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Les grands arrêts de la Cour suprême des États-Unis
Author:
ISBN: 2247097480 Year: 2010 Publisher: Paris : Dalloz,

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Book
Introduction au droit public
Author:
ISBN: 2247094740 Year: 2006 Publisher: Paris : Dalloz,


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Histoire du gouvernement présidentiel aux États-Unis
Author:
ISBN: 2247116337 Year: 2011 Publisher: Paris : Dalloz,

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Introduction au droit public
Author:
ISBN: 2247132502 Year: 2013 Publisher: Paris : Dalloz,

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Les grands juges de la Cour suprême des États-Unis
Author:
ISBN: 2247225101 Year: 2022 Publisher: Paris : Dalloz,

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Présentation de l'éditeur : "Aucune institution judiciaire ne tient dans la vie d'un peuple un rôle comparable à celui de la Cour suprême aux États-Unis. Déjà en 1835, Tocqueville relevait : « Dans les mains des sept juges fédéraux reposent incessamment la paix, la prospérité, l'existence même de l'Union ». L'histoire a confirmé ses analyses maintes fois. Au XXie siècle, sa puissance est toujours aussi grande, mais, avec l'approfondissement de la démocratie, la Cour peine à se faire reconnaître comme pleinement légitime, même aux Etats-Unis. En 2021, le Président Joe Biden a constitué une commission d'une cinquantaine de membres chargés d'envisager les moyens de la rendre plus attentive aux espoirs du peuple souverain. Leurs analyses non encore connues à ce jour s'ajouteront à celles des multiples rapports déjà publiés par le Congrès sur le sujet. Les États-Unis n'en finissent pas de s'interroger sur l'extraordinaire emprise qu'exerce la Cour sur la société américaine. Qui aurait pensé à l'origine que l'institution acquerrait une pareille puissance ? Certainement pas ceux qui l'avaient conçue car, à l'origine, la Cour n'avait que des compétences limitées. Le pouvoir judiciaire fédéral au sommet duquel elle était placée n'était jugé indispensable que parce qu'il fallait bien que l'Union ait son propre pouvoir judiciaire, ne pouvant pas se faire juger par celui de ses membres et parce qu'il n'avait vocation à régir que des matières « en petit nombre et définies »"

Keywords

Juges --- Histoire. --- États-Unis. --- Histoire.


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La liberté d'expression
Authors: --- ---
ISBN: 2247160190 Year: 2015 Publisher: Paris : Dalloz,

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"Cet ouvrage présente les systèmes juridiques inventés pour protéger et organiser la liberté d'expression. Mais il explore aussi les sources philosophiques et les enjeux politiques de cette liberté, dont les difficultés intrinsèques ne sauraient être traitées par le Droit." (4e de couv.)


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Introduction au droit public
Authors: --- --- ---
ISBN: 2247200060 Year: 2022 Publisher: Paris : Dalloz,

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Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage introduit au droit public défini comme le droit de la chose publique (res publica) selon une méthode à la fois historique et comparative. Méthode historique en ce qu'il retrace les âges successifs du droit public : d'abord, l'âge monarchique qui va de la Renaissance aux révolutions américaine et française de la fin du 18e siècle et qui voit la naissance des concepts fondateurs du droit public (l'Etat et la loi) ; ensuite, l'âge républicain qui lui succède et dans lequel il n'y a plus de souverain, mais des hommes libres et égaux en droit auxquels il revient désormais de définir et gérer la chose publique ensemble, donc d'organiser le pouvoir dans la société moderne. Méthode comparative en ce qu'il étudie pour chaque période et dans chaque grand système juridique (droits codifiés et droits de common law) la naissance et l'évolution des grandes notions fondamentales du droit public : la souveraineté, l'Etat, la loi, la séparation des pouvoirs, la protection des droits individuels contre le pouvoir, les grandes conceptions de l'intérêt général, et la justice administrative"


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Nouveaux regards sur des modèles classiques de démocratie constitutionnelle : États-Unis, Europe

