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Taxe professionnelle --- Taxe professionnelle

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Taxe sur les produits et services --- Taxe de vente

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Taxe a la valeur ajoutee --- Taxe a la valeur ajoutee

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I. La législation - 1. Le système de la T.V.A. - 2. Les personnes assujetties à la T.V.A. - 3. Les opérations réalisées en Belgique - 4. Les importations - 5. Les exportations - 6. Les achats de biens dans l'Union européenne - 7. Les ventes de biens dans l'Union européenne - 7bis. Les prestations de services dans l'Union européenne - 8. Les opérations immobilières - 9. Les ventes de véhicules - 10. La base imposable - 11. Les taux - 12. Les déductions de T.V.A. - 13. Les restitutions de T.V.A. - II. Les obligations - 14. Formalités administratives des assujettis - 15. Les régimes de taxation - 16. La déclaration périodique à la T.V.A. - 17. La déclaration spéciale à la T.V.A. - 18. La facturation - 19. Caisses enregistreuses et souches T.V.A. - 20. Tenue de la comptabilité - 21. La liste des clients assujettis à la T.V.A. - 22. Le relevé à la T.V.A. des opérations intracommunautaires - 23. Conservation des livres et documents - 24. Les moyens de preuve de l'administration - 25. La procédure - 26. Les intérêts moratoires - 27. Organigramme du SPF Finances - III. Les exercices - 28. Exercices pratiques - 28.[bis] Solutions des exercices - Index

Taxe sur la valeur ajoutée

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Bedrijfsbelasting --- Taxe professionnelle --- 336.2