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Droit de l'environnement
Author:
ISBN: 2130517528 9782130517528 Year: 2002 Publisher: Paris: PUF,

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Book
Droit de l'environnement
Author:
ISBN: 9782130585978 2130585973 Year: 2011 Publisher: Paris: PUF,

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Keywords

France


Book
Droit de l'environnement
Author:
ISBN: 9782130825210 2130825214 Year: 2021 Publisher: Paris : Presses universitaires de France,

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Abstract

Depuis la nuit des temps, les hommes ont plié la nature et ses ressources à la satisfaction de leurs besoins en lui faisant subir de redoutables transformations qui, jusqu'au début du XXe siècle, se sont produits à un rythme suffisamment lent pour que la nature puisse s'adapter. Le développement de la société industrielle dominée par une logique de production intense a précipité le déséquilibre. Parallèlement, des normes ont été édictées pour " protéger " les milieux naturels, ceci dès la plus haute Antiquité. Contrairement aux autres disciplines juridiques, ce droit ne jouit pas d'un statut bien défini : les notions et règles sont jugées floues, ses frontières et sa nature, entre droit public et droit privé, sont imprécises. Mais c'est un droit résolument moderne dont le pouvoir de renouvellement et d'adaptation est réel.

Keywords

Environnement --- Pollution --- Droit --- France


Book
Droit de l'environnement
Author:
ISBN: 2130560989 9782130560982 Year: 2007 Publisher: Paris: PUF,

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Abstract

Juge judiciaire et droit administratif
Authors: ---
ISBN: 2275001913 9782275001913 Year: 1996 Volume: 183 Publisher: Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Abstract

S'il est apparemment paradoxal, le rapprochement du droit administratif et du juge judiciaire n'en est pas moins riche d'enseignements réfutant nombre d'idées reçues. Ainsi, le juge judiciaire applique, de longue date, les principales notions et règles du droit administratif. Cette application comporte, outre une tendance dominante à la reproduction pure et simple, des phénomènes de création, ou de déformation constructive du droit administratif. Que reste-t-il, dès lors, de la liaison traditionnelle entre la compétence et le fond ? Comment faut-il comprendre le principe de séparation des autorités administrative et judiciaire ? Par-delà l'affirmation de la totale liberté du juge judiciaire, et la définition du droit administratif judiciaire, l'ouvrage montre que l'emploi par ce juge d'un droit dont la nature demeure administrative, constitue un élément de réflexion dans le débat sur le dualisme juridictionnel, renouvelé par la jurisprudence constitutionnelle et les attributions législatives de compétence à la Cour d'appel de Paris.


Book
Dictionnaire de droit administratif
Authors: ---
ISBN: 9782247109081 Year: 2011 Publisher: Sirey

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Keywords


Book
Dictionnaire de droit administratif
Authors: --- ---
ISBN: 2247062962 9782247062966 Year: 2005 Publisher: Paris: Dalloz,

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Abstract

Dictionnaire de droit administratif
Authors: --- ---
ISBN: 2247044522 9782247044528 Year: 2002 Publisher: Paris: Armand Colin,


Book
Dictionnaire de droit administratif
Authors: --- ---
ISBN: 2247098010 Year: 2008 Publisher: Paris : Sirey,

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Book
Dictionnaire de droit administratif
Authors: --- ---
ISBN: 2247115721 Year: 2011 Publisher: Paris : Dalloz,

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