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Droit d'auteur et droits voisins
Authors: ---
ISBN: 2247160115 Year: 2015 Publisher: Paris : Dalloz,

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La 4e de couverture indique : "La première édition de cet ouvrage fut couronnée par le premier Prix du Livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel pour un ouvrage innovant. La présente édition, fidèle à l'esprit qui a fait le succès de l'ouvrage, couvre désormais, comme déjà la précédente, droit d'auteur et droits voisins et est enrichie encore de nouveaux développements substantiels notamment en droit international. Elément majeur d'une économie de l'immatériel, le droit d'auteur, qui appréhende logiciels, compositions florales ou musiques, doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit de l'Union et objet de décisions répétées de la Cour de Justice, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation. Ainsi en va-t-il aussi des droits significativement dits voisins qui, dans la continuité du droit d'auteur, répondent à leur propre logique mais participent aussi à un jeu complexe de contrôle de marchés. Le présent ouvrage offre ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière (internet, réseaux sociaux, cloud computing sont bien présents dans l'ouvrage). Sans ignorer pour autant tout ce qui au fil du temps a façonné la matière, il entend, en effet, présenter droits d'auteur et droits voisins tels qu'ils sont et tels qu'ils sont pratiqués dans la réalité. S'agissant du droit d'auteur, la démarche adoptée a consisté à explorer tour à tour très classiquement la reconnaissance et la mise en oeuvre de celui-ci, s'intéressant pour ce faire à l'objet du droit, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux "contrats d'auteur", à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Les droits voisins font aussi l'objet de cette étude systématique mais l'attention est portée également sur une figure originale comme celle des droits reconnus aux producteurs sportifs. De fait, l'ouvrage allie classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur les contrats les plus familiers, comme contrats d'édition ou de représentation, mais aussi sur les contrats d'édition du livre numérique ou les "licences libres". "


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WIPO glossary of terms of the law of copyright and neighboring rights = : OMPI glossaire du droit d'auteur et des droits voisins.
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ISBN: 9280500163 Year: 1980 Publisher: Geneva : World Intellectual Property Organization,

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Der Rechtsschutz der ausübenden Künstler, der Hersteller von Tonträgern und der Sendegesellschaften in internationaler und rechtsvergleichender Sicht : Bericht und Studie über den Bern UNESCO-Entwurf einer internationalen Vereinbarung
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Year: 1957 Publisher: München : C. H. Beck'sche Verlagsbuchhandlung,

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Droit d'auteur et droits voisins
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ISBN: 2247190251 2247226248 9782247226245 9782247190256 9782247190263 224719026X Year: 2019 Publisher: Paris, France Dalloz

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ALAI study days 2010 Vienna : the duration of copyright and related rights
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ISBN: 9783900741600 3900741603 Year: 2012 Publisher: Vienna Medien und Recht Publishing

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Wykonanie artystyczne i jego ochrona w świetle prawa
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ISBN: 8301090839 Year: 1989 Publisher: Kraków Nakładem Uniwersytetu Jagiellonskiego

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Auteursrechtgids : hoofdlijnen voor de praktijk
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ISBN: 9789462909632 9462909636 Year: 2021 Publisher: Den Haag Boom juridisch

