 Publisher: Paris


Book
Les principales clauses des contrats d'affaires
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782275061702 Year: 2018 Publisher: Issy-les-Moulineaux L.G.D.J., une marque de Lextenso,


Book
Pratique du cautionnement et autres sûretés personnelles
Author:
ISBN: 9782247081783 Year: 2008 Publisher: France : Delmas,


Book
Le contrat d'entreprise au sein de la classification des contrats spéciaux : recherche sur un double enjeu du mouvement de recodification du droit des contrats.
Authors: ---
ISBN: 9782731406474 273140647X Year: 2008 Publisher: Aix-en-Provence Presses universitaires d'Aix-Marseille


Book
Liquidation des successions
Authors: ---
ISBN: 9782247112128 Year: 2011 Publisher: Paris Dalloz


Book
Le Droit de l'architecture
Author:
ISBN: 2717817646 Year: 1990 Publisher: Paris : Economica,


Book
Droit civil : les contrats spéciaux civils et commerciaux
Author:
ISBN: 9782707616821 2707614238 9782707614230 2707616826 Year: 2011 Publisher: Paris: Montchrestien,

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Abstract

Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques.Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites.Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles :- les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ;- les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ;- les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ;- les contrats de crédit : prêt d'argent, prêts à la consommation, crédit-bail ;- les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.


Book
Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux
Author:
ISBN: 9782275041261 2275041265 Year: 2013 Publisher: Paris : L.G.D.J.,

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Abstract

Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques.Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites.Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles :- les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ;- les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ;- les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ;- les contrats de crédit : prêt d'argent, prêts à la consommation, crédit-bail ;- les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.

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