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Book
Circulation routière : Chronique de jurisprudence 1989-1996
Author:
ISBN: 2804403866 9782804403867 Year: 1998 Volume: 16 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Le nombre de décisions publiées en matière de circulation routière ne cesse de croître. Leur importance et leur qualité ne sont toutefois point constantes. Complétant la chronique de jurisprudence qu'il avait fait paraître dans le Journal des Tribunaux en 1990, l'auteur a recensé l'ensemble des décisions publiées de 1989 à 1996 et s'efforce de les mettre ici en perspective. Il ne se contente pas d'en reproduire les sommaires mais va chercher au coeur des décisions les circonstances qui ont pu les motiver, sans taire sa perplexité lorsque cette motivation lui paraît déficiente. L'ouvrage suit l'ordre du code de la route, article par article, mais s'ouvre préalablement par l'examen de l'importante et fluctuante jurisprudence relative à la police de la circulation routière.


Book
Actualités en droit de la responsabilité
Author:
ISBN: 9782874550959 2874550957 Year: 2008 Volume: 1, 2008 Publisher: Louvain-la-Neuve : Anthemis,

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Abstract

L’évaluation du préjudice matériel résultant d’une blessure ou d’un décès - L’expertise judiciaire pour évaluer le préjudice corporel… - Quelques questions sur le recours direct de l’employeur public. La perte d’un revenu antérieurement non déclaré constitue-telle nécessairement la perte d’un avantage illégitime ? Comment déterminer la valeur économique de l’indépendant, de l’étudiant, du demandeur d’emploi ou de la femme au foyer ? L’inactivité du blessé, antérieure à l’accident, interdit-elle la reconnaissance d’une incapacité de travail ? L’inactivité postérieure à l’accident commande-t-elle la reconnaissance d’une incapacité totale ? Les économies d’entretien personnel vantées pour diminuer le préjudice ménager résultant d’un décès sont-elles bien justifiées ? Telles sont quelques questions que Daniel de CALLATAŸ tente d’éclaircir, au regard des principes applicables et des évolutions de la jurisprudence. L’art d’évaluer, de réparer et/ou de compenser le préjudice corporel est en pleine tourmente tant au niveau de la procédure qu’au niveau du fond. Il suppose une (re)définition précise des attentes du magistrat via un libellé revu et corrigé de la mission d’expertise amiable ou judiciaire et une parfaite maîtrise par tous les intervenants des différents concepts utilisés. La loi du 15 mai 2007 va redynamiser le processus d’indemnisation ; elle donne à Thierry PAPART l’occasion de redéfinir l’arborescence du processus d’indemnisation et d’essaimer modestement quelques bonnes pratiques… L’équivalence des conditions permet-elle à l’employeur public d’exercer un recours fondé sur l’article 1382 du Code civil concurremment à celui visé par l’article 4, paragraphe 3 de la loi du 3 juillet 1967 ? Quel est alors le dommage réparable ? Quelles en sont ses limites ? Noël SIMAR examine les enjeux de la question. Quel est le droit de l’assureur de l’employeur public ? S’agit-il d’une subrogation ? Laquelle ?


Book
Droit de la responsabilité civile : chronique de jurisprudence 2008-2020
Author:
ISBN: 9782807919563 2807919561 Year: 2023 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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Abstract

Le droit de la réparation du dommage est presque exclusivement jurisprudentiel. On ne peut donc l’aborder sans connaître les décisions déjà prononcées et les innombrables controverses déjà tranchées ou toujours en discussion dont les juges ont pu se saisir.Plus de 1500 décisions publiées entre 2008 et 2020 sont synthétisées et analysées de manière critique et exhaustive dans cette chronique. De nombreux arrêts de la Cour de cassation postérieurs à la période étudiée sont également commentés. La chronique prend la mesure du rôle important joué par le tableau indicatif, mais rend compte également de ses évolutions parfois chaotiques, au fur et à mesure de son actualisation, comme des distances que le juge du fond ne manque pas de prendre à son égard, en vue d’une appréciation souveraine et concrète du dommage.Une importante première partie est consacrée aux principes généraux de la réparation du dommage, la chronique s’intéressant ensuite de manière spécifique à la réparation du préjudice corporel, d’abord en cas de blessure, ensuite en cas de décès.L’ouvrage intéressera tous les praticiens de la réparation du préjudice, au Nord comme au Sud du pays, qu’ils soient magistrats, avocats, experts, assureurs de protection juridique ou assureurs de responsabilité.


Article
Questions spéciales sur le préjudice matériel résultant d'une incapacité permanente

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Abstract

Keywords


Book
De l'allocation et de la révision des rentes indexées allouées en réparation de préjudices coorporels en droit commun
Author:
Year: 1988 Publisher: Louvain-la-Neuve : Université catholique de Louvain, Faculté de droit (UCL),

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Abstract

Keywords


Book
De l'allocation et de la révison des rentes indexées allouées en réparation de préjudices corporels en droit commun
Author:
Year: 1988 Publisher: Louvain-la-Neuve: UCL. Collège Thomas More,

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Keywords


Book
L'évaluation et la réparation du préjudice corporel en droit commun : accidents non mortels
Author:
Year: 1993 Publisher: [Lieu de publication inconnu]: Centre des facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit,

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Keywords


Book
L'évaluation judiciaire des indemnités : tableau indicatif
Author:
Year: 2002 Publisher: Bruxelles: Kluwer,