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La Cour suprême des Etats-Unis au début du XIXe siècle et les cours constitutionnelles de l'Autriche de l'après première guerre mondiale, de l'Allemagne et de l'Italie de l'après seconde guerre mondiale, ont mis en oeuvre, chacune à sa manière, des formes de contrôle de constitutionnalité de la loi qui sont apparues comme des référents de la démocratie constitutionnelle occidentale et des principales étapes de son émergence. Mais où en sont aujourd'hui ces modèles du constitutionnalisme "classique" ? C'est à l'examen fouillé de la jurisprudence constitutionnelle de ces vingt-cinq dernières années dans ces différents pays que se sont livrés - en langue anglaise ou française - les auteurs de ce volume, qui se sont aussi intéressés à d'autres cadres nationaux, comme ceux de certains Etats nordiques (Pays-Bas, Danemark, Islande), ou encore comme celui, plus problématique puisque officiellement dépourvu de constitution écrite, de la Grande-Bretagne. Grâce à ces analyses, il est possible de mieux prendre la mesure des altérations subies par ces modèles du constitutionnalisme.


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L'exigence de justice : mélanges en l'honneur de Robert Badinter.
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782247152162 2247152163 Year: 2016 Publisher: Paris : Dalloz,

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La personnalité de Robert Badinter se lit à travers la diversité de ses centres d’intérêts et de ses activités. Professeur de droit (sa vocation première), il marquera la seconde moitié du xxe siècle par bien des facettes de son action. Il fut l’artisan de progrès sensibles accomplis dans la défense de la dignité de la personne humaine et de la victoire que constitua l’abolition de la peine de mort. Il a vécu l’engagement politique, l’exercice du pouvoir, les subtilités du contrôle de constitutionnalité et l’éclat des débats parlementaires. Il a promu la création de la Cour pénale internationale, a écrit livres, essais, articles, consultations, une pièce de théâtre, un livret d’opéra ; il a participé à nombre de colloques et de conférences.Intellectuel engagé dans les débats de son temps, conscience morale aux yeux de ses contemporains, c’est avant tout un homme de droit et de justice, habité par la prescription biblique : « La justice tu chercheras ardemment ».Les contributions ici réunies émanent de profils et d’horizons divers :universitaires, juges, avocats, collaborateurs, amis, compagnons d’action, ont tenu à témoigner de leur attachement et leur estime. De la Faculté de Besançon aux lieux du pouvoir politique, il laissera, dans les lois comme dans la mémoire de ceux qui l’ont approché, la trace d’un infatigable combat, rigoureux, altier, pour la justice et le droit.


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Penser le droit à partir de l'individu : mélanges en l'honneur d'Élisabeth Zoller.
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782247178506 2247178502 Year: 2018 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

À l'occasion du départ d'Élisabeth Zoller à la retraite, hommage doit être rendu à son talent. Auteur de remarquables ouvrages et articles, elle a notamment enseigné le droit international et le droit constitutionnel comparé dans les facultés de droit de Nantes, d'Angers, de Strasbourg et de Paris II - Panthéon-Assas et aux États-Unis. Elle fut également conseil et avocat du gouvernement fédéral des États-Unis devant la Cour internationale de justice (notamment pour l'affaire Questions d'interprétation et d'application de la convention de Montréal de 1971 résultant de l'incident aérien de Lockerbie). Du droit international public (La bonne foi en droit international public, Droit des relations extérieures) au droit américain (De Nixon à Clinton, Malentendus juridiques transatlantiques, Grands arrêts de la Cour suprême des États-Unis, Le droit des États-Unis, Histoire du gouvernement présidentiel aux États-Unis pour ne citer qu'eux), sans oublier son manuel de Droit constitutionnel et celui d'Introduction au droit public, ses ouvrages sont incontournables et ont marqué des générations d'étudiants et d'enseignants-chercheurs. L'analyse comparatiste n'a jamais quitté Élisabeth Zoller, qui étudie les autres systèmes avant tout pour mieux connaître le sien. Tout comme s'est dessinée, dès l'enseignement du droit international public (plus exactement, à partir de son cours dispensé à La Haye en 2002 sur les « aspects internationaux du droit constitutionnel »), une problématique très particulière à une époque où l'accent était mis sur l'État : le droit doit être pensé à partir de l'individu.

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