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Wat wordt beschermd door het auteursrecht? Wat zijn de naburige rechten van uitvoerende kunstenaars, producenten en omroepen? Wie heeft het auteursrecht en over welke rechten kan de auteur beschikken? Waar moet ik rekening mee houden als ik gebruik maak van werk van anderen: wat mag wel en waarvoor moet ik eerst toestemming vragen? Wat zijn de wettelijke regels voor het contract tussen een maker en een exploitant? Waar moet ik aan denken bij het sluiten van een exploitatieovereenkomst en in het bijzonder voor mijn creatie? Wat wordt waar collectief geregeld en hoe gaat dat in zijn werk? Hoe kan ik mijn rechten handhaven? De hoofdlijnen van het auteursrecht worden aan de hand van het exploitatieproces met vele praktische voorbeelden behandeld in de Auteursrechtgids voor de Nederlandse praktijk. De nieuwe editie van de Auteursrechtgids voor de Nederlandse praktijk is aangepast aan de wijzigingen van de Auteurswet per 7 juni 2021 en leidt iedereen die professioneel te maken heeft of wi l krijgen met auteursrecht en naburige rechten op toegankelijke wijze door het proces vanaf het tot stand komen van het werk tot en met de exploitatie daarvan. Nieuwe ontwikkelingen kunt u volgen op de bij de gids behorende website, waar tevens praktische overzichten, checklists en voorbeeldbepalingen voor de exploitatieovereenkomst te vinden zijn met tips voor het opstellen van een contract. Deze gids is gemaakt voor iedereen die professioneel te maken heeft met auteursrecht en naburige rechten: als maker (schrijver, vertaler, tekenaar, fotograaf, ontwerper, componist, beeldend kunstenaar, programmeur, redacteur, enzovoort), als uitvoerend kunstenaar, als exploiterend uitgever of producent (of werknemer van een exploitant), als ondernemer die gebruik maakt van auteursrechtelijk beschermde werken (of vertegenwoordigers van ondernemers, zoals brancheorganisaties), maar ook als advocaat, ambtenaar of volksvertegenwoordiger. Met deze nieuwe editie heeft u weer een actueel en doeltreffend kompas in de gecompliceerde wereld van het auteursrecht en de naburige rechten.


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Droit d'auteur et droits voisins
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ISBN: 9782247103829 2247103820 Year: 2012 Publisher: Paris: Dalloz,

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L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique " réelle ". Deux livres structurent l'ouvrage. Le premier (Le droit d'auteur) est organisé en trois parties : " reconnaissance " du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d'une part les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres (droit des artistes interprètes) et d'autre part les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d'auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.


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Droit d'auteur et droits voisins
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ISBN: 9782247158348 224715834X 9782247231799 Year: 2016 Publisher: Paris: Dalloz,

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La première édition de cet ouvrage fut couronnée par le premier Prix du Livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel pour un ouvrage innovant. La présente édition, fidèle à l'esprit qui a fait le succès de l'ouvrage, couvre désormais, comme déjà la précédente, droit d'auteur et droits voisins et est enrichie encore de nouveaux développements substantiels notamment en droit international.Élément majeur d'une économie de l'immatériel, le droit d'auteur, qui appréhende logiciels, compositions florales ou musiques, doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme-un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit de l'Union et objet de décisions répétées de la Cour de Justice, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation. Ainsi en va-t-il aussi des droits significativement dits voisins qui, dans la continuité du droit d'auteur, répondent à leur propre logique mais participent aussi à un jeu complexe de contrôle de marchés.Le présent ouvrage offre ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière (Internet, réseaux sociaux, cloud computing sont bien présents dans l'ouvrage). Sans ignorer pour autant tout ce qui au fil du temps a façonné la matière, il entend, en effet, présenter droit d'auteur et droits voisins tels qu'ils sont et tels qu'ils sont pratiqués dans la réalité. S'agissant du droit d'auteur, la démarche adoptée a consisté à explorer tour à tour très classiquement la reconnaissance et la mise en oeuvre de celui-ci, s'intéressant pour ce faire à l'objet du droit, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux « contrats d'auteur », à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Les droits voisins font aussi l'objet de cette étude systématique mais l'attention est portée également sur une figure originale comme celle des droits reconnus aux producteurs sportifs.De fait, l'ouvrage allie classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur les contrats les plus familiers, comme contrats d'édition ou de représentation, mais aussi sur les contrats d'édition du livre numérique ou les « licences libres ».


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Droit d'auteur et droits voisins
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ISBN: 9782711031481 2711017206 Year: 2020 Publisher: Paris : LexisNexis,

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La 4e de couverture indique : "Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur (1e partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. Cette 6e édition, actualisée au 1er septembre 2020, présente également les réformes à venir issues du projet de loi du 5 décembre 2019 relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique."

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