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Keywords


Book
De l'allocation et de la révision des rentes indexées allouées en réparation de préjudices corporels en droit commun.
Author:
Year: 1988 Publisher: Louvain-la-Neuve UCL. Collège Thomas More

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Keywords


Book
Le dommage.
Authors: ---
ISBN: 9782804427689 9782804427696 2804427684 2804427692 Year: 2009 Volume: 74-75 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 1996 et 2007, en matière d’évaluation et de réparation du dommage. L’examen porte sur les principes généraux et le dommage aux personnes (blessures et décès), le dommage aux choses, les atteintes aux droits de la personnalité et certains dommages particuliers, ainsi que les frais de défense et les intérêts. Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. La doctrine publiée au cours de la période étudiée est également signalée et, le cas échéant, discutée. Rédigée par deux membres du Centre de recherche en droit privé de l’UCL, la présente chronique de jurisprudence offre donc une vue d’ensemble du droit de la réparation, tel qu’il est actuellement appliqué en Belgique.

Keywords

Torts --- Responsabilité civile --- Cases --- Jurisprudence --- BPB1001 --- Belgique --- BE / Belgium - België - Belgique --- 347.0 --- 347.5 --- V85 - Responsabilité civile - Burgerlijke aansprakelijkheid --- 347.51 <493> --- 13.01.B --- Civiele aansprakelijkheid --- België --- Burgerlijk recht, privaatrecht: algemene werken en handboeken. --- Oorzaken van de verplichtingen die niet uit een overeenkomst voortvloeien. --- Burgerlijke aansprakelijkheid. Risicoaansprakelijkheid--België --- Wettelijke en contractuele aansprakelijkheid ; Algemeen ; België --- Dommage --- burgerlijke aansprakelijkheid --- Schade --- responsabilite civile --- 347.51 <493> Burgerlijke aansprakelijkheid. Risicoaansprakelijkheid--België --- Responsabilité civile --- EPUB-ALPHA-R EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- E-books --- kahju --- žala --- schade --- damage --- dano --- skada --- škoda --- skade --- dëm --- vahinko --- kár --- daune --- danno --- daño --- Schaden --- повреда --- damáiste --- šteta --- dannu --- kaitējums --- штета --- szkoda --- ζημία --- material damage --- materiāls kaitējums --- forulempelse --- nuostolis --- материјална штета --- materiálna škoda --- ødelæggelse --- Schädigung --- danno emergente --- újma --- dégât --- beschadiging --- испуштена добивка --- dëm material --- ηθική βλάβη --- skutečná škoda --- lucro cessante --- ušlý zisk --- nem vagyoni kár --- díobháil --- beskadigelse --- tényleges kár --- åverkan --- bojājums --- materijalna šteta --- испуштена корист --- daune materiale --- Beeinträchtigung --- danno risarcibile --- materiaalne kahju --- vagyoni kár --- aineellinen vahinko --- felmerült költség --- esinevahinko --- materialinė žala --- обична штета --- Nachteil --- υλική ζημία --- skadegörelse --- nadeel --- pregiudizio --- perjuicio --- varaline kahju --- elmaradt haszon --- estrago --- нематеријална штета --- prejuízo --- poškození --- förfång --- préjudice --- polgári jogi felelősség --- αστική ευθύνη --- tsiviilvastutus --- responsabilitate civilă --- odpowiedzialność cywilna --- грађанскоправна одговорност --- občanskoprávní odpovědnost --- civilnopravna odgovornost --- гражданска отговорност --- civil liability --- građanskopravna odgovornost --- responsabilidade civil --- zivilrechtliche Haftung --- siviilioikeudellinen vastuu --- responsabilità civile --- граѓанска одговорност --- responsabilidad civil --- civiele aansprakelijkheid --- civilinė atsakomybė --- responsabilità ċivili --- občianskoprávna zodpovednosť --- civilrättsligt ansvar --- civilretligt ansvar --- civiltiesiskā atbildība --- përgjegjësi civile --- civilní odpovědnost --- felelősség szerződésen kívül okozott károkért --- граѓанскоправна одговорност --- цивилна одговорност --- Burgerlijk recht, privaatrecht: algemene werken en handboeken --- Oorzaken van de verplichtingen die niet uit een overeenkomst voortvloeien --- Belgium --- Bélgica --- Belgija --- Belgien --- Belgie --- Belgicko --- Beļģija --- Белгија --- Belgio --- Белгия --- Belgia --- il-Belġju --- An Bheilg --- Βέλγιο --- Belgjika --- Belgia Kuningriik --- Beļģijas Karaliste --- Royaume de Belgique --- Belgian kuningaskunta --- Belgické kráľovstvo --- Koninkrijk België --- Belgijos Karalystė --- das Königreich Belgien --- Βασίλειο του Βελγίου --- Kingdom of Belgium --- Кралство Белгија --- Краљевина Белгија --- Belgické království --- Reino de Bélgica --- ir-Renju tal-Belġju --- Regatul Belgiei --- Kongeriget Belgien --- Кралство Белгия --- Mbretëria e Belgjikës --- Belga Királyság --- Królestwo Belgii --- Konungariket Belgien --- Reino da Bélgica --- Kraljevina Belgija --- Regno del Belgio --- Aansprakelijkheid : Schade --- Responsabilité : Dommage --- Aansprakelijkheid : Oorzakelijk verband (aansprakelijkheid) --- Responsabilité : Lien causal (responsabilité) --- dliteanas sibhialta --- dommage --- Dommage corporel --- Dommage moral

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