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Preuve (droit) --- Preuve littérale

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Preuve --- Administration

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Présentation de l'éditeur : "L'ouvrage est consacré à la preuve en droit civil. La réforme sur le droit des obligations lui a dédié un titre entier permettant de le détacher du droit des contrats. Cette réorganisation permet désormais une présentation claire des grandes questions relatives à la preuve. Il s'agit à travers cet ouvrage de présenter les différents modes de preuves et les règles s'attachant à celles-ci : que doit-on prouver ; qui doit prouver ; comment prouver et, enfin, l'administration de la preuve, autrement dit le rôle du juge en matière de recherche et d'appréciation de la preuve"

Preuve (droit).

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Preuve (droit)

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La loi du 13 avril 2019 publiée au Moniteur belge le 14 mai 2019 est en vigueur depuis le 1er novembre 2020. Le (nouveau) Code civil a ainsi vu le jour, pourvu d’un Livre 8 consacré au droit de la preuve. Les nouveaux articles du Livre 8 sont commentés et enrichis tant d’enseignements de la Cour de cassation que de références doctrinales pertinentes. Une table de concordance est par ailleurs insérée afin de mieux cerner les liens noués entre l’ancien et le nouveau régime. Ce Code annoté du droit de la preuve constitue pour les praticiens un outil incontournable. L’enjeu qui se cache derrière les questions probatoires demeure généralement non négligeable, raison pour laquelle l’on ne peut les occulter.

Evidence (Law) --- Preuve (Droit) --- Belgique --- Preuve (droit)